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Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Cardan.
Lien du pdf (Déliberation - f821359aea9d5e9856cf7497c7955953)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
075/2n23
EXTRAIT DE REGISTRE DES DELIBERATIONS
Collectivité : CARDAN COMMUNE 33098
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le
ID : 033-213300981-20231222-25 2023 _D-DE
Date de Convocation :
15/12/2023
Décisions N° : 1 Membres :
En Exercice : 11 Présents:8 Votants :9
de Cardan.
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Denis REYNE, Maire de la Commune
Etaient présents : Messieurs BOYER — CASTAING — COLLOT — FRECHAUT — LARROQUE et REYNE
Mesdames SADRAN et TERRADAS
Etaient excusés : Mesdames LUCE et MERINO
Etaient absents : Monsieur GABILLAUD
Procutration : De Madame MERINO à Monsieur REYNE
Secrétaire de séance : Monsieur Cédric FRECHAUT
25-2023 Objet : Décision Modificative 1
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virements de crédits
suivants, sur le budget de l'exercice 2023
CREDITS A OUVRIR
Imputation Nature Montant 014/739118 Autres reversements de fiscalité 1 000,00
Total 1 000,00
CREDITS A REDUIRE
Imputation Nature Montant
011/615228 Autres bâtiments 1 000,00
Total 1 000,00
Le secrétaire de séance
Cédric FRECHA
Publié le 22 Décembre 2023
Fait et délibéré en Mairieles jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signafures
Pour copie conforme en Mairie le 22 Décembre 2023
Transmis au représentant de l'Etat le 22 Décembre 2023