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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - liste des arretes et decisions 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - liste des arretes et decisions 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Date
de mise
en ligne
Date de fin
prévisionnelle
de la publicité
Objet Lien vers la décision
12/01/2026 12/03/2026
Acquisition de l'assise foncière issue de la division des parcelles AC378,
AC526, G1685 et G1686 sur la Commune de Chaumes-en-Retz -
Nouvelle gendarmerie
DP 2025-564
12/01/2026 12/03/2026 Convention relative au soutien au projet d’abattoir de proximité multi- espèces avec la Région Pays de La Loire DP 2025-562
22/12/2025 22/02/2026
Tarifs des espaces de travail mis à disposition de manière ponctuelle,
sous forme de prestation de services au sein du Work In Pornic,
applicables à compter du 1er janvier 2026
DP 2025-464
22/12/2025 22/02/2026
Aménagement et sécurisation d’un itinéraire cyclable reliant les
communes de La Plaine sur Mer et de Saint Michel Chef Chef (via le
Cormier puis Tharon), nommé itinéraire 7 - Demande
de subvention auprès du Conseil Départemental de Loire Atlantique
DP 2025-559
22/12/2025 22/02/2026 Cession de matériels informatiques DP 2025-561
18/12/2025 18/02/2025 Projet de flexibilité électrique – convention partenariat avec TE44 DP 2025-518
18/12/2025 18/02/2025 Avenant n°1 au bail de sous-location de la caserne de gendarmerie de Pornic DP 2025-517
18/12/2025 18/02/2025 Convention de participation financière pour travaux de clôture sur domaine privé avec l’entreprise PERMATIC DP 2025-516
17/12/2025 17/02/2026 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité au sein du service Petite Enfance DP 2025-558
12/12/2025 12/02/2026 Convention de partenariat avec l’Association Maxi team DP 2025-503
12/12/2025 12/02/2026 Acquisition du lot 2.4 de la zone d’activités de la Chaussée à Pornic DP 2025-515
11/12/2025 11/02/2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-514
10/12/2025 10/02/2026
Avenant n°1 au marché n°2023-401 PRESTATIONS DE GÉOMÈTRE
RELEVÉS TOPOGRAPHIQUES ET BATHYMÉTRIQUES EN RIVIÈRES ET
MARAIS
DP 2025-513
10/12/2025 10/02/2026
Attribution du marché 25-15 Services d’assurances pour la
Communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz
Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot 4 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
DP 2025-512
10/12/2025 10/02/2026 Aide à l’achat d’un composteur – NOVEMBRE 2025 DP 2025-511
10/12/2025 10/02/2026 Attribution du marché 25-22 Maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d'une installation géothermique à l'Aquacentre de Pornic DP 2025-509
09/12/2025 09/02/2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-492
Liste des actes règlementaires
2025
DECISIONS DU PRESIDENT
1/14 08/12/2025 08/02/2026 Création poste accroissement temporaire d'activité service transports collectifs et partagés DP 2025-510
08/12/2025 08/02/2026 Création poste accroissement temporaire d'activité service CLIC DP 2025-508
08/12/2025 08/02/2026 Création poste accroissement temporaire d'activité service guichet des familles DP 2025-507
08/12/2025 08/02/2026 Création poste accroissement temporaire d'activité service commun DP 2025-506
08/12/2025 08/02/2026 Création poste accroissement temporaire d'activité enfance DP 2025-505
08/12/2025 08/02/2026 Convention de partenariat ADIL DP 2025-504
08/12/2025 08/02/2026
Avenant n°1 au marché 25-111 INSPECTIONS TELEVISUELLES POUR
DIAGNOSTIC DES RESEAUX D'EAUX USEES DE PORNIC AGGLO PAYS DE
RETZ DP 2025-490
04/12/2025 04/02/2026
Convention avec la Direction Régionale de l’économie, de l’emploi, du
travail et des solidarités relative au soutien d’une mission de conseil
externe pour la finalisation et validation du plan d’affaires de l’école des
restaurateurs
DP 2025-465
02/12/2025 02/02/2026 Attribution du marché 25-309 - MOE pour la réfection des façades et de la toiture du hall de maturation de l'Éco centre à Chaumes-en-Retz DP 2025-493
28/11/2025 28/01/2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-488
24/11/2025 24/01/2026 Travaux d’extension de l’APS ALSH de Rouans – Demande de subvention DP 2025-467
24/11/2025 24/01/2026 Construction d’une gendarmerie à Chaumes en Retz – Demande de subvention DP 2025-466
24/11/2025 24/01/2026
Contrat territorial 2024-2027 pour la collecte des Articles de Bricolage
et de Jardin (ABJ) entre la communauté d’agglomération Pornic agglo
Pays de Retz et les sociétés ECOMAISON et VALOBAT
DP 2025-462
20/11/2025 20/01/2026
Verdissement des parcs de transports communaux et communautaire
n°2 par l’acquisition de véhicules électriques, la pose de stations de
mobilité active REV et l’aménagement des arrêts de transports
collectifs – demande de subvention régionale
DP 2025-463
20/11/2025 20/01/2026
Avenant 5 au marché 2023-37 Travaux d’aménagement de la ZA le
Butai secteur sud à Chaumes-en-Retz – Lot 1 Terrassements – voirie –
assainissement – espaces verts
DP 2025-461
18/11/2025 18/01/2026 Aide à l’achat d’un composteur – OCTOBRE 2025 DP 2025-441
18/11/2025 18/01/2026 Aides à la réparation d’un vélo DP 2025-460
18/11/2025 18/01/2026 Aides à l’achat d’un vélo DP 2025-459
18/11/2025 18/01/2026
Convention de partenariat avec l’association Place au vélo en Retz pour
l’organisation d’actions de sensibilisation dans le cadre de la campagne
nationale Cyclistes Brillez – édition 2025
DP 2025-458
18/11/2025 18/01/2026 Signature de la convention de mandat de gestion des recettes des services de location longue durée de vélos DP 2025-444
17/11/2025 17/01/2026
Convention avec le PETR du Pays de Retz relative à l’action du PAT 2 «
échanges de pratiques entre agriculteurs en faveur d’une agriculture
durable »
DP 2025-457
2/14 17/11/2025 17/01/2026
Attribution du marché 25-111 INSPECTIONS TELEVISUELLES POUR
DIAGNOSTIC DES RESEAUX D'EAUX USEES DE PORNIC AGGLO PAYS DE
RETZ
DP 2025-445
14/11/2025 14/01/2026
Avenant n°1 au marché 24-108 – Travaux de fiabilisation des réseaux
d’eaux usées - Lot 1 : Travaux de remplacement des conduites de
refoulement et de renforcement du PR Thiers et du PR de la Birochère DP 2025-443
14/11/2025 14/01/2026 Attribution du marché 25-20 Gestion et animation du dispositif d’Hébergement Temporaire chez l’Habitant (HTH) - 2026-2028 DP 2025-442
07/11/2025 07/01/2026 WORK IN PORNIC – WIP SAS BASSE-COUR - Bail dérogatoire DP 2025-430
06/11/2025 01/01/2026
Avenant 4 au marché 24-19 Maintenance annuelle des systèmes
d’alarme intrusion, télésurveillance et interventions curatives
Lot 1 - Bâtiments de PAPR(sauf déchèteries)
DP 2025-436
06/11/2025 06/01/2026
Attribution du marché n° 25-13 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les
travaux des itinéraires cyclables du Schéma Directeur des modes actifs
de Pornic agglo Pays de Retz
Itinéraire n°2 - Pornic – La Plaine sur Mer
Itinéraire n°3 - La Plaine sur Mer - Préfailles
DP 2025-365bis
03/11/2025 03/01/2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-440
03/11/2025 03/01/2026
Attribution du Marché 25-102 - ACCORD-CADRE À BONS DE
COMMANDES POUR DES TRAVAUX DE REHABILITATION PONCTUELLE
SANS TRANCHEE
DP 2025-438
29/10/2025 29/12/2025 Convention de partenariat relative au fichier de la demande locative sociale des Loire-Atlantique DP 2025-439
29/10/2025 29/12/2025 Avenant n°1 au marché 25-14 – Maintenance des Systèmes de défense et sécurité incendie des sites communautaires DP 2025-437
23/10/2025 23/12/2025
Avenant n°2 au marché 24-24 Extension et transformation d'une
maison d'habitation en accueil périscolaire à la Sicaudais (44320
Chaumes-en-Retz) – Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures
DP 2025-431
22/10/2025 22/12/2025 Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau pour les travaux d’extension de la station d’épuration d’Arthon DP 2025-434
22/10/2025 22/12/2025 Avenant n°3 au marché 24-5 Travaux de déconnexion des eaux pluviales de la rue des Moutiers Commune de La Bernerie-en-Retz DP 2025-424
20/10/2025 20/12/2025 WORK IN PORNIC – WIP - AUTOMATISMES C.G – Contrat de bail administratif DP 2025-435
17/10/2025 17/12/2025
Convention d’occupation précaire du Bâtiment artisanal rue du Pont-
Badeau à Sainte-Pazanne au profit de l’entreprise CGDR HABITAT dans
le cadre du portage foncier par l’Etablissement Public Foncier
DP 2025-433
17/10/2025 17/12/2025
Convention relative à la participation à l’animation du programme
d’actions du Périmetre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels
périurbains (PEAN) de Pornic agglo Pays de Retz
DP 2025-432
14/10/2025 14/12/2025 Aide à l’achat d’un composteur – SEPTEMBRE 2025 DP 2025-423
14/10/2025 14/12/2025
Verdissement des parcs de transports communaux et communautaire
n°2 par l’acquisition de véhicules électriques et la pose d’une station de
mobilité active REV – demande de subvention régionale
DP 2025-422
10/10/2025 10/12/2025 Convention de partenariat avec l’Association Bords pour l’Or DP 2025-421
3/14 10/10/2025 10/12/2025
Convention de mise à disposition Etablissement Public Foncier de Loire-
Atlantique (précision des modalités) – Bâtiment Pont-Badeau – Sainte-
Pazanne
DP 2025-420
10/10/2025 10/12/2025
Cession temporaire d’un usufruit du bâtiment artisanal (parcelle AS
n°271) sur le secteur économique de la Prée à Préfailles par
l’Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique au profit de Pornic
agglo Pays de Retz
DP 2025-419
02/10/2025 02/12/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-418
01/10/2025 01/12/2025 Convention de mise en œuvre programme d’animation « Ecopousse » DP 2025-357
26/09/2025 26/11/2025 Signature de la convention de partenariat avec GIPAFOC – IA Intelligence Apprentie DP 2025-368
24/09/2025 24/11/2025
Avenant 2 au marché 25-302 Étude de faisabilité de l'implantation
d'une unité de méthanisation territoriale sur l'Éco centre de Chaumes
en Retz DP 2025-417
24/09/2025 24/11/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Instruction ADS DP 2025-388
19/09/2025 19/11/2025 Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau pour les travaux d'adaptation de la station d'épuration de Pornic DP 2025-370
19/09/2025 19/11/2025 Attribution d'une aide financière à la réhabilitation d'un dispositif privé d'assainissement non collectif (4 installations) DP 2025-369
17/09/2025 17/11/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Culture DP 2025-367
17/09/2025 17/11/2025 Attribution du marché 25-9 Requalification de la ZA de la Princetière à ST Michel Chef Chef (44) – 3 lots DP 2025-366
17/09/2025 17/11/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Enfance DP 2025-365
17/09/2025 17/11/2025 Aide à l’achat d’un composteur – AOUT 2025 DP 2025-361
09/09/2025 09/11/2025 CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE M. ROUAUD ET PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ DP 2025-363
09/09/2025 09/11/2025 Aides à l'achat d'un vélo DP 2025-362
09/09/2025 09/11/2025 Convention de prestation de service avec l’association le Poulp pour la mise en place d’ateliers remise en selle DP 2025-358
05/09/2025 05/11/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-360
04/09/2025 04/11/2025 Avenant n°3 au marché 2023-41 – Réhabilitation des réseaux d’Eaux Pluviales du secteur de Roche-Percée à Préfailles DP 2025-359
03/09/2025 03/11/2025
Avenant n°2 à la Convention de partenariat avec la Chambre
d’agriculture des Pays de la Loire pour la mise en œuvre des premiers
itinéraires du Schéma Directeur des Modes Actifs – Réalisation d’un
diagnostic des usages agricoles, concertation avec les exploitants et
négociation des indemnités d’éviction
DP 2025-356
28/08/2025 28/10/2025
Avenant n°1 au marché 24-24 Extension et transformation d'une
maison d'habitation en accueil périscolaire à la Sicaudais (44320
Chaumes-en-Retz) – Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures
DP 2025-355
25/08/2025 25/10/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-350
20/08/2025 20/10/2025 Aide à l’achat d’un composteur – JUILLET 2025 DP 2025-353
4/14 20/08/2025 20/10/2025 Zone d’activités du Val Saint Martin à Pornic - Convention LAD SELA de Prêt à usage au bénéfice de PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ DP 2025-349
20/08/2025 20/10/2025 Candidature à L’AMI : Réemploi pour les collectivités locales DP 2025-348
18/08/2025 18/10/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité au sein du service Enfance DP 2025-354
18/08/2025 18/10/2025
Convention de partenariat pour l’organisation et le financement du
salon de l’orientation et des métiers « Trajectoire » entre la CARENE et
Pornic Agglo Pays de Retz
DP 2025-352
18/08/2025 18/10/2025
Attribution du marché 25-401 - ACCORD-CADRE A BONS DE
COMMANDES PORTANT SUR DES TRAVAUX DE RESTAURATION
ECOLOGIQUE DE COURS D’EAU ANNEES 2025-2029
DP 2025-351
18/08/2025 18/10/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-347
18/08/2025 18/10/2025 Attribution du marché 25-14 – Maintenance des systèmes de défense et sécurité incendie des sites communautaires DP 2025-346
29/07/2025 29/09/2025
Avenant 1 au marché 2022-101 Fiabilisation des réseaux
d’assainissement Eaux Usées - Lot 2 Commune de Sainte-Pazanne –
Renforcement du PR Petite Beusse et travaux
sur la STEP de l’Herpinière
DP 2025-345
29/07/2025 29/09/2025
Mise en consultation publique du Programme Local de Prévention des
Déchets Ménagers et Assimilés de Pornic Agglo Pays de Retz (2026-
2031)
DP 2025-344
29/07/2025 29/09/2025
Avenant n°1 à la convention de partenariat technique et financière
entre le Comité Régional de la Conchyliculture (CRC) des Pays de la
Loire et Pornic agglo Pays de Retz
DP 2025-343
22/07/2025 22/09/2025 Aide à l’achat d’un composteur – JUIN 2025 DP 2025-337
24/07/2025 24/09/2025
Attribution du marché 25-303 Étude de réhausse du casier de l’ISDND
de l’Eco Centre à Chaumes en Retz et rédaction du dossier
réglementaire
DP 2025-342
23/07/2025 23/09/2025
Avenant 1 au marché 24-8 Travaux d'aménagement pour l'extension de
la ZAE Beau Soleil Nord à Sainte-Pazanne - Lot 1 : Terrassement - voirie -
assainissement - desserte électrique
DP 2025-341
21/07/2025 21/09/2025
Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, raison budgétaire,
du marché 25-107 TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'EAUX
USÉES DANS LE SECTEUR RENE GUY CADOU À LA BERNERIE-EN-RETZ
DP 2025-340
21/07/2025 21/09/2025 WORK IN PORNIC – WIP CV PATRIMOINE – Bail administratif DP 2025-339
21/07/2025 21/09/2025 Attribution du marché 25-109 – Travaux de réhabilitation du réseau eaux usées secteur Jardin de Retz à Pornic – 2 lots DP 2025-338
21/07/2025 21/09/2025
Attribution du marché 25-16 Mission de maîtrise d'oeuvre pour l’extension de
l’accueil périscolaire (APS) et accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de
ROUANS (44)
DP 2025-336
18/07/2025 18/09/2025 Avenant n°2 au marché n°24-7 ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT D'EAUX PLUVIALES
DP 2025-316
16/07/2025 16/08/2025
Verdissement des parcs de transports communaux et communautaire
par l’acquisition de véhicules électriques et la pose de bornes de
recharge – demande de subvention régionale
DP 2025-332
5/14 16/07/2025 16/08/2025
Avenant n°3 au marché 24-19 – Maintenance annuelle des systèmes
d’alarme intrusion, télésurveillance et interventions curatives - Lot 1 -
Bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz (sauf déchèteries)
DP 2025-312
10/07/2025 10/09/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Gestion des déchets DP 2025-335
09/07/2025 09/09/2025
Autorisation de signature de la convention de remboursement de
factures d’énergie de la Maison de l’enfance Roule ta bille à LA Bernerie
en Retz
DP 2025-334
07/07/2025 07/09/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service CLIC (annule DP 2025-251) DP 2025-333
07/07/2025 07/09/2025 Aides à la réparation d’un vélo DP 2025-314
07/07/2025 07/09/2025 Aides à l’achat d’un vélo DP 2025-313
07/07/2025 07/09/2025 Modification règlement du Service Enfance DP 2025-246
04/07/2025 04/09/2025 Service de location longue durée (LLD) de vélos spéciaux pour familles et seniors / PMR – demande de subventions Fonds vert et FATIS DP 2025-330
04/07/2025 04/09/2025 Développement d’une filière de valorisation du bois bocage – Candidature à l’AMI Territoires Boca’Lab DP 2025-329
04/07/2025 04/09/2025
Aménagement d’un itinéraire cyclable reliant les communes de
Chaumes-en-Retz (secteur Arthon-en-Retz) et des Moutiers-en-Retz,
via la Fradouillère et Prigny, nommé iti6 – demande de subvention
régionale
DP 2025-317
04/07/2025 04/09/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-315
01/12/2025 01/02/026 PERMISSION DE VOIRIE AR 2025-586
14/11/2025 14/01/2026
délégation de signature responsable déchèteries, pour procéder à
la signature électronique du contrat territorial 2024-2027 pour la
collecte des Articles de Bricolage et de Jardin
AR 2025-565
29/10/2025 29/12/2025 Mise à enquête publique du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pornic AR 2025-539
21/10/2025 21/12/2025 délégation permanente de signature au Directeur du « Cycle de l'eau » AR 2025-522
21/10/2025 21/12/2025 délégation permanente de signature au Directeur du « Patrimoine communautaire » AR 2025-521
17/09/2025 17/11/2025 Permission de voirie - Pornic AR 2025-454
11/09/2025 11/11/2025 délégation permanente de signature au Chargé de mission Logement au sein du service « Habitat – Logement » AR 2025-441
11/09/2025 11/11/2025 délégation permanente de signature au Responsable du service « Habitat – Logement » AR 2025-440
03/09/2025 03/11/2025 Permission de voirie - Pornic AR 2025-417
20/08/2025 20/10/2025 Désignation du délégué à la protection des données de la communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz AR 2025-395
16/07/2025 16/09/2025 Permission de voirie - Pornic AR 2025-331
30/06/2025 30/08/2025 Composition du Comité social territorial AR 2025-290
ARRETES DU PRESIDENT
6/14 07/11/2025 07/01/2026 Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire à compter de 2026 arrêté pref
ARRETES PREFECTORAUX
7/14 Date
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Objet N°
27/06/2025 27/08/2025 Emprunt pour le financement de travaux de GEMAPI DP 2025-273
27/06/2025 27/08/2025 Emprunt pour le financement de travaux d’assainissement DP 2025-272
25/06/2025 25/08/2025
Attribution du marché 25-602 Réalisation des travaux pour l’itinéraire
modes doux N°6 « ITI6 » et le réaménagement de la traversée de Prigny
sur la commune des MOUTIERS-EN-RETZ - 3 lots - marché passé en
groupement de commande entre Pornic agglo Pays de Retz
(coordonnateur) et la commune des Moutiers en Retz
DP 2025-265
25/06/2025 25/08/2025
Attribution du marché 25-101 EXTENSION DES RESEAUX
D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES - Commune de PORNIC / Secteur de la
Durière
DP 2025-262
25/06/2025 25/08/2025 Création de deux postes d’accroissement temporaire d’activité au sein du service Enfance DP 2025-274
25/06/2025 25/08/2025 PAPB 1 – bâtiment industriel – Bail commercial PROCYS DP 2025-271
25/06/2025 25/08/2025
Fixant les tarifs de vente des objets à la Boutique de l’Aquacentre
Régie de recettes de l’Aquacentre - Vente de produits dérivés « 15 ans
de l’aquacentre »
DP 2025-270
25/06/2025 25/08/2025 Subvention Association des Meilleurs Ouvriers de France de Loire- Atlantique DP 2025-269
25/06/2025 25/08/2025 Transfert de domaine public et acquisition parcelles n°B 456 et B 502 à la Génière sur la commune de La Plaine-sur-Mer DP 2025-268
20/06/2025 20/08/2025 Aides à l'achat de composteur - Mai 2025 DP 2025-262 bis
19/06/2025 19/08/2025
Avenant n°2 au marché 2023-18 Vérifications et Contrôles
règlementaires des bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz – Lot 3
Bâtiments Culture et Sport
DP 2025-267
19/06/2025 19/08/2025
Avenant n°3 au marché 2023-18 Vérifications et Contrôles
règlementaires des bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz – Lot 2
Bâtiments Petite Enfance - Enfance Jeunesse
DP 2025-266
13/06/2025 13/08/2025 Convention d’occupation temporaire du domaine privé Foodtruck à l’Aquacentre DP 2025-264
13/06/2025 13/08/2025 Avenant n°2 au marché n°2023-106 Travaux de réhabilitation des réseaux DP 2025-250
10/06/2025 10/08/2025 Projet de lignes d’autostop organisées – études d’opportunité et de faisabilité – demande de subvention fonds vert 2025 DP 2025-253
10/06/2025 10/08/2025 Cession de 145 panneaux de caches-conteneurs suite à une vente aux enchères sur le site Agorastore DP 2025-252
06/06/2025 06/08/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service CLIC DP 2025-251
06/06/2025 06/08/2025 WORK IN PORNIC – WIP - GIPAFOC – Avenant n°2 Bail dérogatoire DP 2025-248
06/06/2025 06/08/2025 modification d’une régie de recettes au Service Jeunesse de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz » DP 2025-217
1ER SEMESTRE 2025
DECISIONS DU PRESIDENT
Cliquer ici pour consulter les décisions du 1er SEMESTRE 2025
8/14 Date
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Objet N°
06/06/2025 06/08/2025 Modification d’une régie d’avances du service Jeunesse de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz DP 2025-216
05/06/2025 05/08/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-249
28/05/2025 28/07/2025
Attribution du marché 25-300 Acquisition et installation d'abris-
conteneurs pour la collecte des biodéchets, ordures ménagères et
emballages
DP 2025-247
28/05/2025 28/07/2025 Convention de mise à disposition de locaux et matériel à l’Amicale Laique Maurice Pigeon à Sainte-Pazanne DP 2025-245
28/05/2025 28/07/2025
Renouvellement de la convention de partenariat relative à la gestion du
bac à chaîne situé entre Port-Saint-Père et Saint-Léger-les-Vignes sur
l’Acheneau
DP 2025-244
28/05/2025 28/07/2025 Convention de partenariat avec la SPA pour l’accueil d’un groupe de jeunes DP 2025-242
28/05/2025 28/07/2025
Zone d’activités du Pré Boismain à la Bernerie-en-Retz - Signature de
l’avenant n°1 à la convention d’occupation précaire au bénéfice de
l’entreprise KNAUFF INDUSTRIE OUESTZone d’activités du Pré Boismain
à la Bernerie-en-Retz Signature de l’avenant n°1 à la convention
d’occupation précaire au bénéfice de l’entreprise KNAUFF INDUSTRIE
OUEST
DP 2025-241
27/05/2025 27/07/2025
Avenant n°2 au marché 24-19 – Maintenance annuelle des systèmes
d’alarme intrusion, télésurveillance et interventions curatives
Lot 1 - Bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz (sauf déchèteries)
DP 2025-236
26/05/2025 26/07/2025 Attribution du marché 25-10 – Mission de maîtrise d'oeuvre "travaux" pour la requalification de "la Princetière Nord" à Saint-Michel-Chef-Chef DP 2025-243
20/05/2025 20/07/2025 Attribution du marché 25-7 - Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la révision du PCAET 2026-2032 DP 2025-221
20/05/2025 20/07/2025
Avenant n°1 au marché n°2023-106 Travaux de réhabilitation des
réseaux d’assainissement à Saint-Michel-Chef-Chef et La Plaine sur Mer
– Lot 1 Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement –
Secteurs Cormorane et Plage à La Plaine sur Mer
DP 2025-219
20/05/2025 20/07/2025 Signature de la convention de partenariat avec l’association Initiative Loire Atlantique Sud DP 2025-214
16/05/2025 16/07/2025 Cession de pompes de relevages DP 2025-239
16/05/2025 16/07/2025 Cession de caches-conteneurs DP 2025-238
16/05/2025 16/07/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du PETR (Pôle d’Equilibre Territorial et Rural) DP 2025-237
16/05/2025 16/07/2025
Avenant n°1 au marché 25-302 – Étude de faisabilité de l'implantation
d'une unité de méthanisation territoriale sur l'Éco centre de Chaumes
en Retz
DP 2025-235
16/05/2025 16/07/2025 Attribution des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association FEMMES AVANT TOUTES 44 DP 2025-220
16/05/2025 16/07/2025
Déclaration sans suite de la procédure relative au marché 25-301 Étude
de réhausse du casier de l’ISDND de l’Eco Centre à Chaumes en Retz et
rédaction du dossier réglementaire
DP 2025-212
16/05/2025 16/07/2025
Portant modification d’une régie d’avances auprès du service «
Administration Générale » de la Communauté d’Agglomération «
Pornic Agglo Pays de Retz »
DP 2025-210
13/05/2025 13/07/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-218
9/14 Date
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Objet N°
13/05/2025 13/07/2025 Aide à l’achat d’un composteur – AVRIL 2025 DP 2025-215
13/05/2025 13/07/2025
Avenant n°2 au marché 2023-18 Vérifications et Contrôles
règlementaires des bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz – Lot 1
Bâtiments administratifs
DP 2025-213
13/05/2025 13/07/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-211
06/05/2025 06/07/2025
Avenant n°1 au marché 24 -24 Extension et transformation d’une
maison d’habitation en accueil périscolaire - 8 rue d’Arthon – La
Sicaudais – 44320 CHAUMES EN RETZ Lot 10 - Electricité
DP 2025-202
30/04/2025 30/06/2025 Appui au renouvellement du PCAET 2026-2032 de Pornic agglo Pays de Retz – demande de subvention fonds vert mesure ingénierie DP 2025-209
30/04/2025 30/06/2025 WORK IN PORNIC – WIP SDRH & ASSOCIES– Avenant n°3 Bail dérogatoire DP 2025-208
30/04/2025 30/06/2025 WORK IN PORNIC – WIP A.O.C.E– Avenant n°1 Bail dérogatoire DP 2025-207
28/04/2025 28/06/2025 Aide à l’achat d’un composteur – FEVRIER 2025 DP 2025-200
25/04/2025 25/06/2025
Avenant n°1 au marché 24-107 - FIABILISATION DES RESEAUX
D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES - PHASE 2 - Lot n°1 : Commune de
PORNIC - Renforcement collecteur gravitaire en aval du PR Trois Croix
DP 2025-206
25/04/2025 25/06/2025
Avenant n°1 au marché 2023-18 Vérifications et Contrôles
règlementaires des bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz – Lot 1
Bâtiments administratifs
DP 2025-205
25/04/2025 25/06/2025 Aides à la réparation d’un vélo DP 2025-204
25/04/2025 25/06/2025 Aides à l’achat d’un vélo DP 2025-203
25/04/2025 25/06/2025
Attribution du marché 25-600 Mise en œuvre d'indicateurs biologiques
de suivi des actions de restauration des milieux aquatiques sur le
territoire de Pornic agglo Pays de Retz et de la Communauté de
Communes Sud Estuaire
DP 2025-199
25/04/2025 25/06/2025
Attribution du marché 25-302 – Étude de faisabilité de l'implantation
d'une Unité de Méthanisation Territoriale sur l'éco centre de CHAUMES-
EN-RETZ
DP 2025-188
25/04/2025 25/06/2025 Signature de la convention de partenariat avec l’Ecole de design Nantes Atlantique DP 2025-171
23/04/2025 23/06/2025 Aide à l’achat d’un composteur – MARS 2025 DP 2025-201
23/04/2025 23/06/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-198
23/04/2025 23/06/2025
Tarifs de vente des objets à la boutique du Sémaphore Régie de
recettes de l’Espace Muséographique du Sémaphore – Pointe Saint
Gildas à Préfailles
DP 2025-197
11/04/2025 11/06/2025 Convention d’occupation temporaire de terrain pour accueillir les grands passages 2025-2026-2027 DP 2025-196
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Rugby Club Pornic DP 2025-195
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Les Zigotos DP 2025-194
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Lapoulàfacettes DP 2025-193
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Les mercredis de Prigny DP 2025-192
10/14 Date
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Objet N°
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Les Barjots de Vue DP 2025-191
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Joueurs par nature DP 2025-190
11/04/2025 11/06/2025 Attributions des subventions 2025 n'excédant pas 1 000 € Association Music’s cool DP 2025-189
11/04/2025 11/06/2025 « Contrat-type Collecte sélective » proposé par Citeo et couvrant la période 2025-2029 DP 2025-187
11/04/2025 11/06/2025 Attribution du marché 24-25 – Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé DP 2025-186
03/04/2025 03/06/2025 Attributions des subventions 2025 (≤ à 1 000 €) aux Maisons d’Assistantes Maternelles DP 2025-170
03/04/2025 03/06/2025 Attributions des subventions 2025 (≤ à 1 000 €) aux Associations d’Assistantes Maternelles DP 2025-169
02/04/2025 02/06/2025
Avenant n°1 au marché 24-405 Etudes de faisabilité pour la protection
contre les submersions marines des secteurs nord de la Baie de
Bourgneuf - Etude courantologique de la Ria de Pornic
DP 2025-91
02/04/2025 02/06/2025 Avenant n°3 au marché 2023-105 Construction d'une station d'épuration à Villeneuve en-Retz (Fresnay-en-Retz) DP 2025-167
02/04/2025 02/06/2025
Avenant n°1au marché 24-19 – Maintenance annuelle des systèmes
d’alarme intrusion, télésurveillance et interventions curatives
Lot 1 - Bâtiments de Pornic agglo Pays de Retz (sauf déchèteries)
DP 2025-166
02/04/2025 02/06/2025
Avenant 4 au marché 2023-37 Travaux d’aménagement de la ZA le
Butai secteur sud à Chaumes-en-Retz – Lot 1 Terrassements – voirie –
assainissement – espaces verts
DP 2025-165
01/04/2025 01/06/2025 Règlement intérieur Aquacentre DP 2025-168
01/04/2025 01/06/2025 Attribution de subvention 2025 n’excédant pas 1 000 € Société du Canal de Buzay DP 2025-101
24/03/2025 24/05/2025 Attribution du marché 25-104 Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement rue des Buissonnets à Pornic DP 2025-97
24/03/2025 24/05/2025
Attribution du marché 24-24 EXTENSION ET TRANSFORMATION D'UNE
MAISON D'HABITATION EN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE À LA SICAUDAIS
(44320 CHAUMES-EN-RETZ) – 10 Lots
DP 2025-89
21/03/2025 21/05/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité au sein du Sémaphore DP 2025-99
21/03/2025 21/05/2025
Convention de partenariat technique et financière entre le Comité
Régional de la Conchyliculture (CRC) des Pays de la Loire et Pornic agglo
Pays de Retz
DP 2025-98
21/03/2025 21/05/2025
Extension et transformation d’une maison d’habitation en accueil
périscolaire à la Sicaudais sur la commune de Chaumes en Retz – CAF –
Aide à l’investissement ALSH
DP 2025-96
21/03/2025 21/05/2025 WORK IN PORNIC – WIP - ATLANTIC SOFT – Avenant n°1 bail administratif DP 2025-95
21/03/2025 21/05/2025 WORK IN PORNIC – WIP - HELICO AND DRONE – Avenant n°1 bail administratif DP 2025-94
11/14 Date
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Objet N°
21/03/2025 21/05/2025
Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau pour les travaux
du schéma directeur assainissement à La Princetière (St Michel Chef
Chef, La Plaine sur mer, Préfailles), Pornic et Les Salineaux (La Bernerie
en Retz, Les Moutiers en Retz, Villeneuve en Retz)
DP 2025-93
21/03/2025 21/05/2025
Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau pour les travaux
de réhabilitation du réseau d’assainissement EU – rue des Buissonnets
à Pornic
DP 2025-92
21/03/2025 21/05/2025
Avenant 2 au marché 2023-11 Mission de maîtrise d'oeuvre pour
l’extension et la transformation d’une maison d’habitation en accueil
périscolaire à Chaumes-en-Retz (44)
DP 2025-90
21/03/2025 21/05/2025
Avenant n°1 au marché 2021-104 Fiabilisation et sécurisation du
système de collecte de la STEP de St Michel-Chef-Chef - Tranche n°3 -
PR Anjou – Construction d’un bassin de stockage – restitution de 1 800
m3
DP 2025-67
14/03/2025 14/05/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Enfance DP 2025-88
14/03/2025 14/05/2025
Attribution du marché 25-4 - Mise à disposition de vélos, maintenance
et gestion d'un service de location estivale de VAE pour les travailleurs
saisonniers du territoire de Pornic agglo Pays de Retz
DP 2025-87
14/03/2025 14/05/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Transports collectifs et partagés DP 2025-86
11/03/2025 11/02/2025 Avenant n°1 au marché 2023-37 – Travaux d’aménagement de la ZA le Butai secteur sud à Chaumes-en-Retz – Lot 2 Réseaux souples DP 2025-71
07/03/2025 07/05/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-70
07/03/2025 07/05/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-69
07/03/2025 07/05/2025
Déclaration sans suite de la procédure relative au marché 24-314 Etude
de faisabilité de l'implantation d'une unité de méthanisation territoriale
sur l'éco centre de Chaumes-en-Retz
DP 2025-68
07/03/2025 07/05/2025
Avenant n°15 à la Convention de cofinancement et gestion commune
de l’Eco Centre de valorisation et traitement des ordures ménagères
situé au lieu-dit Sainte Anne sur la commune de Chaumes en Retz
DP 2025-66
25/02/2025 25/04/2025 Aide à l’achat d’un composteur – JANVIER 2025 DP 2025-65
25/02/2025 25/04/2025 Aides à l’achat d’un vélo DP 2025-64
25/02/2025 25/04/2025 Avenant n°2 au marché n°24-106 CURAGE DE LA LAGUNE DE BY-PASS SUR LA STATION D’EPURATION DE PORNIC (LES SALETTES) DP 2025-63
25/02/2025 25/04/2025
Avenant n°1 au marché 2020-34 – Mission de maîtrise d’œuvre pour la
construction d’une station d’épuration à Villeneuve-en-RETZ (secteur
de Fresnay-en-Retz)
DP 2025-62
17/02/2025 17/04/2025 Création de postes saisonniers au sein de plusieurs services DP 2025-18
11/02/2025 11/04/2025 WORK IN PORNIC – WIP PASCALE MOCQUANT (EI) / SKILLENGERS – Avenant n°1 Bail dérogatoire DP 2025-61
11/02/2025 11/04/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2025-59
12/14 Date
de mise
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Date de fin
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Objet N°
11/02/2025 11/04/2025 Avenant n°1 au marché n°24-106 CURAGE DE LA LAGUNE DE BY-PASS SUR LA STATION D’EPURATION DE PORNIC (LES SALETTES) DP 2025-58
11/02/2025 11/04/2025
Résiliation du marché 2023-07 – Gestion et maintenance de la flotte de
vélos à assistance électrique nécessaire au fonctionnement du service
Vélila exploité par Pornic agglo Pays de Retz
DP 2025-42
07/02/2025 07/04/2025 Acquisition parcelle n°AD 447 – zone d’activités BEAU SOLEIL SUD à Sainte-Pazanne DP 2025-60
07/02/2025 07/04/2025 Convention de partenariat pour l’intervention de l’ADIL de Loire- Atlantique sur Pornic agglo Pays de Retz DP 2025-57
07/02/2025 07/04/2025 Cession des parcelles n°A 1289 et A 1086 (situées sur la commune de Saint Hilaire de Chaléons) à l’entreprise GSM de Sainte-Pazanne DP 2025-40
04/02/2025 04/04/2025 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2025-41
04/02/2025 04/04/2025 Aide à l’achat d’un composteur – DECEMBRE 2024 DP 2025-14
03/02/2025 03/04/2025
Avenant 1 au marché 2022-001 MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE
POUR L’EXTENSION DE LA ZAE « LA PRINCETIERE SUD » ET LA
REQUALIFICATION DE « LA PRINCETIERE NORD » A SAINT-MICHEL-CHEF-
CHEF (44) - LOT 1 : La requalification de la zone d’activités « La
Princetière Nord »
DP 2025-17
03/02/2025 03/04/2025
Avenant n°1 au marché 24-11 : Mission de programmation pour la
réalisation de l’extension des locaux communautaires (siège) de la
communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz situé à Pornic
(44)
DP 2025-16
03/02/2025 03/04/2025 Acquisition parcelle n°A 1291 – PAPB 1 DP 2025-15
14/01/2025 14/02/2025 Convention de mise à disposition de locaux, de matériel et de mobilier O comme 3 pommes de Retz DP 2025-04
14/01/2025 14/02/2025 Convention de mise à disposition de locaux et de mobilier Collectif Spectacles en Retz DP 2025-03
09/01/2025 09/03/2025
Convention de financement établie avec la Région et relative au
déploiement de stationnements vélos sécurisés sur le territoire de
Pornic agglo Pays de Retz, en intermodalité du réseau de transport
scolaire et du TAD
DP 2025-02
07/01/2025 07/03/2025 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité au sein du service Enfance DP 2025-01
25/06/2025 25/08/2025 Permission de voirie - travaux Chaumes en Retz AR 2025-289
19/06/2025 19/08/2025 Alignement de voirie - PORNIC AR 2025-280
13/06/2025 13/08/2025
Nomination d’un mandataire simple auprès de la Régie de recettes
de l’Espace Muséographique du Sémaphore de la Communauté
d’agglomération
« Pornic Agglo Pays de Retz »
AR 2025-256
Cliquer ici pour consulter les arrêtés du 1er semestre 2025
ARRETES DU PRESIDENT
13/14 Date
de mise
en ligne
Date de fin
prévisionnelle
de la publicité
Objet N°
05/06/2025 05/08/2025
Délégation Responsable déchèteries et traitement des ordures
ménagères, pour procéder à la signature électronique du Contrat relatif
à la prise en charge des déchets des Petits Appareils Extincteurs (PAE)
dans le cadre du service public de gestion des déchets, entre la
communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz et la société
ECOPAE
AR 2025-240
05/06/2025 05/08/2025 Nomination mandataires simples régie AQUACENTRE AR 2025-224
05/06/2025 05/08/2025 Nomination mandataires simples régie VELILA AR 2025-223
05/06/2025 05/08/2025 nomination de mandataires simples régie aquacentre (titulaires) AR 2025-100
05/06/2025 05/08/2025 nomination de mandataires simples régie aquacentre (contrats) AR 2025-99
20/05/2025 20/07/2025
Conditions d’éclairage artificiel nocturne des voies publiques sur le
périmètre géographique des zones d’activités de la communauté
d’agglomération
AR 2025-227
15/05/2025 15/07/2025 Désignation d’une Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs AR 2025-225
30/04/2025 30/06/2025 Permission de voirie - travaux Pornic AR 2025-207
30/04/2025 30/06/2025 Permission de voirie - travaux Pornic AR 2025-206
02/04/2025 02/06/2025
Arrêté portant interdiction de stationnement des gens du voyage sur le
territoire de la Communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz
en dehors des aires d’accueil aménagées – du 17/05/2025 au
20/09/2025
AR 2025-178
21/03/2025 21/05/2025
Arrêté modificatif relatif à la prolongation de l’enquête publique du
projet de zonage des eaux pluviales urbaines sur le territoire de Pornic
agglo Pays de Retz
AR 2025-162
13/02/2025 13/04/2025 delegation de signature responsable service jeunesse AR 2025-132
07/02/2025 07/04/2025 désignation de M. Gérard ALLAIN en qualité de représentant de la Présidente dans la Commission d’Appel d’Offres AR 2025-103
07/02/2025 07/04/2025 alignement de voirie - St Hilaire de Chaléons AR 2025-85
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature à Danièle VINCENT, membre du bureau communautaire AR 2025-84
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 9ème Vice-Président Françoise RELANDEAU AR 2025-83
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 8ème Vice-Président Claire HUGUES AR 2025-82
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 7ème Vice-Président Gérard ALLAIN AR 2025-81
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 6ème Vice-Président Jacques PRIEUR AR 2025-80
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 5ème Vice-Président Pierre MARTIN AR 2025-79
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 4ème Vice-Président Gaëtan LEAUTE AR 2025-78
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 3ème Vice-Président Nadège PLACE AR 2025-77
03/02/2025 03/04/2025 délégation de fonctions assortie d’une délégation de signature 2ème Vice-Président Jacky DROUET AR 2025-76
14/14 Date
de mise
en ligne
Date de fin
prévisionnelle
de la publicité
Objet N°
13/01/2025 09/03/2025 Arrêté portant ouverture d’une enquête publique du projet de zonage des eaux pluviales urbaines sur le territoire de Pornic agglo Pays de Retz AR 2025-16
13/01/2025 09/03/2025 Arrêté prescrivant la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de Pornic AR 2025-05
15/14