Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 0. Convocation CM 30.06.2025
Procès Verbal - PV 30.06.2025 signe
Déliberation - liste deliberation 07.09.2926
Déliberation - liste delib 09.0202026
Déliberation - liste delib 03.02.2025
Déliberation - liste delib 31.03.2025
Déliberation - liste delib cm 12.05.2025
Déliberation - LISTE DELIB CM160924
Déliberation - LISTE DELIB CM080724
Déliberation - liste delib 16.12.24
Déliberation - liste delib 30.06.2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Montargis.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 30.06.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
| NUMERO’ OBJET DE LA DELIBERATION VOTE RAPPORT DU MAIRE SUR LES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DEPUIS LA 25-041 | SEANCE DU 12 MAI 2025 PAS DE VOTE
RÉPARTITION DES SIÈGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE RATE 25-042 |L'AGGLOMERATION MONTARGOISE (AME) A COMPTER DU PROCHAIN RS ROUE | RENOUVELLEMENT GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2026
35.043 | MANDAT SPECIAL AUX ELUS MUNICIPAUX DANS LE CADRE D'UN SEJOUR EN UNANIMITE CHINE EN SEPTEMBRE 2025 32 VOTES POUR
35.044 |ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION UNION UNANIMITE NATIONALE DES COMBATTANTS DU LOIRET 32 VOTES POUR 35.045 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION UNANIMITE AMERIDE 32 VOTES POUR
25-046 | ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION USMM DA AUORTE 32 VOTES POUR
UNANIMITE 25-047 | ACHAT ET DISTRIBUTION GRATUITE DE TICKETS DE MANEGE 32 VOTES POUR
25-048 | APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES UNANIMITE 32 VOTES POUR
25-049 | APPROBATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DES CRECHES UNANIMITE 32 VOTES POUR
25-050 | APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ENFANCE AIME 32 VOTES POUR 35.051 | DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL UNANIMITE AVENUE DE LATTRE TASSIGNY À MONTARGIS 30 VOTES POUR ; z UNANIMITE 25-052 | DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU DISPOSITIF « AIDE AUX MAIRES BÂTISSEURS » PRINT
SOUTIEN AU PROJET D’INSTALLATION D'UNE ANTENNE DE L'INSTITUT RAFAËL UNANIMITE 25-053 | MONTARCIS 31 VOTES POUR 1 ABSTENTION
35.054 l'INSTAURATION D'UN TARIF « PETITS ARTISANS, CREATEURS DU GATINAIS » UNANIMITE DANS LE CADRE DE LA FOIRE DE PRINTEMPS DE MONTARGIS 32 VOTES POUR
35.055 | DROITS D'INSCRIPTION DU CONSERVATOIRE PATRICIA PETIBON POUR L'ANNÉE UNANIMITE SCOLAIRE 2025-2026 30 VOTES POUR UNANIMITE 25-056 | MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS DE POSTES SUCRE
, , UNANIMITE 35.057 | MOTION CONTRE LA CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ETAT | 7 VOTES POUR EN REGION CENTRE-VAL-DE-LOIRE 5 ABSTENTIONS
Benoît DIGEON,
Maire de Montargis