Compte-Rendu - CR conseil 20241205

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Compte-Rendu - CR conseil 20241205 Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Salagnon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 20241205)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Jeudi 5 décembre 2024

Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le jeudi 5 décembre, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de

Monsieur BARRET Daniel.

Date de convocation du Conseil Municipal : le 28 novembre 2024

Présents : BARRET Daniel, PARADIS Stéphane, SKUP Pascal, DUFAT Cécile, SAURA Cyril, LAVOREL

Virginie, RIOUX Marjorie, GONIN Martine, LINIGER Benoît, GENEST Kathia.

Excusés : NUGUET Frédérick donne pouvoir à SAURA Cyril

BENAIM Fadiene donne pouvoir à LAVOREL Virginie

BARIOZ Michel donne pouvoir à PARADIS Stéphane

GRENIER Michelle donne pouvoir à SKUP Pascal

GODARD Corinne donne pouvoir à BARRET Daniel

Secrétaire : DUFAT Cécile.

Ouverture de la séance à 19h10

En préambule, Monsieur le Maire et tout le conseil municipal souhaite la bienvenue aux tout nouveaux

Conseillers Municipaux des Enfants et les invite, ainsi que les conseillers municipaux, à se présenter.

Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2024 et du 3 octobre 2024.

Pour donner suite aux demandes de Madame Marjorie Rioux, listées ci-dessous, les modifications

suivantes seront apportées :

Modifications demandées par Madame Rioux sur CR du 11 juillet 2024 :

• Pourquoi l’intervention en présentiel, lors du CM du fournisseur de la box médicale n’est-il

pas inscrit dans le compte-rendu ? il n’y a ni son nom, ni trace qu’il est venu lors du CM

présenter son concept.

• Attribution d’une subvention à l’association des Wonder Gaz’elles, pourquoi le montant de

la subvention n’est-il pas inscrit ? (1000 €) et il n’y a également aucune trace de leur passage

lors du CM et de la présentation qu’elles ont faites aux élus

• Sur ma question, dans les questions diverses, pourrais-tu reformuler ma question qui n’a pas

la même signification, je te propose la phrase suivante ? « Il y a une augmentation chaque

année de la facture d’eau est-ce justifié ? serait-il possible d’enrayer ce cout qui est en

augmentation perpétuelle ? »

Réponse de Madame Cécile Dufat, secrétaire de séance : Les interventions du fournisseur de la box

médicale, ainsi que de l’association Wonder Gaz’elles n’ont pas été inscrites dans le compte rendu

puisque ayant eu lieu avant l’ouverture du conseil municipal.

Le montant de la subvention sera ajoutée sur le CR ainsi que la phrase sur l’augmentation de l’eau.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Jeudi 5 décembre 2024

Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Modifications demandées par Madame Rioux sur CR du 3 octobre 2024 :

• Délibération sur la création de postes d’agents recenseurs : pourquoi la question de Benoit

LINIGER n’apparait pas ? il souhaitait connaitre le nom des 3 agents recenseurs, pour que les

habitants puissent les accueillir au mieux en sachant qui ils sont. La Réponse de Martine

GONIN avait été qu’il ne fallait pas citer les noms, car cela n’était pas en phase avec la RGPD,

et que tout était inscrit dans le CR, mais cela n’est pas inscrit, les noms des 3 agents n’ont pas

été fournis lors du CM aux élus.

• Sur la phrase du CCAS : Mme Cécile DUFAT a été élue vice-présidente du CCAS, je propose de

mettre « Cécile DUFAT a été désignée comme vice-présidente par le maire, lors du CM (nous

n’avons pas voté en séance son élection, c’est Daniel BARRET qui a annoncé que Cécile

DUFAT prenait la place de Charlotte CAILLEAU).

• A la question de Benoit LINIGER concernant Michelle GRENIER : « Nous ne voyons pas

souvent Michelle GRENIER » mettre plutôt, nous ne voyons PLUS Michelle GRENIER (Michelle

GRENIER n’est venue qu’au tout premier CM et on ne l’a jamais revue)

• Intervention de Martine Gonin concernant le mail envoyé par Mme RIOUX à la secrétaire de

mairie, mettant en cause le professionnalisme de la secrétaire de mairie. Voici ce que j’ai

écrit à Sandrine :

Et pourquoi ne pas dire simplement quelle est l’erreur qui s’est glissée dans la convocation ? La

démission d’une conseillère est-elle un secret pour les autres élus ? Il aurait été préférable d’indiquer,

tout simplement qu’un élu avait changé, pourquoi tant de mystère ? Il y a déjà un manque de

transparence de la part de certains élus, mais si le personnel communal s’y met aussi, il y a un réel

problème.

Serait-il possible d’ajouter ma réponse à l’intervention de Martine GONIN : « Réponse de Marjorie

RIOUX qui indique qu’elle a échangé verbalement avec la secrétaire de mairie, qui l’a appelé quelques

minutes après avoir reçu le mail. Mme RIOUX pensait que c’était un élu qui lui avait demandé d’écrire

le mail de cette manière. Elle n’a jamais remis en cause le professionnalisme de la secrétaire de

mairie, les mots cités étaient « manque de transparence », il suffisait tout simplement d’indiquer dans

le mail envoyé aux élus, que suite à la démission de Charlotte CAILLEAU, un autre conseiller était

convié au CM à sa place tout simplement. Tous les élus sont en droit d’être informés lors de la

démission d’un conseiller, qui de plus avait démissionné depuis quelques mois déjà et pas l’apprendre

de la bouche des habitants. »

Dernier point, pour quelle raison les questions de Frédéric NUGUET posées lors du CM du 3 octobre

n’apparaissent pas dans le CR ? il faudrait ajouter sa question posée : avez-vous pensé à interroger le

restaurant le Salagnard sur l’installation du distributeur de pizzas ? et la réponse de Virginie

LAVOREL : « non, nous ne sommes pas allés les voir, ce n’est pas la même population qui fréquentera

le distributeur de pizzas et que cela n’aura pas d’impact sur leur activité ».COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Jeudi 5 décembre 2024

Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Réponse de Madame Cécile Dufat, secrétaire de séance :

La question de Benoît Liniger concernant les agents recenseurs sera ajoutée dans le CR. La réponse

reste identique. Par ailleurs, Madame Martine Gonin a rappelé qu’elle n’avait en aucune façon

indiqué que les noms seraient cités dans le CR puisque, selon les règles RGPD, les noms ne doivent

pas apparaître.

- Concernant le CCAS, Madame Dufat indique à Madame Rioux qu’elle bien élue par les membres du

CCAS, comme il se doit et qu’effectivement, Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal de

cette élection.

- En ce qui concerne Michelle Grenier, la phrase sera modifiée.

- Une modification sera faite et la phrase sera remplacée par « concernant le mail envoyé par

Madame Rioux et l’appel téléphonique en ayant découlé, mettant en cause le professionnalisme de

la secrétaire de mairie,… » Pour information, Madame Charlotte Cailleau-Bodel a démissionné le 26

septembre 2024 soit une semaine avant le conseil municipal et pas de nombreux mois, comme

indiqué.

Nous indiquerons également que Monsieur Frédérick Nuguet est intervenu au sujet du distributeur

de pizzas avec la réponse de Madame Lavorel.

Pour terminer, étant donnée la ténacité avec laquelle le compte rendu est toujours critiqué et

modifié, Madame Dufat suggère à Madame Rioux de s’en charger à l’avenir. Il est acté de débuter au

prochain conseil, Madame Rioux n’ayant pas d’ordinateur avec elle.

Il est donc décidé que le secrétaire de séance sera désigné à chaque conseil.

Suspension de séance à 19h57 pour prendre une photo du conseil avec nos jeunes conseillers pour la

presse – reprise de la séance à 19h59

1/ DELIBERATIONS

FONGIBILITE DES CREDITS POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2025

Le conseil municipal a approuvé la mise en œuvre de la nomenclature M57, à compter du 1er janvier

2024. Elle permet notamment un assouplissement de gestion encadré des virements de crédits entre

chapitres budgétaires, permettant ainsi au Maire de procéder à des mouvements de chapitre à chapitre,

dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chaque section, à l’exception des dépenses

de personnel.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’approuver cette modification et de l’autoriser à

procéder à ces virements.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU

BUDGET PRIMITIF

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits d’investissement votés au budget de l’exercice 2024 pour un montant maximum de : 773 107.44 € x 25 % = 193 276,86€ .

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

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Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

INTEGRATION DES IMMOBILISATIONS

Monsieur le Maire explique au conseil la nécessité d’intégrer des immobilisations.

Les études pour les travaux sont enregistrées dans le compte 2031. Si elles sont suivies de travaux, elles

basculent dans le 2152 et 2135. Monsieur le Maire demande au conseil de l’autoriser l’intégration des

immobilisations.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

LONGUEUR DES VOIRIES

La longueur des voiries communales doit être réactualisée, la base étant très ancienne. Un métré a été

réalisé avec les outils informatiques (Géoportail…) à notre disposition. Cette longueur de voirie est

utilisée dans le calcul de la dotation globale.

Une dotation supplémentaire sera effective en 2026 pour la différence.

Monsieur le Maire précise que la nouvelle longueur de voirie représente un total de 17953 ml

appartenant à la commune et demande au conseil municipal de l’autoriser à entreprendre toutes les

démarches nécessaires et à signer les documents à cet effet.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention :

SUBVENTIONS

Le Maire propose aux membres du conseil municipal une liste d’organismes et d’écoles qui accueillent

des enfants de notre commune afin de leur attribuer une subvention.

Chambre des Métiers et de l’Artisanat : 300 €

MFR de Mozas : 200 €

MFR de Chaumont : 300€

Le Maire demande au conseil municipal d’approuver la liste des sommes allouées.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention :

CONVENTION RELATIVE A LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS LOCATIFS

SOCIAUX

La communauté de communes des Balcons du Dauphiné demande de signer la convention relative à la

gestion en flux des logements locatifs sociaux, entre les réservataires de logements et les bailleurs.

Cette convention permet une meilleure coordination du parc des logements sociaux entre le

département et les différentes communautés de communes ou d’agglomération du territoire avec les

bailleurs sociaux.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer cette convention.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention :COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

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Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

BOX MEDICAL

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’un projet d’installation d’un box médical sur la

commune. Ce projet s’inscrit dans le cadre de la lutte contre la désertification médicale sur notre

territoire et permettrait à nos concitoyens un accès 7j/7 et 24h/24 pour des téléconsultations avec des

médecins généralistes et quelques spécialistes.

Ce projet est estimé à un coût total de 85012,55€. Cependant nos moyens financiers ne nous

permettent pas d’assumer seuls cette dépense. Nous avons déposé des demandes de subventions

auprès du Département, de la Région et de l’ARS (Agence Régionale de Santé).

Nous avons essuyé un refus de subvention de l’ARS qui souhaite privilégier les maisons médicales.

Région AURA : suite à un premier refus, Monsieur Forestier de la box médicale devrait intervenir

auprès de la région, car une autre commune a été subventionnée sur ce territoire.

Par ailleurs, la communauté de communes des Balcons n’ont pas souhaité fournir une aide financière,

priorisant les bassins de polarité du territoire.

Intervention CME : à quoi sert la box ?

La Box médicale est dédiée à la téléconsultation.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’approuver l’installation d’une box médicale et de

l’autoriser à déposer les demandes de subvention et signer tous les documents nécessaires à la

réalisation du projet.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention :

CONVENTION FOURRIERE

Etant donné le caractère obligatoire d’adhérer à une convention de fourrière, Monsieur le Maire

propose d’adhérer à au groupe SACPA pour une convention de fourrière complète sur appel de la

mairie et qui assure en outre la capture des animaux errants, l’enlèvement des animaux morts dong le

poids n’excéde pas 40 kg et les gardes sociales (personnes hospitalisées, incarcérées, expulsées ou

décédées).

Cette convention de fourrière complète est au tarif de 1,03€HT par habitant et par an.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’accepter la signature de cette convention.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention :

CCBD : SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES 2025-2029 ENTRE LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES ETT SES COMMUNES MEMBRES

Le projet de territoire adopté par la CCBD en juillet 2022 s’appuie sur un socle qui pose les enjeux

majeurs. Les élus ont fait le choix de se doter d’un Pacte Financier et Fiscal de Solidarité (PPFS). Ce

PPFS repose sur une volonté politique d’accompagner la mise en œuvre du projet et assoit la

coopération entre les communes qui composent l’intercommunalité. Pour aller plus loin, la

construction d’un schéma de mutualisation semble indispensable.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Jeudi 5 décembre 2024

Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

De nombreux groupes de travail ont ainsi été organisés pour mettre en place un schéma de

mutualisation, exposé en réunion de conseil avec les tarifs prévus pour chaque prestation.

Une mise en place est probable en 2026 si toutes les communes répondent, après observation du

document et présentation point par point.

Aucun engagement n’est pris pour l’instant. Seulement 7 communes ont répondu à ce jour et

seulement pour des actions ponctuelles.

Monsieur le maire demande au conseil municipal de se prononcer en faveur ou défaveur de ce schéma

de mutualisation.

Pour : 0 Contre : 1 Abstention : 14

CCBD : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DES BALCONS DU DAUPHINE

Afin de répondre à toutes les exigences de la mise en place du schéma de mutualisation, et

particulièrement sur la partie voirie, la communauté de communes des Balcons du Dauphiné demande

au conseil municipal de se prononcer sur la modification des statuts de la CCBD.

Pour : 1 Contre : 1 Abstention : 13

2/ QUESTIONS DIVERSES

➢ PLU : Selon Monsieur Lathuilerie, le PLU est arrêté en août 2024. L’envoi aux PPA est fait. La DDT a suggéré que, pour gagner du temps, il faudrait que les conseillers puissent faire leurs commentaires (délai 1 mois). Les documents seront mis à disposition de l’équipe municipale. Une délibération sera votée en janvier pour autoriser le lancement de l’enquête publique et donnée au commissaire enquêteur. Les données seront confidentielles (et ne doivent pas être divulguées) et seront à disposition en mairie pour lecture et commentaires. La consultation du PLU a pour but de gagner du temps sur la délibération lors de la réunion du conseil municipal. Intervention de Stéphane Paradis pour intégrer une future zone d’activité pour l’avenir. Il sera intéressant d’en parler éventuellement sur les prochaines années et révisions.

➢ Café rencontre : samedi 7 décembre

➢ Aire de jeux revolet : Démarrage de la mise en place des jeux

➢ Question de Marjorie Rioux : - Cambriolage de la mairie : Madame Marjorie Rioux déplore avoir eu l’information par le journal. Monsieur le Maire lui rappelle qu’il est impératif de passer en mairie afin d’avoir les dernières informations sur la vie de la commune et lui propose donc de venir boire le café avec lui. Groupama ne prend pas en charge le vol des espèces car « l’armoire forte n’est pas scellée ». Au vu de la mauvaise foi de l’assurance, nous allons changer d’assurance et installer une alarme anti-intrusion.

- Qui est Charlotte Bodel ? : Réponse de Madame Dufat : Madame Charlotte Bodel est plus connue sous le nom de Lunardi, son nom d’épouse et la raison de son changement de nom étant lié à la vie privée, nous n’en ferons pas mention dans le compte-rendu. ➢ Questions de Benoît Liniger : - Une réunion de la commission Personnel était prévue en novembre et n’a pas été faite. Réponse de Madame Benaïm : Une date sera fixée courant décembre.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Jeudi 5 décembre 2024

Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

- Système de distribution de la gazette : Monsieur Liniger informe que la gazette est arrivée tardivement dans les boîtes aux lettres, avec une manifestation déjà passée (11 novembre). Réponse de Madame Dufat : Nous essayons de faire au mieux, parfois, les emplois du temps de chacun ne nous permettent pas de tout faire.

- Où en est le marquage au sol : Réponse de Monsieur Skup : Le chantier a démarré hier le 4 décembre 2024.

- Travaux rue du Village : problème de largeur des trottoirs lié au manque de place. Quilles sur trottoir empêchant le passage des poussettes. Réponse de Monsieur Skup : La largeur de la route ne nous permet pas des trottoirs plus larges.

Les sens des Stop ne sont pas forcément adéquats. Stop en bas du chemin des Joannan, par exemple. Réponse de Monsieur Skup : Les sens des STOP et des priorités sur la rue du Village ont été mis en place par le cabinet d’études, expert en la matière.

➢ Distribution colis : rendez-vous le samedi 14/12 à 9h Salle Laigroz pour une distribution dans la journée.

➢ Budget : le budget des finances n’étant pas encore voté, nous ne savons pas encore comment faire notre budget.

➢ Nouveau rétro-projecteur : installation cette semaine du nouveau rétro-projecteur du foyer communal.

➢ Régie : La régie des salles communales est désormais transférée à la mairie pour toute la partie administrative. Les états des lieux seront effectués par le service technique. ➢ Personnel : Rien à signaler actuellement au périscolaire. Le repas de fin d’année des agents aura lieu le 12 décembre au restaurant Près du Lac à Vénérieu.

➢ Marché de Noël : Etant donné les prévisions météo, nous avons décidé de le délocaliser au Revolet.

Séance levée à 21h19m

PROJETS DES CME PRESENTES AU DEBUT DE LA REUNION

Temps avec les petits frères et sœurs et avec les maîtresses de maternelle

Boite à idées - Boite pour ceux qui ont des problèmes (harcèlement…)

Rendre les classes plus chaleureuses, plantes et petites lumières

Apporter les jouets récupérés dans la malle aux hôpitaux

Peindre le banc – Nettoyage du village – Marquage au sol pour des jeux et déplacer le banc à l’abri.