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Procès Verbal - 8 27+septembre+
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 27+septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/1
Châteaudouble, le 27 septembre 2021
PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 27 septembre 2021 à 19h00
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 11
Votants 11
Date de la convocation du Conseil Municipal : 23 septembre 2021
Date d’affichage du procès-verbal : 28 septembre 2021
L’an DEUX MIL VINGT ET UN, le 27 septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.
Présents : MM. Sandrine BADON - Alexandre BERGER - François COAT - Michel DOBEL - Philippe DOUVRE - Michel GRANDOUILLER - Daniel MANSON - Rainier MOUTOT - Cécile RAFFIN - Mireille VIGNARD
Excusés : MM. Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - Stéphanie MOULIN - William ROUX
Secrétaire de séance : MM. Michel GRANDOUILLER
---ooOoo---
Monsieur le Maire ouvre la séance constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance MM Michel GRANDOUILLER.
➢ Approbation du compte-rendu du 8 septembre 2021 :
Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 8 septembre 2021.
➢ Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité : Monsieur le Maire propose de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir la réorganisation des services du périscolaire à compter d’octobre 2021.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 12 mois.
Adopté : une délibération sera prise.
➢ Questions diverses :
➢ Comité des fêtes : cesse toutes activités et propose de faire profiter la commune de l’essentiel de leur actif en équipant la salle des fêtes de vaisselles (verres, assiettes, pots à eau) et de mobiliers pour les espaces publics.
Le prochain conseil Municipal est prévu le mercredi 6 octobre 2021 à 20h30
Fin de séance à 19h45