Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - f821359aea9d5e9856cf7497c7955953
Déliberation - 9df52c6dc6d749f6aadde5e382ea8c93
unknown - e403d59d68056915379b8d0986889719
Déliberation - 34b3957e4b4ac58f0364d4857abc7a6c
Procès Verbal - b4987f86048ce93ddbd51845a52c478a
Déliberation - 4b80a1bb1b24d506f92bdebdcb3744e0
Déliberation - cbafa2e4d5970aa69a807947ed908546
Déliberation - 75054407d09501075d9f7c1afd05ac77
Déliberation - d54d506d86b4139a09627f37e4bce497
Déliberation - e053fc192eec651315e910f920f2f137
Conseil Municipal - 2b438fa3e9e0b5abda86c2771258cdc7
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Cardan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2b438fa3e9e0b5abda86c2771258cdc7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
0255/2026 Publié le
DÉPARTEMENT ID : 033-213300981-20260323-03_2026_D-DE
33 COMMUNE : TON TES communes
ARRONDISSEMENT CARDAN
Bordeaux
EPCI à fiscalité propre :
ca dunes TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL Effectif légal du conseil municipal (art. L. 2121-1 du code general des collectivites territoriales - CGCT)
15
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé : 1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11 du code électoral.
ordre Fonction? Lo NOM ET PRÉNOM pied réesnée.éluétion esp saute {en chiffres)
1 [Maire M. REYNE Denis 18/06/1952 | 20/03/2026 208 Oui
2 [ie Adjoint M. FRECHAUT Cédric 23/12/1973 | 20/03/2026 208 Non
3 |2e Adjointe Mme MERINO Ombeline 11/03/1983 | 20/03/2026 1208 Non
a |8e Adjoint M. BOYER André 26/09/1946 | 20/03/2026 208 Non
5 |4e Adjointe Mme TERRADAS Madeleine 04/07/1948 | 20/03/2026 208 Non
6 |Conseiller Mme |LAMARQUE Eva 27/07/1955 | 15/03/2026 208 Non
7 [Conseiller M. BRUNATO Fabrice 22/01/1969 | 15/03/2026 208 Non
g [Conseiller M. SECARDIN David 28/01/1975 | 15/03/2026 208 Non
g [Conseiller M. NEAU Cédric 13/11/1983 | 15/03/2026 208 Non
10 |Conseiller Mme LAFARGUE Elodie 27/08/1984 | 15/03/2026 208 Non
11 [Conseiller Mme BABIAN Marion 09/09/1991 | 15/03/2026 208 Non
12 [Conseiller M. VEYSSIERE Romain 02/10/1992 | 15/03/2026 208 Non
13 [Conseiller is LABAT Camille 10/03/1999 | 15/03/2026 208 Non
14 [Conseiller d CASTAING Laurent 28/12/1978 | 15/03/2026 96 Non
15 [Conseiller LARROQUE Cédric 17/06/1987 | 15/03/2026 96 Non
Cachet de la mairie : ; Certifié par le maire, DAT BREURE.
À Card
le 20e 2026.
! Préciser: maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.