Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 20 fev 2023
Déliberation - Liste des Deliberations 1
Déliberation - Liste des Deliberations CA 17 10 2022
Déliberation - Liste des Deliberations 25 11 2024 1
Déliberation - Liste Deliberations CA CENSO 11 MARS 2024
Conseil Municipal - Liste délib 20 mars 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste deliberations CA CENSO du 13 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations CA CENSO 21 11 2023
Déliberation - Liste deliberations CA CENSO du 13 11 2023
Déliberation - Liste des Deliberations 20 11 2023
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 20 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Bègles, le 21 novembre 2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DU 20 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Etaient présents : Mme Amélie COHEN LANGLAIS, Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Catherine CAMI (sort après le vote de la modification du tableau des emplois permanents et revient avant le vote de l’attribution d’une subvention d’exploitation), Mme Isabelle TARIS, Mme Marie-Laure PIROTH, Mme Seynabou GUEYE, Mme Aurélie COUP, M. Patrick BASSALER, M. Pierre BARBE, Mme Martine DAMBON.
Etaient excusés : M. Clément ROSSIGNOL PUECH, M. Xavier FÉDOU (donne procuration à Mme M.L. PIROTH), Mme Michelle HOULES (donne procuration à Mme A. COHEN LANGLAIS), Mme Laura GARDUNO, Mme Catherine MORA (donne procuration à Mme A. COUP).
Secrétaire de la séance : Mme Ninon GARNERET, Directrice du C.C.A.S.
Assistaient à la séance : Mme Tamara GRANET-MONLLOR, Responsable Administrative et Financière, Mme Corine POLLET-BELLEGARDE, Responsable service Personnes Âgées.
DÉLIBÉRATIONS :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2023
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PREMANENTS
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
3. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’INTERÊT GENERAL À UN HABITANT DE LA COMMUNE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 12 VOIX POUR 4. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’INTERÊT GENERAL À UNE HABITANTE DE LA COMMUNE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 12 VOIX POUR
5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’INTERÊT GENERAL À UNE HABITANTE DE LA COMMUNE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 12 VOIX POUR
6. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION BUDGET PRINCIPAL DU C.C.A.S. AU BUDGET DU S.A.A.D. POUR L’EXERCICE 2023
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
7. AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2021 S.A.A.D. – BUDGET ANNEXE DU C.C.A.S.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
8. APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL RETENU 2023 PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE S.A.A.D.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
9. DECISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2023 DU BUDGET DU S.A.A.D.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
10. ADMISSION EN NON-VALEUR
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
11. ADOPTION DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 DU S.A.A.D. – BUDGET ANNEXE DU C.C.A.S.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 13 VOIX POUR
La Vice-Présidente du C.C.A.S.
Amélie COHEN LANGLAIS