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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 0225 avisreunionconseil)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Humanitaire,
19
ANNE S Sée Mo
AVIS DE REUNION DU CONSEIL
Séance ordinaire
Le 25 février 2020
A 18h 00
Salle polyvalente à Vimpelles
ORDRE DU JOUR
A) Délibérations
° Modification du tableau des effectifs
° Attribution des subventions 2020 aux associations
: Présentation et adoption du budget principal 2020
- Présentation et adoption du budget SPANC 2020
: Présentation et adoption du budget annexe ZAE 2020
: Présentation et adoption du budget annexe Port de Bray-sur-Seine 2020
s Convention 2020 de partenariat avec Jehol
- Convention de mise en œuvre de la plateforme territoriale de rénovation énergétique
(PTRE)
° Modification statutaire du syndicat s2e77
- Renouvellement de la délégation de compétence et mise en concurrence du marché de
transport à la demande
: Fermeture de la régie d'avance de l’école multisports
- Fermeture de la régie d'avance des accueils de loisirs maternels de Montigny-Lencoup
° Fermeture de la régie d'avance des accueils de loisirs maternels de Donnemarie-Dontilly
° Fermeture de la régie d'avance de la halte-garderie
-: Fermeture de la régie d'avance des accueils de loisirs avec hébergement
° Mise à enquête complémentaire des modifications au projet de PLUI
° Modification de la régie d'avance des centres été
° Modification de la régie de recette des activités séjours jeunes
: Modification de la régie de recette des camps et centres été
: Modification de la régie de recette des mini stages
- Modification de la tarification des prestations jeunesse et sports
B) Questions diverses
Le 20 février 2020
Pour Le Président empêché,
Anne-Marie CHARLE.
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
cchbasseemontois@orange.fr