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Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Cardan.
Lien du pdf (unknown - e403d59d68056915379b8d0986889719)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
026/2026
Commune : (fe tfar.…
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le
ID : 033-213300981-20260323-08_2026_D-DE
Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre : NC. Covera. Garocne. .
LISTE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES!
Qualité Nom et Prénom Date de naissance Nationalité (M. ou Mme)
Marne RS NE Qénres A8 Ton 1452 Etanc ane
Faità ae CARO RO
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| PQ. Mar. 2072 bu
1 Selon l’article R. 2121-2 du code général des collectivités territoriales, est transmis au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints dans les communes de moins de 1 000 habitants, la liste des conseillers communautaires.