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Document publié le Jeudi 5 décembre 2019 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du jeudi 5 decembre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE PONCINS, le 6 décembre 2019
Pancins
42110
Tél. :04.77.27.80.09
Fax :04.77.27.86.94
Email _: mairie.poncins@wanadoo.fr
Site: www.commune-poncins.fr
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal de PONCINS
du jeudi 5 décembre 2019
Séance Publique.
Absents sans excuses : M. Patrick LASSABLIERE, M. Régis CHARNAY, Christian COUTURIER, Mme Marlène BERTHON et Mme Catherine GIGOT
1. Compte rendu de la réunion du mercredi 23 octobre 2019
te Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte rendu de la réunion du mercredi 23 actobre 2019.
Convention de groupement d'achat d'énergies avec le SIEL
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que le SIEL a modifié la convention existante
concernant le groupement d'achat d'électricité et de gaz naturel
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité
-d'approuver l'adhésion aux énergies suivantes : Electricité
-d'approuver l'adhésion de la commune au groupement d'achat selon les modalités sus
mentionnées
d'approuver la convention de groupement d'achat modifiée
d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention ainsi que toutes pièces à intervenir
relatives à ce dossier
{Délibération n° 05-12-2018-1}
3. Voirie 2020
Le conseil municipal décide, à l'unanimité, de présenter un programme voirie pour 2020 pour
différents chemins à savoir
- Chemin de Goincet 31403 € HT
-_ Chemin de Rampeau 38 624€ HT
- Chemin de la Tuilière 39 566 € HT
Soit au total 109 593€ HT
et sollicite une subvention auprès du Département.
{Délibération n° 05-12-2019-2)
Demandes de subventions
Le conseil municipal étudie les demandes de subvention, à savoir
- L'association ZUMBA PONCINOISE
-_ L'association FC Plaine
- La Croix Rouge de Feurs
Et décide d'attribuer
- 150€ de subvention annuelle à l'association ZUMBA [à l'unanimité)
- 300€ de subvention exceptionnelle à l'association ZUMEA (à l'unanimité) - 300€ de subvention exceptionnelle à l'association FC PLAINE (8 voix pour et 1 abstention)
Le conseil municipal a décidé à l'unanimité, de ne pas attribuer de subvention à la Croix Rouge
Française de Feurs car une subvention d’un montant de 50€ a été versée cette année.
{Délibération n° 05-12-2019-3)
[5.Travaux biblicthèque — Demande de subvention au Département
Par délibération, le conseil municipal a validé l'ADAP le 23 avril 2018 ct la programmation de
travaux sur un délai de 3 ans.
Pour 2019, il est prévu la commande de travaux d'accessibilité pour la bibliothèque.
Le devis total des travaux s'élève à 9 055.37€ HT (Entreprise Luc MOULARD CONSTRUCTION pour
3073,35€ ITet ILR MENUISERIE pour 5 982.02€ HT).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à f'unanimité les devis et sollicite une
subvention auprès du Département de la Loire.
{Délibération n° 05-12-2019-4)
6. Courriers et mail
© Le conseil municipal prend connaissance :
= du courrier de l'inspection académique concernant la dérogation à l’organisation du temps
scolaire,
- du courrier du Nid Douillet pour le poteau incendie,
= du courrier de Mr Patrick ROUX relatif aux taux de taxe d'aménagement de la commune
jugé trop élevé,
= du courrier de Mr Robert FOYATIER,
= du courrier de Mr Julien Borowezyk, député relatifà la réforme de la fiscalité locale,
= du courrier de Mr Jean Claude TISSOT, sénateur, concernant le projet de lai engagement
dans la vie locale,
= du courrier de Mr le Préfet relatif à l'accidentalité dans la Loire 2018,
- du conseil d'école,
- du droit de préemption.
[-Réunions et manifestations J
+ Conseil municipal: Lundi 20 janvier 2020 ou jeudi 22 janvier 2020 à 20h30,
Repas des Anciens : Mercredi 11 décembre à 12h
Distribution des colis : Vendredi 13 décembre de 15h à 17h et dimanche 15 de 10h à 12h,
Téléthon : Samedi 14 décembre,
Vœux : Dimanche 5 janvier à 10h30
La Commission cantine : Jeudi 12 décembre à 18h36,
+ Commission bulletin : Mercredi 11 décembre 2019 à 10h15
Pour extrait certifié conforme
A PONCINS, le 6 décembre 2019 Le Maire
Julien DUCHÉ