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Déliberation - 8c37452a6fdcbafc2ac8422744fc982e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-d'Arnac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
PUY
D’ARNAC
Mairie
de
Puy
d'Arnac
FEUILLET
DE CLÔTURE
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
25
novembre
2024
à
20h30
Délibération
n°42/2024
-
Révision
de
la
convention
relative
au
fonctionnement
intercommunal
de
la garderie
du
RPI
- transfert
de
charges
- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°43/2024
-
Révision
de
la
convention
relative
au
fonctionnement
intercommunal
des
écoles
du
RP]
- transfert
de
charges
- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°44/2024
- Demande
de
participation
des
frais
scolaires
2022-2023
auprès
des
mairies
Nonards,
Tudeils,
Chenailler-Mascheix,
Végennes
-
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n°45/2024
- Demande
de
participation
des
frais
de
garderie
2023-2024
auprès
des
mairies
Nonards,
Tudeils,
Végennes,
Sioniac
- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°46/2024
- Retrait
de
la délibération
38-2024
- Approuvée
à l'unanimité
Présents
: M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine,
Mme
DRULHES
Hélène,
M.
PALMER
Russell,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
Mme
PUPILE
Véronique Excusés
: M.
MÉNOIRE
Loïc,
M.
FREYSSINEL
Mathieu,
Mme
MARTIN
Josy
Pouvoir
: Mme
MARTIN
Josy
donne
pouvoir
à Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine
Secrétaire
de
séance
: M.
RAQUIN
Jean-Luc
Le
Maire
Dominique
PERRIER