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Procès Verbal - 10 9+novembre+
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 9+novembre+)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/2
Châteaudouble, le 15 novembre 2021
PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 9 novembre 2021 à 20h30
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 10
Votants 10
Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 novembre 2021
Date d’affichage du procès-verbal : 15 novembre 2021
L’an DEUX MIL VINGT ET UN, le 9 novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.
Présents : MM. Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - François COAT - Michel DOBEL - Philippe DOUVRE - Michel GRANDOUILLER - Rainier MOUTOT - Cécile RAFFIN - Mireille VIGNARD
Excusés : MM. Sandrine BADON - Alexandre BERGER - Daniel MANSON - Stéphanie MOULIN - William ROUX
Secrétaire de séance : MM. Michel GRANDOUILLER
---ooOoo---
Monsieur le Maire ouvre la séance Constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance MM Michel GRANDOUILLER.
➢ Approbation du compte-rendu du 6 octobre 2021 :
Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 6 octobre 2021.
➢ Décision modificative n° 3 du budget de la commune : Le maire indique que les crédits ouverts pour :
• L’achat de « matériel de bureau et informatique », sur l’article 2183
• Les charges de personnel, sur l’article 6413
du budget de l’exercice 2021 sont insuffisants ; de ce fait il est nécessaire de procéder à une régularisation comptable.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à budgéter les crédits nécessaires pour cette régularisation. Adopté : une délibération sera prise.
➢ Valence Romans Agglo : convention d’occupation précaire et révocable de locaux pour le Relais Petite Enfance (ex RAM) au sein de la bibliothèque : Le « Relais Petite Enfance » (ex RAM) de Valence Romans Agglo accueille les assistantes maternelles, les mardis matin, dans les locaux de la bibliothèque.
Pour régulariser ce fonctionnement, monsieur le maire présente la convention établie par Valence Romans Agglo relative à l’utilisation d’un espace au sein de la Bibliothèque dans le cadre des activités de temps d’éveil par le Relais des Assistantes Maternelles, suivant un planning défini au préalable. Cette occupation a été consentie à titre gratuit pour une durée d’un an, renouvelable 5 fois. Adopté : une délibération sera prise. Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/2
➢ Réhabilitation des locaux de la mairie : contrat de maîtrise d’œuvre : Monsieur le maire rappelle le projet de rénovation de la mairie incluant l’ancienne bibliothèque dont le Conseil Municipal a sollicité Monsieur Fabien RAMADIER, architecte.
Il présente le projet de contrat de maîtrise d’œuvre pour une enveloppe financière d’environ 240 000 €. La mission de maître d’œuvre devrait s’élever à 26 240 €.
Le Conseil Municipal acte le projet, approuve ce contrat et autorise le maire à le signer. Adopté : une délibération sera prise.
➢ Caisse d’Allocation Familiale (CAF) : mise en place de la « convention Territoire Globale », résiliation du « contrat enfance et jeunesse » et évolution des modalités de financement CAF pour les services aux familles :
Monsieur le maire indique qu’un Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avait été signé avec la CAF qui permettait de bénéficier d’une aide au fonctionnement de notre accueil de loisirs. La CAF nous informe que le CEJ doit être résilié afin de pouvoir bénéficier des nouvelles dispositions mises en place par la Convention Territoire Globale (CTG).
Ces nouveaux dispositifs devraient permettre de maintenir les aides apportées au fonctionnement de notre accueil de loisirs avec plus d’efficacité, de cohérence, de coordination dans les actions. Adopté : une délibération sera prise.
➢ Questions diverses :
➢ Bibliothèque, salle des fêtes :
❖ Inauguration : prévue le mercredi 24 novembre 2021 à 18h00 à la salle des fêtes. Un rendez-vous est fixé pour le 17 novembre afin d’organiser l’inauguration.
❖ Choix du nom : après un premier vote qui avait placé 4 noms en tête, un deuxième vote a eu lieu pour départager les 4 noms proposés. 2 noms étaient à égalité. Le Conseil Municipal a adopté l’ATULU pour la Bibliothèque.
➢ Cérémonie du 11 novembre : rendez-vous à 11h00 sur la place de l’église pour se rendre aux monuments aux morts.
➢ Sapin - illumination : il sera installé le 4 décembre 2021.
➢ Suivi de l’indice de la qualité des comptes locaux : Ce rapport indique que la tenue de notre comptabilité avec l’ensemble des opérations comptables et échanges avec les services financiers sont excellents.
➢ Commission « environnement » : une haie d’arbres sera plantée en bordure du chemin qui mène au « Garaland ». Une douzaine d’arbres fruitiers seront plantés aux abords du terrain de sport.
➢ Commission pour la maison «26 grande rue » : après avoir évoqué beaucoup de possibilités d’utilisation, associations ou autres, une réflexion pourrait être engagée sur le fonctionnement d’un « Espace de Vie Sociale » (EVS) et sur ce qu’il pourrait apporter à la commune et aux habitants. Des contacts seront pris avec les communes ayant en fonctionnement un espace de vie sociale.
Le prochain conseil Municipal est prévu le 8 décembre 2021 à 20h30
Fin de séance à 23h15