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Ordre du Jour - ordre jour 3 avril 2025
Conseil Municipal - ordre jour 7 octobre
Document publié le Jeudi 7 octobre 2004 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 7 octobre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Banque,
www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tél. : 04 93 22 19 00
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Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
7 OCTOBRE 2004 – 15 H 00
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE 3
SPORTS ET JEUNESSE 4
CONVENTIONS 4
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4
URBANISME – FONCIER 5
AFFAIRES CULTURELLES 6
PERSONNEL 8
AFFAIRES DIVERSES 8
INFORMATIONS 8 www.cagnes-sur-mer.fr
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F I N A N C E S
1. Budget supplémentaire 2004 – Budget principal de la ville
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
2. Budget supplémentaire 2004 – Budget annexe place du 11 Novembre
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
3. Budget supplémentaire 2004 – Budget annexe du Béal
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
4. Admissions en non valeur – Budget ville
Rapporteur : M. MARTIN
5. Constitution de provisions pour risques
Rapporteur : M. MARTIN
6. Budget ville – Création et modification d’autorisations de programme – Crédits de paiements
Rapporteur : M. MARTIN
7. Demande de garantie d’emprunt au profit de la S.A. d’H.L.M. ERILIA (ex PROVENCE LOGIS) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 112.242 € (736.259 F.)
Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN
8. Attribution d’une subvention foncière à la Société ERILIA pour la réalisation d’un programme de logements P.L.S. - 44 route de Grasse
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
9. Subventions Budget supplémentaire 2004
Rapporteur : M. MARTIN
10. Régie de recettes Service Culturel – Modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
11. Marché de Noël 2004 – Fixation des dates et du tarif www.cagnes-sur-mer.fr
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Rapporteur : M. ROSSO
12. Stationnement payant – Extension de la zone rouge du parking Renoir
Rapporteur : M. ROSSO
POLITIQUE DE LA VILLE - SECURITE
13. Equipement de la Police Municipale – Demande de subvention
Rapporteur : M. le Maire – M. DANIELE
14. Octroi d’une subvention à l’association A CAPELLA pour la mise en place de « concerts et ateliers de sensibilisation à la musique » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. CONSTANT - M. ANTOMARCHI
15. Octroi d’une subvention à l’association ARPAS pour la reconduction de son action « prévention santé en milieu scolaire » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
16. Octroi d’une subvention à l’association BINOME pour l’action « jeux de rôle » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
17. Octroi d’une subvention pour le financement du poste de CHEF DE PROJET dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
18. Octroi d’une subvention à l’association FCPE pour la mise en place d’un « accueil adolescents » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
19. Octroi d’une subvention à l’association ISI pour l’action éducative « accompagnement à la scolarité » dans le cadre de la seconde programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
20. Octroi d’une subvention à l’association PASSIONS pour la reconduction de l’action « danse instinctive » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
21. Octroi d’une subvention à l’association REFLETS pour son action « insertionwww.cagnes-sur-mer.fr
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et nouvelles technologies » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
22. Octroi d’une subvention à l’association MONTJOYE pour le « service d’aide aux victimes » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
S P O R T S E T J E U N E S S E
23. Demande de subvention – La soirée des Champions 2005
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
24. Demande de subvention – 7ème Forum du Sport – Année 2005
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
C O N V E N T I O N S
25. Adoption d’un avenant à la convention de mise à disposition d’un terrain communal et pour l’exploitation de promenades à poneys et adoption d’une nouvelle convention
Rapporteur : M. le Maire
26. Adoption de conventions de mise à disposition de locaux de la base nautique et locaux annexes du port du Cros-de-Cagnes
Rapporteur : M. ROSSO
27. Adoption de convention d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation d’un manège – Jardin d’enfants de la Villette
Rapporteur : M. ROSSO
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
28. Aménagement d’ensemble de la place du 11 novembre – Lot 2 : éclairage public, mobilier urbain – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché
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29. Réhabilitation du quartier de la Gare : opération portant sur l’aménagement de la rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon – Bilan de la concertation publique
Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO
30. Prestations de montage/démontage et d’entretien des illuminations de fin d’année installées sur les voies publiques – Approbation de l’attributaire du marché
Rapporteur : M. MARTIN
31. Avenant n° 2 - Travaux d’aménagement, de restructuration et de mise en valeur du port abri du Cros de Cagnes – Lot 4 : revêtement bois
Rapporteur : M. MARTIN – M. ROSSO
32. Véhicules proposés à la réforme
Rapporteur : M. ROSSO
33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire
Rapporteur : M. BERNARDI
34. Avenant au marché de travaux d’aménagement partiel de voies de réfection et d’aménagement des trottoirs de la ville
Rapporteur : M. ROSSO
35. Modification de limite d’agglomération
Rapporteur : M. le Maire
U R B A N I S M E - F O N C I E R
36. Opération d’aménagement de la place du 11 novembre : déclassement des parcelles cadastrées section BK n° 55 pour partie et BK n° 56, rue Graglia
Rapporteur : M. le Maire - M. ROSSO
37. Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice du Conseil Général sur les parcelles BH 224 et 225
Rapporteur : M. le Maire
38. Approbation de la modification du PAZ de la ZAC SUDALPARC
Rapporteur : M. le Maire
39. Modification du Plan d’Occupation des Sols – Secteur Centre Villewww.cagnes-sur-mer.fr
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Rapporteur : M. le Maire
40. Avenant à la promesse de vente à la Société PROMOGIM, signée le 16 décembre 2003, de terrains constituant les lots C et D de l’opération d’aménagement du Béal
Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN
41. Promesse de vente à la Société BACOTEC de terrains constituant le lot G de l’opération d’aménagement du Béal
Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN
42. Promesse de vente à la Société GDP Vendôme de terrains constituant le lot F de l’opération d’aménagement du Béal
Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN
43. Rétrocession d’une bande de terrain située 17 avenue des Vespins
Rapporteur : M. REBROIN
44. Création d’une servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales grevant la parcelle anciennement cadastrée section A n° 2423
Rapporteur : M. ROSSO
45. Création d’une servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales grevant la parcelle cadastrée section CP n° 54 (anciennement cadastrée section A n° 209, 3614 et 3624)
Rapporteur : M. ROSSO
46. OPAH : demande de subvention à la Région
Rapporteur : M. MARTIN
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
47. Conservatoire de musique – Modification du règlement
Rapporteur : M. CONSTANT
48. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - « Animations au sein de la bibliothèque municipale »
Rapporteur : M. CONSTANT
49. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - Manifestation « Histoires de Dire »www.cagnes-sur-mer.fr
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Rapporteur : M. CONSTANT
50. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - Manifestation « Festival de Musique Sacrée »
Rapporteur : M. CONSTANT
51. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - Manifestation « Soirées Jazz »
Rapporteur : M. CONSTANT
52. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Espace Solidor « Actions en faveur du bijou contemporain »
Rapporteur : M. CONSTANT
53. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Fête Nationale du Jeu »
Rapporteur : M. CONSTANT
54. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Représentations théâtrales »
Rapporteur : M. CONSTANT
55. Musées – Acquisition d’un bijou de Mila Kalnitzkaya
Rapporteur : M. CONSTANT
56. Musées – Acquisition d’un ensemble de bijoux d’Anna Raigorodskaya
Rapporteur : M. CONSTANT
57. Musées – Acquisition d’un bijou de Michail Maslennikow
Rapporteur : M. CONSTANT
58. 4ème Rencontres Théâtrales d’Automne – Centre culturel du 22 au 25 octobre 2004 – Prise en charge des frais de transport, d’hébergement et de restauration
Rapporteur : M. CONSTANT
59. 4ème Rencontres Théâtrales d’Automne – Centre culturel – Adoption d’un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association « La Troupe en Boule »
Rapporteur : M. CONSTANT
60. Festival de musique sacrée 2005 – Adoption d’un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association « Accentonic »www.cagnes-sur-mer.fr
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Rapporteur : M. CONSTANT
61. Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition « L’or, bijoux d’Europe » avec l’agence Le Mignot
Rapporteur : M. CONSTANT
62. Commission locale du film des Alpes-Maritimes – Avenant n° 2 à la Charte de partenariat
Rapporteur : M. CONSTANT
63. Musées – Catalogue et affiches de l’exposition 2ème Biennale de sculptures : « Christophe Doucet – Les Landes » - Fixation de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
P E R S O N N E L
64. Convention de mise à disposition des agents communaux auprès de la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Mme LUPI
65. Indemnité de conseil du receveur principal
Rapporteur : M. le Maire
A F F A I R E S D I V E R S E S
66. Convention sur les échanges et l’utilisation de données géographiques
Rapporteur : M. le Maire
67. SEMC – Augmentation du capital social, renforcement des fonds propres, modification des statuts
Rapporteur : M. le Maire
68. SEMDAC – Mise à jour des statuts
Rapporteur : M. le Maire - Mme BANDECCHI
69. Approbation de deux protocoles transactionnels
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S