Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations 1
Déliberation - Liste des Deliberations 20 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations CA CENSO 14 12 2022
Déliberation - Liste des Deliberations 3
Déliberation - Liste Deliberations CA CENSO 11 MARS 2024
Déliberation - Liste des Deliberations 16 12 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations du 11 avril 2024
Déliberation - Liste des Deliberations 2
Déliberation - Liste des Deliberations 1
Déliberation - D11 2025 110 1
Déliberation - Liste des Deliberations 25 11 2024 1
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 25 11 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Économie et finances,
Bègles, le 26 novembre 2024 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU 25 NOVEMBRE 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Etaient présents : M. Clément ROSSIGNOL PUECH, Mme Christelle BAUDRAIS, M. Xavier FÉDOU, Mme Marie-Laure PIROTH, Mme Seynabou GUEYE, Mme Aurélie COUP, M. Patrick BASSALER, M. Pierre BARBE, Mme Martine DAMBON, Mme Laura GARDUNO. Etaient excusées : Mme Amélie COHEN LANGLAIS (donne procuration à M. C. ROSSIGNOL- PUECH), Mme Catherine CAMI, Mme Isabelle TARIS (donne procuration à M. Patrick BASSALER), Mme Michelle HOULES (donne procuration à Mme Martine DAMBON), Mme Catherine MORA (donne procuration à Mme Aurélie COUP). Secrétaire de la séance : Mme Ninon GARNERET, Directrice du C.C.A.S. Assistait à la séance : Mme Tamara GRANET-MONLLOR, Responsable Administrative et Financière. DÉLIBÉRATIONS : 1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2024 ADOPTÉE À LA MAJORITÉ – 13 VOIX POUR 2. CONVENTION DE PARTENARIAT ET REVERSION DANS LE CADRE DU PROJET « UN PARTENARIAT PREVENTION EHPAD-SAD POUR LES SENIORS BEGLAIS » ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 14 VOIX POUR 3. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION BUDGET PRINCIPAL DU C.C.A.S. AU BUDGET DU S.A.D. POUR L’EXERCICE 2024 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 14 VOIX POUR 4. REGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION DE DEPLACEMENT ET MISSION DU PERSONNEL DU C.C.A.S. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 14 VOIX POUR 5. AVANTAGES SOCIAUX ACCORDES AU PERSONNEL DU C.C.A.S. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ –14 VOIX POUR 6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DU S.A.D. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ –14 VOIX POUR Le Président du C.C.A.S. Clément ROSSIGNOL-PUECH