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Compte-Rendu - cr reunion du conseil du 26 septembre 2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion du conseil du 26 septembre 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
COMMUNE DE PONCINS, le 27 septembre 2019 42110
Tél. :04.77.27.80.09
Fax :04.77.27.86.94
Email _: mairie.poncins@wanadoo.fr
Site: www.commune-poncins.fr
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal de PONCINS
du jeudi 26 septembre 2019
Séance Publique.
Absente excusée : Mme Nathalie DUBOEUF qui a donné pouvoirà Mr Stéphane RANC.
Absents : Mr Patrick LASSABLIERE, Mr Régis CHARNAY, Mr Christian COUTURIER, Mme Marlène BERTHON, Mme Catherine GIGOT
1. Compte rendu de la réunion du mercredi 11 septembre 2019
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le compte rendu de la réunion.
2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement de la commune année 2018
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le rapport sur le Prix et la Qualité du Service.
{Délibération n° 27-09-2019 1
3. Avis sur l'installation classée présentée par SAS Cap Vert Bioénergie de Montbrison
Monsieur le Maire présente le dossier de la Société S.A.S.CAP VERT BIOENERGIE MONTBRISON qui
souhaite exploiter une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de MONTERISON,
ZAC des Granges.
Après discussion, le conseil municipal, par 7 votes pour et 2 abstentions, donne un avis favorable.
{Délibération n° 26-09-2019 - 2)
7. Réunions et manifestations
“Conseil municipal : Mercredi 23 octobre 2019 à 20h30,
+ CMI: Jeudi 3 octobre 2019 à 17 h
«Présidents des Associations : Lundi 7 octobre 2019 à 20h30
+ Bilan de mandat : Jeudi 17 octobre 2019 à 20h30
+ Préparation de Noël : Jeudi 24 octobre 2019 à 20h30
+ Repas de fin de mandat : date à définir
Pour extrait certifié conforme
À PONCINS, le 27 septembre 2019
Le Maire