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Arrêté - 2023 247 Sté PRC 3 Rue Pierre Blot du 27 11 2023 au 27 12 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 247 Sté PRC 3 Rue Pierre Blot du 27 11 2023 au 27 12 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Ref,
k,
524
Berger-Levrault
(1309)
FORCES LES'EAUX
N°2023-247
Obiet :
GC Telecom
3 rue Pierre Blot
Du 27 novembre 2023 au
27 décembre 2023
Publié électroniquement sur le site Internet
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant les travaux GC Telecom par la société PRC au 3 rue
Pierre Blot à Forges-les-Eaux.
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement
ARRETE :
Article I :
Les travaux GC Telecom sont autorisés au 3 rue Pierre Blot à Forges-les- Eaux.
Article ET :
Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité. La société PRC, 15 route de Neufchâtel, 76270 Mesnières-en-Bray prendra toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question.
La couleur de l’enrobé devra être reconstituée à l’identique.
Article IT :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES- EAUX est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 23 novembre 2023
Le Maire
Christine LESUEUR
De Forges-les-Eaux le : 2 7 veu 2293 she Lu