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Arrêté - 2023 192 Raccordement client Creation GC pose conduite Telecom Rue Pierre Blot 5 oct au 6 nov 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 192 Raccordement client Creation GC pose conduite Telecom Rue Pierre Blot 5 oct au 6 nov 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
FORCES LES"EAUX
N°2023-192
Objet :
Société AVENEL
Raccordement client
Création de GC avec
pose de conduite
(Télécom)
Rue Pierre Blot
Du 05 octobre 2023 au
06 novembre 2023
Publié électroniquement sur le site de
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant la création de GC avec pose de conduite, rue
Pierre Blot à Forges-les-Eaux du 05 octobre 2023 au 06
novembre 2023 par la société AVENEL, 38 rue Bois
Coutre, 76410 CLEON.
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement
ARRETE :
Article | :
La création de GC avec pose de conduite est autorisé rue Pierre
Blot à Forges-les-Eaux du 05 octobre 2023 au 06 novembre 2023.
Article II :
Ces dispositions seront matérialisées par la pose de panneaux, et de tous éléments nécessaires à la mise en place des déviations et de la sécurité du chantier et de ses abords afin d'assurer la sécurité des biens et des personnes.
Article Ill :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES- LES-EAUX est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 15 septembre 2023
Forges-les-Eaux le : 1 8 SEP, 2923