Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil 020223 corrigé
Compte-Rendu - CR conseil 090623
Compte-Rendu - CR conseil 20230706
Compte-Rendu - CR conseil 20240111
Compte-Rendu - CR conseil 20231207
Compte-Rendu - CR conseil 28.10.22
Compte-Rendu - CR conseil 20250403
Compte-Rendu - CR conseil 060423
Compte-Rendu - CR conseil 020323
Compte-Rendu - CR conseil 171022
Compte-Rendu - CR conseil 20241205
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Salagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 20241205)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le jeudi 5 décembre, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur BARRET Daniel.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 28 novembre 2024
Présents : BARRET Daniel, PARADIS Stéphane, SKUP Pascal, DUFAT Cécile, SAURA Cyril, LAVOREL
Virginie, RIOUX Marjorie, GONIN Martine, LINIGER Benoît, GENEST Kathia.
Excusés : NUGUET Frédérick donne pouvoir à SAURA Cyril
BENAIM Fadiene donne pouvoir à LAVOREL Virginie
BARIOZ Michel donne pouvoir à PARADIS Stéphane
GRENIER Michelle donne pouvoir à SKUP Pascal
GODARD Corinne donne pouvoir à BARRET Daniel
Secrétaire : DUFAT Cécile.
Ouverture de la séance à 19h10
En préambule, Monsieur le Maire et tout le conseil municipal souhaite la bienvenue aux tout nouveaux
Conseillers Municipaux des Enfants et les invite, ainsi que les conseillers municipaux, à se présenter.
Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2024 et du 3 octobre 2024.
Pour donner suite aux demandes de Madame Marjorie Rioux, listées ci-dessous, les modifications
suivantes seront apportées :
Modifications demandées par Madame Rioux sur CR du 11 juillet 2024 :
• Pourquoi l’intervention en présentiel, lors du CM du fournisseur de la box médicale n’est-il
pas inscrit dans le compte-rendu ? il n’y a ni son nom, ni trace qu’il est venu lors du CM
présenter son concept.
• Attribution d’une subvention à l’association des Wonder Gaz’elles, pourquoi le montant de
la subvention n’est-il pas inscrit ? (1000 €) et il n’y a également aucune trace de leur passage
lors du CM et de la présentation qu’elles ont faites aux élus
• Sur ma question, dans les questions diverses, pourrais-tu reformuler ma question qui n’a pas
la même signification, je te propose la phrase suivante ? « Il y a une augmentation chaque
année de la facture d’eau est-ce justifié ? serait-il possible d’enrayer ce cout qui est en
augmentation perpétuelle ? »
Réponse de Madame Cécile Dufat, secrétaire de séance : Les interventions du fournisseur de la box
médicale, ainsi que de l’association Wonder Gaz’elles n’ont pas été inscrites dans le compte rendu
puisque ayant eu lieu avant l’ouverture du conseil municipal.
Le montant de la subvention sera ajoutée sur le CR ainsi que la phrase sur l’augmentation de l’eau.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Modifications demandées par Madame Rioux sur CR du 3 octobre 2024 :
• Délibération sur la création de postes d’agents recenseurs : pourquoi la question de Benoit
LINIGER n’apparait pas ? il souhaitait connaitre le nom des 3 agents recenseurs, pour que les
habitants puissent les accueillir au mieux en sachant qui ils sont. La Réponse de Martine
GONIN avait été qu’il ne fallait pas citer les noms, car cela n’était pas en phase avec la RGPD,
et que tout était inscrit dans le CR, mais cela n’est pas inscrit, les noms des 3 agents n’ont pas
été fournis lors du CM aux élus.
• Sur la phrase du CCAS : Mme Cécile DUFAT a été élue vice-présidente du CCAS, je propose de
mettre « Cécile DUFAT a été désignée comme vice-présidente par le maire, lors du CM (nous
n’avons pas voté en séance son élection, c’est Daniel BARRET qui a annoncé que Cécile
DUFAT prenait la place de Charlotte CAILLEAU).
• A la question de Benoit LINIGER concernant Michelle GRENIER : « Nous ne voyons pas
souvent Michelle GRENIER » mettre plutôt, nous ne voyons PLUS Michelle GRENIER (Michelle
GRENIER n’est venue qu’au tout premier CM et on ne l’a jamais revue)
• Intervention de Martine Gonin concernant le mail envoyé par Mme RIOUX à la secrétaire de
mairie, mettant en cause le professionnalisme de la secrétaire de mairie. Voici ce que j’ai
écrit à Sandrine :
Et pourquoi ne pas dire simplement quelle est l’erreur qui s’est glissée dans la convocation ? La
démission d’une conseillère est-elle un secret pour les autres élus ? Il aurait été préférable d’indiquer,
tout simplement qu’un élu avait changé, pourquoi tant de mystère ? Il y a déjà un manque de
transparence de la part de certains élus, mais si le personnel communal s’y met aussi, il y a un réel
problème.
Serait-il possible d’ajouter ma réponse à l’intervention de Martine GONIN : « Réponse de Marjorie
RIOUX qui indique qu’elle a échangé verbalement avec la secrétaire de mairie, qui l’a appelé quelques
minutes après avoir reçu le mail. Mme RIOUX pensait que c’était un élu qui lui avait demandé d’écrire
le mail de cette manière. Elle n’a jamais remis en cause le professionnalisme de la secrétaire de
mairie, les mots cités étaient « manque de transparence », il suffisait tout simplement d’indiquer dans
le mail envoyé aux élus, que suite à la démission de Charlotte CAILLEAU, un autre conseiller était
convié au CM à sa place tout simplement. Tous les élus sont en droit d’être informés lors de la
démission d’un conseiller, qui de plus avait démissionné depuis quelques mois déjà et pas l’apprendre
de la bouche des habitants. »
Dernier point, pour quelle raison les questions de Frédéric NUGUET posées lors du CM du 3 octobre
n’apparaissent pas dans le CR ? il faudrait ajouter sa question posée : avez-vous pensé à interroger le
restaurant le Salagnard sur l’installation du distributeur de pizzas ? et la réponse de Virginie
LAVOREL : « non, nous ne sommes pas allés les voir, ce n’est pas la même population qui fréquentera
le distributeur de pizzas et que cela n’aura pas d’impact sur leur activité ».COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Réponse de Madame Cécile Dufat, secrétaire de séance :
La question de Benoît Liniger concernant les agents recenseurs sera ajoutée dans le CR. La réponse
reste identique. Par ailleurs, Madame Martine Gonin a rappelé qu’elle n’avait en aucune façon
indiqué que les noms seraient cités dans le CR puisque, selon les règles RGPD, les noms ne doivent
pas apparaître.
- Concernant le CCAS, Madame Dufat indique à Madame Rioux qu’elle bien élue par les membres du
CCAS, comme il se doit et qu’effectivement, Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal de
cette élection.
- En ce qui concerne Michelle Grenier, la phrase sera modifiée.
- Une modification sera faite et la phrase sera remplacée par « concernant le mail envoyé par
Madame Rioux et l’appel téléphonique en ayant découlé, mettant en cause le professionnalisme de
la secrétaire de mairie,… » Pour information, Madame Charlotte Cailleau-Bodel a démissionné le 26
septembre 2024 soit une semaine avant le conseil municipal et pas de nombreux mois, comme
indiqué.
Nous indiquerons également que Monsieur Frédérick Nuguet est intervenu au sujet du distributeur
de pizzas avec la réponse de Madame Lavorel.
Pour terminer, étant donnée la ténacité avec laquelle le compte rendu est toujours critiqué et
modifié, Madame Dufat suggère à Madame Rioux de s’en charger à l’avenir. Il est acté de débuter au
prochain conseil, Madame Rioux n’ayant pas d’ordinateur avec elle.
Il est donc décidé que le secrétaire de séance sera désigné à chaque conseil.
Suspension de séance à 19h57 pour prendre une photo du conseil avec nos jeunes conseillers pour la
presse – reprise de la séance à 19h59
1/ DELIBERATIONS
FONGIBILITE DES CREDITS POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2025
Le conseil municipal a approuvé la mise en œuvre de la nomenclature M57, à compter du 1er janvier
2024. Elle permet notamment un assouplissement de gestion encadré des virements de crédits entre
chapitres budgétaires, permettant ainsi au Maire de procéder à des mouvements de chapitre à chapitre,
dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chaque section, à l’exception des dépenses
de personnel.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’approuver cette modification et de l’autoriser à
procéder à ces virements.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET PRIMITIF
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits d’investissement votés au budget de l’exercice 2024 pour un montant maximum de : 773 107.44 € x 25 % = 193 276,86€ .
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
INTEGRATION DES IMMOBILISATIONS
Monsieur le Maire explique au conseil la nécessité d’intégrer des immobilisations.
Les études pour les travaux sont enregistrées dans le compte 2031. Si elles sont suivies de travaux, elles
basculent dans le 2152 et 2135. Monsieur le Maire demande au conseil de l’autoriser l’intégration des
immobilisations.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
LONGUEUR DES VOIRIES
La longueur des voiries communales doit être réactualisée, la base étant très ancienne. Un métré a été
réalisé avec les outils informatiques (Géoportail…) à notre disposition. Cette longueur de voirie est
utilisée dans le calcul de la dotation globale.
Une dotation supplémentaire sera effective en 2026 pour la différence.
Monsieur le Maire précise que la nouvelle longueur de voirie représente un total de 17953 ml
appartenant à la commune et demande au conseil municipal de l’autoriser à entreprendre toutes les
démarches nécessaires et à signer les documents à cet effet.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention :
SUBVENTIONS
Le Maire propose aux membres du conseil municipal une liste d’organismes et d’écoles qui accueillent
des enfants de notre commune afin de leur attribuer une subvention.
Chambre des Métiers et de l’Artisanat : 300 €
MFR de Mozas : 200 €
MFR de Chaumont : 300€
Le Maire demande au conseil municipal d’approuver la liste des sommes allouées.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention :
CONVENTION RELATIVE A LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS LOCATIFS
SOCIAUX
La communauté de communes des Balcons du Dauphiné demande de signer la convention relative à la
gestion en flux des logements locatifs sociaux, entre les réservataires de logements et les bailleurs.
Cette convention permet une meilleure coordination du parc des logements sociaux entre le
département et les différentes communautés de communes ou d’agglomération du territoire avec les
bailleurs sociaux.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer cette convention.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention :COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
BOX MEDICAL
Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’un projet d’installation d’un box médical sur la
commune. Ce projet s’inscrit dans le cadre de la lutte contre la désertification médicale sur notre
territoire et permettrait à nos concitoyens un accès 7j/7 et 24h/24 pour des téléconsultations avec des
médecins généralistes et quelques spécialistes.
Ce projet est estimé à un coût total de 85012,55€. Cependant nos moyens financiers ne nous
permettent pas d’assumer seuls cette dépense. Nous avons déposé des demandes de subventions
auprès du Département, de la Région et de l’ARS (Agence Régionale de Santé).
Nous avons essuyé un refus de subvention de l’ARS qui souhaite privilégier les maisons médicales.
Région AURA : suite à un premier refus, Monsieur Forestier de la box médicale devrait intervenir
auprès de la région, car une autre commune a été subventionnée sur ce territoire.
Par ailleurs, la communauté de communes des Balcons n’ont pas souhaité fournir une aide financière,
priorisant les bassins de polarité du territoire.
Intervention CME : à quoi sert la box ?
La Box médicale est dédiée à la téléconsultation.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’approuver l’installation d’une box médicale et de
l’autoriser à déposer les demandes de subvention et signer tous les documents nécessaires à la
réalisation du projet.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention :
CONVENTION FOURRIERE
Etant donné le caractère obligatoire d’adhérer à une convention de fourrière, Monsieur le Maire
propose d’adhérer à au groupe SACPA pour une convention de fourrière complète sur appel de la
mairie et qui assure en outre la capture des animaux errants, l’enlèvement des animaux morts dong le
poids n’excéde pas 40 kg et les gardes sociales (personnes hospitalisées, incarcérées, expulsées ou
décédées).
Cette convention de fourrière complète est au tarif de 1,03€HT par habitant et par an.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’accepter la signature de cette convention.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention :
CCBD : SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES 2025-2029 ENTRE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES ETT SES COMMUNES MEMBRES
Le projet de territoire adopté par la CCBD en juillet 2022 s’appuie sur un socle qui pose les enjeux
majeurs. Les élus ont fait le choix de se doter d’un Pacte Financier et Fiscal de Solidarité (PPFS). Ce
PPFS repose sur une volonté politique d’accompagner la mise en œuvre du projet et assoit la
coopération entre les communes qui composent l’intercommunalité. Pour aller plus loin, la
construction d’un schéma de mutualisation semble indispensable.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
De nombreux groupes de travail ont ainsi été organisés pour mettre en place un schéma de
mutualisation, exposé en réunion de conseil avec les tarifs prévus pour chaque prestation.
Une mise en place est probable en 2026 si toutes les communes répondent, après observation du
document et présentation point par point.
Aucun engagement n’est pris pour l’instant. Seulement 7 communes ont répondu à ce jour et
seulement pour des actions ponctuelles.
Monsieur le maire demande au conseil municipal de se prononcer en faveur ou défaveur de ce schéma
de mutualisation.
Pour : 0 Contre : 1 Abstention : 14
CCBD : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BALCONS DU DAUPHINE
Afin de répondre à toutes les exigences de la mise en place du schéma de mutualisation, et
particulièrement sur la partie voirie, la communauté de communes des Balcons du Dauphiné demande
au conseil municipal de se prononcer sur la modification des statuts de la CCBD.
Pour : 1 Contre : 1 Abstention : 13
2/ QUESTIONS DIVERSES
➢ PLU : Selon Monsieur Lathuilerie, le PLU est arrêté en août 2024. L’envoi aux PPA est fait. La DDT a suggéré que, pour gagner du temps, il faudrait que les conseillers puissent faire leurs commentaires (délai 1 mois). Les documents seront mis à disposition de l’équipe municipale. Une délibération sera votée en janvier pour autoriser le lancement de l’enquête publique et donnée au commissaire enquêteur. Les données seront confidentielles (et ne doivent pas être divulguées) et seront à disposition en mairie pour lecture et commentaires. La consultation du PLU a pour but de gagner du temps sur la délibération lors de la réunion du conseil municipal. Intervention de Stéphane Paradis pour intégrer une future zone d’activité pour l’avenir. Il sera intéressant d’en parler éventuellement sur les prochaines années et révisions.
➢ Café rencontre : samedi 7 décembre
➢ Aire de jeux revolet : Démarrage de la mise en place des jeux
➢ Question de Marjorie Rioux : - Cambriolage de la mairie : Madame Marjorie Rioux déplore avoir eu l’information par le journal. Monsieur le Maire lui rappelle qu’il est impératif de passer en mairie afin d’avoir les dernières informations sur la vie de la commune et lui propose donc de venir boire le café avec lui. Groupama ne prend pas en charge le vol des espèces car « l’armoire forte n’est pas scellée ». Au vu de la mauvaise foi de l’assurance, nous allons changer d’assurance et installer une alarme anti-intrusion.
- Qui est Charlotte Bodel ? : Réponse de Madame Dufat : Madame Charlotte Bodel est plus connue sous le nom de Lunardi, son nom d’épouse et la raison de son changement de nom étant lié à la vie privée, nous n’en ferons pas mention dans le compte-rendu. ➢ Questions de Benoît Liniger : - Une réunion de la commission Personnel était prévue en novembre et n’a pas été faite. Réponse de Madame Benaïm : Une date sera fixée courant décembre.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 5 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
- Système de distribution de la gazette : Monsieur Liniger informe que la gazette est arrivée tardivement dans les boîtes aux lettres, avec une manifestation déjà passée (11 novembre). Réponse de Madame Dufat : Nous essayons de faire au mieux, parfois, les emplois du temps de chacun ne nous permettent pas de tout faire.
- Où en est le marquage au sol : Réponse de Monsieur Skup : Le chantier a démarré hier le 4 décembre 2024.
- Travaux rue du Village : problème de largeur des trottoirs lié au manque de place. Quilles sur trottoir empêchant le passage des poussettes. Réponse de Monsieur Skup : La largeur de la route ne nous permet pas des trottoirs plus larges.
Les sens des Stop ne sont pas forcément adéquats. Stop en bas du chemin des Joannan, par exemple. Réponse de Monsieur Skup : Les sens des STOP et des priorités sur la rue du Village ont été mis en place par le cabinet d’études, expert en la matière.
➢ Distribution colis : rendez-vous le samedi 14/12 à 9h Salle Laigroz pour une distribution dans la journée.
➢ Budget : le budget des finances n’étant pas encore voté, nous ne savons pas encore comment faire notre budget.
➢ Nouveau rétro-projecteur : installation cette semaine du nouveau rétro-projecteur du foyer communal.
➢ Régie : La régie des salles communales est désormais transférée à la mairie pour toute la partie administrative. Les états des lieux seront effectués par le service technique. ➢ Personnel : Rien à signaler actuellement au périscolaire. Le repas de fin d’année des agents aura lieu le 12 décembre au restaurant Près du Lac à Vénérieu.
➢ Marché de Noël : Etant donné les prévisions météo, nous avons décidé de le délocaliser au Revolet.
Séance levée à 21h19m
PROJETS DES CME PRESENTES AU DEBUT DE LA REUNION
Temps avec les petits frères et sœurs et avec les maîtresses de maternelle
Boite à idées - Boite pour ceux qui ont des problèmes (harcèlement…)
Rendre les classes plus chaleureuses, plantes et petites lumières
Apporter les jouets récupérés dans la malle aux hôpitaux
Peindre le banc – Nettoyage du village – Marquage au sol pour des jeux et déplacer le banc à l’abri.