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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 0625 avisreunionconseil)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
Séance ordinaire
Le jeudi
25 juin
2020
A18h00
Salle des fêtes à
Donnemarie-Dontilly
ORDRE
DU
JOUR
A) Approbation de procès-verbaux de séances : Séance de Conseil du 4 février 2020 « Séance de Conseil du 25 février 2020 B) Décisions C) Délibérations ° Adoption des taux de fiscalité additionnelle ° Remboursement d’un acompte de réservation de la salle polyvalente ° Ajustement budgétaire ° Adoption des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères ° Approbation
du compte de gestion du
budget 2019 du syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable
de
Balloy
et
Gravon
s
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
2019
du
syndicat
intercommunal
d'adduction
d'eau
potable de Balloy et Gravon
Approbation du compte de gestion du budget 2019 du syndicat intercommunal d’adduction d'eau potable de la région de Bray-sur-Seine : Approbation
du
compte
administratif
du
budget
2019
du
syndicat
intercommunal
d'adduction
d'eau
potable de la région de Bray-sur-Seine ° Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
2019
du
syndicat intercommunal
des
interconnexions eau
potable du Bas Montois « Approbation du compte administratif du budget 2019 du syndicat intercommunal des interconnexions eau potable du Bas Montois ° Approbation du RPQS 2019 du SPANC : Gestion de la passerelle de l'ouvrage écluse de Jaulnes D) Questions diverses
Le
17 juin
2020
Le Président,
Communauté de communes Bassée-Montois 80
rue
de
la
Fontaine,
77480
Bray-sur-Seine
ccbasseemontois@orange.fr