Ordre du Jour - Ordre du Jour 4 octobre 2006

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 4 octobre 2006 Document publié le Mercredi 4 octobre 2006 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 4 octobre 2006)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Banque,

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

4 OCTOBRE 2006 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

POLITIQUE DE LA VILLE - SECURITE 3

SPORTS ET JEUNESSE 3

CONVENTIONS 4

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME – FONCIER 6

AFFAIRES CULTURELLES 6

PERSONNEL 8

AFFAIRES DIVERSES 8

INFORMATIONS 8

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Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

Tél. : 04 93 22 19 00

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F I N A N C E S

1. Budget Ville – Décision modificative n° 2

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

2. Budget Ville – Modification et révision des autorisations de programmes – Crédits de paiements

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

3. Constitution de provisions pour risques

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

4. Contrat de concession de distribution publique de gaz entre la commune de Cagnes-sur-Mer et Gaz de France

Rapporteur : M. le Maire

5. Convention de partenariat entre la Ville et le Trésor Public

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

6. Régie de recettes – Droits de reproduction de documents administratifs – Extension de tarifs

Rapporteur : M. MARTIN

7. Régie de recettes – Extension des modes d’encaissement des recettes

Rapporteur : M. MARTIN

8. Office du Tourisme – Fonctionnement : attribution de subvention complémentaire 2006 et avenant à la convention financière

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

9. Comité Officiel des fêtes – Attribution de subvention complémentaire 2006 et avenant à la convention financière

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

10. Cagnes Music’en Tête – Attribution de subvention 2006 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. MARTIN – M. CONSTANT

11. Demande de garantie d’emprunt par la Ville au profit de l’OPAM dans le cadre d’un réaménagement de la dette

Rapporteur : M. le Maire www.cagnes-sur-mer.fr

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12. Demande d’actualisation de garantie d’emprunt HLM par la Ville au profit de Erilia opération ZAC SUDALPARC

Rapporteur : M. le Maire

13. Question retirée

14. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

P O L I T I Q U E D E L A V I L L E – S E C U R I T E

15. Octroi d’une subvention à l’association ARPAS pour la reconduction de son action « Médiation pour la réduction des comportements d’inadaptation scolaire » dans le cadre de la programmation 2006 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

16. Octroi d’une subvention à la Caisse des Ecoles pour l’ »Accueil collégiens » dans le cadre de la programmation 2006 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

17. Octroi d’une subvention pour le financement du poste de Chef de projet dans le cadre de la programmation 2006 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

18. Octroi d’une subvention à l’association ISI pour l’action éducative « Accompagnement à la scolarité » et l’action « Lutte contre les exclusions » dans le cadre de la programmation 2006 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

19. Octroi d’une subvention à l’association Montjoye pour la reconduction de la « Permanence d’aide aux victimes » dans le cadre de la programmation 2006 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI www.cagnes-sur-mer.fr

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S P O R T S E T J E U N E S S E

20. Adoption convention financière Conseil Régional : utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir – Année scolaire 2005- 2006

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

21. Avenant à la convention de parrainage sponsoring au sportif de haut niveau Stéphane Christidis - Voile

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

C O N V E N T I O N S

22. Reconduction de la convention de mise à disposition d’un terrain situé à proximité du micro-site du Béal au profit de la société EQUISERVICE-PONEYS MANIA

Rapporteur : M. le Maire

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

23. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies ex RN 98, rue du Capitaine de Frégate H. Vial, avenue Massenet – Convention attributive de subvention

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN – M. ROSSO

24. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies ex RN 98, rue du Capitaine de Frégate H. Vial, avenue Massenet – Avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre avec le groupement conjoint EURL Atelier Alfred PETER/INGEROP Méditerranée/Roland RIBI et Associés – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 3

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN - M. ROSSO

25. Projet d’aménagement d’une zone 30 sur la rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon – Modification du coût prévisionnel des travaux – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

26. Projet de réhabilitation secteur Cros-de-Cagnes – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre avec le groupement conjoint SARL SALONE/SARL HORTUS/INGEROP Méditerranée/SEGC TOPO – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 2

Rapporteur : M. ROSSO www.cagnes-sur-mer.fr

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5 37. Chaufferies des bâtiments communaux – Autorisation donnée à

27. Aménagement des accès au futur complexe sportif commun aux lycées Renoir et Escoffier – Demande de subventions

Rapporteur : M. le Maire – M. ANTOMARCHI

28. Opération d’aménagement de la friche Lambert – Avis sur les modalités de la concertation

Rapporteur : M. le Maire

29. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteur : M. ROSSO

30. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer un permis de construire pour transférer l’antenne de l’Office du Tourisme au Cros-de-Cagnes

Rapporteur : M. ROSSO – Mme ALBERT-RIGER

31. Réfection du gazon synthétique du stade du Val Fleuri – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer les marchés – Demandes de subventions

Rapporteur : M. ROSSO – M. ANTOMARCHI

32. Fourniture de panneaux de signalisation routière verticale et temporaire – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. ROSSO

33. Travaux de transfert de la Direction Générale Adjointe des Infrastructures – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer les marchés

Rapporteur : M. ROSSO

34. Maintenance de la signalétique directionnelle – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer les marchés

Rapporteur : M. ROSSO

35. Entretien des appareils de signalisation lumineuse tricolore – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer les marchés

Rapporteur : M. ROSSO

36. Travaux d’entretien et d’aménagement des bâtiments communaux et annexes : fermetures, stores et protections solaires – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. ROSSO www.cagnes-sur-mer.fr

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M. le Maire de lancer, conclure et signer les marchés

Rapporteur : M. ROSSO

38. Travaux d’entretien des arbres d’ornement – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, conclure et signer les marchés

Rapporteur : M. ROSSO

38Bis. Enfouissement des réseaux aériens - Chemin du Pain de Sucre (tranche 2) Rapporteur : M. ROSSO

39. Travaux de transfert des services Urbanisme et Droits des sols – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer, signer et conclure les marchés

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

40. Transaction avec Cézanne Horticulture Aménagements – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la transaction

Rapporteur : M. MARTIN

U R B A N I S M E - F O N C I E R

41. Approbation modification du POS 1993 – Secteurs UZ, UC, UM

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

42. Renouvellement du plan d’aides à la réfection des façades dans le périmètre du Haut-de-Cagnes et demande d’une subvention à la Région

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN – Mme BANDECCHI

43. Acquisition d’un délaissé de voirie, 67 avenue de Grasse, appartenant au Conseil Général

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

44. Réaménagement du quartier du Béal : échange de volumes entre la commune et la société ERILIA en vue de la création de places de stationnement en sous-sol et d’une voie piétonne

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

A F F A I R E S C U L T U R E L L E Swww.cagnes-sur-mer.fr

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7 56. Musées – Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du

45. Château-Musée – Catalogue et affiche de l’exposition “Les Peintres Arméniens » - Fixation des tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

46. Musées – Acquisition d’une œuvre de Louis Cane

Rapporteur : M. CONSTANT

47. Musées – Acquisition de deux œuvres de Jacky Coville

Rapporteur : M. CONSTANT

48. Musées – Acquisition d’une œuvre de Bruno Mendonça

Rapporteur : M. CONSTANT

49. Musées – Acquisition d’un bijou d’Annamaria Zanella

Rapporteur : M. CONSTANT

50. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Représentations théâtrales »

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Soirées Jazz au Château 2007 »

Rapporteur : M. CONSTANT

52. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Histoires de Dire »

Rapporteur : M. CONSTANT

53. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Animations au sein de la bibliothèque municipale »

Rapporteur : M. CONSTANT

54. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Festival de musique sacrée »

Rapporteur : M. CONSTANT

55. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – « Espace Solidor : actions en faveur du bijou contemporain »

Rapporteur : M. CONSTANT www.cagnes-sur-mer.fr

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Conseil Général – Exposition d’été 2007 : ZIEM

Rapporteur : M. CONSTANT

56 Bis. Demandes de subventions 2007 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Fête du Jeu »

Rapporteur : M. CONSTANT

57. Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants

Rapporteur : M. CONSTANT

58. Animations kiosque – Noël du kiosque 2006 – Prise en charge des frais de restauration, d’hébergement et de transport aérien des musiciens bavarois

Rapporteur : M. CONSTANT – M. ROSSO

59. Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général Animations kiosque – Place de Gaulle

Rapporteur : M. CONSTANT – M. ROSSO

P E R S O N N E L

60. Aménagement du régime indemnitaire du personnel communal en fonction des décrets successifs

Rapporteur : Mme LUPI

60 bis. Modification de l’indemnité de fonction des élus

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S D I V E R S E S

61. Tarification des dérogations de secteur scolaire

Rapporteur : M. BERNARDI

62. Approbation du règlement de publicité

Rapporteur : M. ROSSO

63. Date du marché de Noël

Rapporteur : M. ROSSO

64. Exonération des droits de voirie en 2006 pour l’avenue des Olivierswww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. ROSSO

65. Exonération des droits de voirie année 2007 pour l’ensemble des commerçants compris dans la 3ème phase des travaux de requalification du littoral

Rapporteur : M. ROSSO

66. Dénomination de rues

Rapporteur : M. ROSSO

67. Désignation d’une personne qualifiée pour siéger au Conseil d’Administration de la maison de retraite Cantazur

Rapporteur : M. le Maire – Mme PIRET

68. Acquisition, chemin du Val de Cagne, d’une parcelle DB n° 84 dans le cadre du droit de préemption de la SAFER

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S