Conseil Municipal - ordre jour 7 octobre

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Conseil Municipal - ordre jour 7 octobre Document publié le Jeudi 7 octobre 2004 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 7 octobre)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Banque, www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

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Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

7 OCTOBRE 2004 – 15 H 00

SOMMAIRE

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PAGES

FINANCES 2

POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE 3

SPORTS ET JEUNESSE 4

CONVENTIONS 4

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME – FONCIER 5

AFFAIRES CULTURELLES 6

PERSONNEL 8

AFFAIRES DIVERSES 8

INFORMATIONS 8 www.cagnes-sur-mer.fr

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F I N A N C E S

1. Budget supplémentaire 2004 – Budget principal de la ville

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

2. Budget supplémentaire 2004 – Budget annexe place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

3. Budget supplémentaire 2004 – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

4. Admissions en non valeur – Budget ville

Rapporteur : M. MARTIN

5. Constitution de provisions pour risques

Rapporteur : M. MARTIN

6. Budget ville – Création et modification d’autorisations de programme – Crédits de paiements

Rapporteur : M. MARTIN

7. Demande de garantie d’emprunt au profit de la S.A. d’H.L.M. ERILIA (ex PROVENCE LOGIS) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 112.242 € (736.259 F.)

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN

8. Attribution d’une subvention foncière à la Société ERILIA pour la réalisation d’un programme de logements P.L.S. - 44 route de Grasse

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

9. Subventions Budget supplémentaire 2004

Rapporteur : M. MARTIN

10. Régie de recettes Service Culturel – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

11. Marché de Noël 2004 – Fixation des dates et du tarif www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. ROSSO

12. Stationnement payant – Extension de la zone rouge du parking Renoir

Rapporteur : M. ROSSO

POLITIQUE DE LA VILLE - SECURITE

13. Equipement de la Police Municipale – Demande de subvention

Rapporteur : M. le Maire – M. DANIELE

14. Octroi d’une subvention à l’association A CAPELLA pour la mise en place de « concerts et ateliers de sensibilisation à la musique » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. CONSTANT - M. ANTOMARCHI

15. Octroi d’une subvention à l’association ARPAS pour la reconduction de son action « prévention santé en milieu scolaire » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

16. Octroi d’une subvention à l’association BINOME pour l’action « jeux de rôle » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

17. Octroi d’une subvention pour le financement du poste de CHEF DE PROJET dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

18. Octroi d’une subvention à l’association FCPE pour la mise en place d’un « accueil adolescents » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

19. Octroi d’une subvention à l’association ISI pour l’action éducative « accompagnement à la scolarité » dans le cadre de la seconde programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

20. Octroi d’une subvention à l’association PASSIONS pour la reconduction de l’action « danse instinctive » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

21. Octroi d’une subvention à l’association REFLETS pour son action « insertionwww.cagnes-sur-mer.fr

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et nouvelles technologies » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

22. Octroi d’une subvention à l’association MONTJOYE pour le « service d’aide aux victimes » dans le cadre de la programmation 2004 du contrat de ville

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

S P O R T S E T J E U N E S S E

23. Demande de subvention – La soirée des Champions 2005

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

24. Demande de subvention – 7ème Forum du Sport – Année 2005

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

C O N V E N T I O N S

25. Adoption d’un avenant à la convention de mise à disposition d’un terrain communal et pour l’exploitation de promenades à poneys et adoption d’une nouvelle convention

Rapporteur : M. le Maire

26. Adoption de conventions de mise à disposition de locaux de la base nautique et locaux annexes du port du Cros-de-Cagnes

Rapporteur : M. ROSSO

27. Adoption de convention d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation d’un manège – Jardin d’enfants de la Villette

Rapporteur : M. ROSSO

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

28. Aménagement d’ensemble de la place du 11 novembre – Lot 2 : éclairage public, mobilier urbain – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché

Rapporteur : M. MARTIN www.cagnes-sur-mer.fr

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29. Réhabilitation du quartier de la Gare : opération portant sur l’aménagement de la rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon – Bilan de la concertation publique

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

30. Prestations de montage/démontage et d’entretien des illuminations de fin d’année installées sur les voies publiques – Approbation de l’attributaire du marché

Rapporteur : M. MARTIN

31. Avenant n° 2 - Travaux d’aménagement, de restructuration et de mise en valeur du port abri du Cros de Cagnes – Lot 4 : revêtement bois

Rapporteur : M. MARTIN – M. ROSSO

32. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteur : M. ROSSO

33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire

Rapporteur : M. BERNARDI

34. Avenant au marché de travaux d’aménagement partiel de voies de réfection et d’aménagement des trottoirs de la ville

Rapporteur : M. ROSSO

35. Modification de limite d’agglomération

Rapporteur : M. le Maire

U R B A N I S M E - F O N C I E R

36. Opération d’aménagement de la place du 11 novembre : déclassement des parcelles cadastrées section BK n° 55 pour partie et BK n° 56, rue Graglia

Rapporteur : M. le Maire - M. ROSSO

37. Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice du Conseil Général sur les parcelles BH 224 et 225

Rapporteur : M. le Maire

38. Approbation de la modification du PAZ de la ZAC SUDALPARC

Rapporteur : M. le Maire

39. Modification du Plan d’Occupation des Sols – Secteur Centre Villewww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. le Maire

40. Avenant à la promesse de vente à la Société PROMOGIM, signée le 16 décembre 2003, de terrains constituant les lots C et D de l’opération d’aménagement du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

41. Promesse de vente à la Société BACOTEC de terrains constituant le lot G de l’opération d’aménagement du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

42. Promesse de vente à la Société GDP Vendôme de terrains constituant le lot F de l’opération d’aménagement du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

43. Rétrocession d’une bande de terrain située 17 avenue des Vespins

Rapporteur : M. REBROIN

44. Création d’une servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales grevant la parcelle anciennement cadastrée section A n° 2423

Rapporteur : M. ROSSO

45. Création d’une servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales grevant la parcelle cadastrée section CP n° 54 (anciennement cadastrée section A n° 209, 3614 et 3624)

Rapporteur : M. ROSSO

46. OPAH : demande de subvention à la Région

Rapporteur : M. MARTIN

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

47. Conservatoire de musique – Modification du règlement

Rapporteur : M. CONSTANT

48. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - « Animations au sein de la bibliothèque municipale »

Rapporteur : M. CONSTANT

49. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - Manifestation « Histoires de Dire »www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. CONSTANT

50. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - Manifestation « Festival de Musique Sacrée »

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général - Manifestation « Soirées Jazz »

Rapporteur : M. CONSTANT

52. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Espace Solidor « Actions en faveur du bijou contemporain »

Rapporteur : M. CONSTANT

53. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Fête Nationale du Jeu »

Rapporteur : M. CONSTANT

54. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Représentations théâtrales »

Rapporteur : M. CONSTANT

55. Musées – Acquisition d’un bijou de Mila Kalnitzkaya

Rapporteur : M. CONSTANT

56. Musées – Acquisition d’un ensemble de bijoux d’Anna Raigorodskaya

Rapporteur : M. CONSTANT

57. Musées – Acquisition d’un bijou de Michail Maslennikow

Rapporteur : M. CONSTANT

58. 4ème Rencontres Théâtrales d’Automne – Centre culturel du 22 au 25 octobre 2004 – Prise en charge des frais de transport, d’hébergement et de restauration

Rapporteur : M. CONSTANT

59. 4ème Rencontres Théâtrales d’Automne – Centre culturel – Adoption d’un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association « La Troupe en Boule »

Rapporteur : M. CONSTANT

60. Festival de musique sacrée 2005 – Adoption d’un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association « Accentonic »www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. CONSTANT

61. Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition « L’or, bijoux d’Europe » avec l’agence Le Mignot

Rapporteur : M. CONSTANT

62. Commission locale du film des Alpes-Maritimes – Avenant n° 2 à la Charte de partenariat

Rapporteur : M. CONSTANT

63. Musées – Catalogue et affiches de l’exposition 2ème Biennale de sculptures : « Christophe Doucet – Les Landes » - Fixation de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

P E R S O N N E L

64. Convention de mise à disposition des agents communaux auprès de la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Mme LUPI

65. Indemnité de conseil du receveur principal

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S D I V E R S E S

66. Convention sur les échanges et l’utilisation de données géographiques

Rapporteur : M. le Maire

67. SEMC – Augmentation du capital social, renforcement des fonds propres, modification des statuts

Rapporteur : M. le Maire

68. SEMDAC – Mise à jour des statuts

Rapporteur : M. le Maire - Mme BANDECCHI

69. Approbation de deux protocoles transactionnels

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S