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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 092 Acquisition Tondeuse Grandes Surfaces 1.1.9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Mode, textile et habillement,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2023
2023/092
1.1.9
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil municipal, convoqué le 30 juin 2023, s‘est réuni le 6 juillet 2023 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT JUST, M. Jacques PRIOUX (arrivé à 20h00), Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, M. Christophe NIVET (arrivé à 20h12), M. Dominique
CHARTIER (arrivé à 20h45), M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
Mme Stéphanie GUILLET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
M. Yoann CARGOUET a donné pouvoir à Mme Cindy BOUILLARD
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Isabelle TESSIER
M. Pierre-Yves HABAY a été élu secrétaire de séance.
Nicolas BESNIER, adjoint en charge de la voirie rurale, rappelle que la commune
doit renouveler la tondeuse grandes surfaces, qui atteint de nombreuses heures
d’utilisation et devient onéreuse à l’entretien. Une consultation a été menée à l’issue de laquelle il est proposé de retenir l’offre de l’UGAP pour l’acquisition d’une
tondeuse SOLVERT avec cabine, pour un montant de 137 751,84 € TTC, offre
mieux-disante.
Considérant la nécessité de passer commande dès maintenant pour espérer une
livraison sous 10 mois, M. l’adjoint propose d’accepter cette offre.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
➔ DECIDE d’acquérir auprès de l’UGAP une tondeuse de marque SOLVERT,
avec cabine, pour un montant de 137 751,84 € TTC,
➔ PRECISE que les crédits sont prévus à l’opération 2303 (140 000 €),
➔ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette
décision.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 23 août 2023
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 22
Pouvoirs 3
Exprimés 25
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l’objet
d’un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le
O B J E T
M A R C H E P U B L I C
A C Q U I S I T I O N T O N D E U S E
G R A N D E S S U R F A C E S
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20230706-2023-092-DE
Date de télétransmission : 24/08/2023
Date de réception préfecture : 24/08/2023