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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2024 033 Compte administratif 2023 Budget annexe SPANC
Document publié le Vendredi 8 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2024 033 Compte administratif 2023 Budget annexe SPANC)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Nombre de Conseillers Communautaires :
- en exercice : 82
- présents titulaires : 45
- présents suppléants : 3
- procurations : 14 Communauté de Communes
- votants : 60
Plateau - suffrages exprimés : 55
Lannemezan - abstentions : 5 NESTE BARONNIES BAÏSES - pour : 55 - contre : 0
DELIBERATION n° 2024/033 |
L'an deux mille vingt-quatre et le 14 mars à 18 heures 30, le Conseil Communautaire du Plateau de
LANNEMEZAN, légalement convoqué le 8 mars 2024, s’est réuni, à la salle des fêtes de CLARENS,
sous la présidence de Monsieur Bernard PLANO. Pierre DUMAINE a été désigné secrétaire de séance.
Présents titulaires/suppléants : Lionel CAZAUX, Bruno FOURCADE, Roger LACOME, Albert BEGUE,
Philippe SOLAZ, Maryvonne HEGUY, Karine MEDOUS, Francis ESCUDE, Jean-Claude JACOMET, Régine
SARRAT, Rose-Marie COLOMES, Jean-Paul LARAN, Jean-Bernard COLOMES, Alain PIASER, Noël
ABADIE, Catherine CORREGE, Eric LUVISITTO (suppléant de Romain CAUCHOIS), Ludovic PONTICO,
Véronique MOUNIC, Christine MONLEZUN, Martine LABAT, Jean-Yves BOUSSIER, Danièle VIDAL
(suppléante de Céline CASSAGNEAU), Nicolas COLOMES, Serge SOHIER, Alain DASQUE, Bernard
PLANO, Carine VIDAL, Pierre DUMAINE, Gisèle ROUILLON, Jean-Marie DA BENTA, Jacqueline
ALFONSO, Nicolas TOURON, Jean Pierre CABOS, Laurent LAGES, Dominique DEMIMUID, Jean-
François GUERINAUD, Dominique ZAPPAROLI, Patrick ABADIE, Christiane ROTGE, Charles
RODRIGUES, Elisa PANOFRE, Aimé COURTADE, André RECURT, Joëlle ABADIE, François DABEZIES et Didier FAVARO.
Titulaires ayant donné procuration: Maurice LOUDET à Philippe SOLAZ, Hervé CARRERE à Joëlle
ABADIE, Fabienne ROYO à Jean-Paul LARAN, Jean-Marc DUPOUY à Jean-Claude JACOMET, Jean-Marie
VIGNES à Nicolas TOURON, Jean-Marc GRANIE à Bernard PLANO, Jean-Charles LAUREYS à Alain
PIASER, Robert MONZANI à Gisèle ROUILLON, Stéphanie LAGLEIZE à Jean-Marie DA BENTA, Pascal
AUDIC à Pierre DUMAINE, Sylvie ORTEGA à Régine SARRAT, Philippe LACOSTE à Laurent LAGES,
Valérie DUPLAN à Serge SOHIER et Gérard SABATHIE à Dominique DEMIMUID,
Absents excusés : Pascale LEONARD, Christophe MUSE, Jean-Marc BEGUE, Xavier SARGUINET,
Monique KATZ, Bernadette GACHASSIN, Patricia CORREGE, André QUINON, Geneviève PFIMLIN,
Nathalie SALCUNI, Françoise PIQUE, Jean-Marc BABOU, Cindy SIBE, Sandrine DURAN, Isabelle ORTE,
Chrystelle MAUPAS, Joëlle VIGNEAUX, Véronique MAZOUE, Joël DEVAUD, Guy RAYNAL et Jean-Paul COMPAGNET.
Objet : Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget annexe SPANC
Monsieur Bernard PLANO se retire et ne prend pas part au vote.
Le Conseil Communautaire désigne Philippe SOLAZ pour présider l’adopt atif 2023 du budget annexe Spanc.
Accusé de réception en préfecture
065-200070787-20240314-2024-033-BF
Date de télétransmission : 26/03/2024
Date de réception préfecture : 26/03/2024 Il propose d'adopter le compte administratif 2023 du budget annexe Spanc et demande de bien
vouloir en délibérer.
Le compte administratif 2023 peut se résumer ainsi :
Libellé Fonctionnement investissement
Prévu (€) Réalisé (€) Prévu (€) Réalisé (€)
Dépenses de l'exercice 2023 103 904 58 092.83 7 971 0.00
Recettes de l'exercice 2023 103 904 60 926.90 7 971 1 799.55
Résultats reportés 2022 8 626.79 6 170.50
Résultats de clôture 2023 11 460.86 7 970.05
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le Président de séance entendu, après en avoir délibéré, à la majorité des voix exprimées
(55 pour — 5 abstentions: Joëlle ABADIE et le pouvoir de Hervé CARRERE, Laurent LAGES et le pouvoir de Philippe LACOSTE et Christine MONLEZUN)
DECIDE
— D'adopter le compte administratif 2023 du Budget annexe SPANC tel que présenté ci-
dessus.
Le Président Le secrétaire de séance
Bernard PLANO Pierre DUMAINE g
Affichée le 26 MARS 2024 ubliéele 25
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Monsieur le Président,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant l4 7 ” FT ° jun
délai de deux mois à compter de la présente notification
Accusé de réception en préfecture
065-200070787-20240314-2024-033-BF
Date de télétransmission : 26/03/2024
Date de réception préfecture : 26/03/2024