Compte-Rendu - CR conseil 28.10.22

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Compte-Rendu - CR conseil 28.10.22 Document publié le Vendredi 28 octobre 2022 par la commune de Salagnon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 28.10.22)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Lundi 28 octobre 2022

Séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2022

L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vendredi 28 octobre, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment

convoqué, s’est réuni en session extraordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la

présidence de Monsieur BARRET Daniel.

Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 octobre 2022

Présents : BARRET Daniel, LAVOREL Virginie, PARADIS Stéphane, BENAIM Fadiene, SKUP Pascal,

DUFAT Cécile, LUNARDI Charlotte, NUGUET Frédérick, GRENIER Michelle, LUNARDI Benjamin,

GONIN Martine, GENEST Kathia, LINIGER Benoît, RIOUX Marjorie.

Absent : SAURA Cyril – donne pouvoir à PARADIS Stéphane

Secrétaire : DUFAT Cécile.

Ouverture de la séance à 19 h.

Avant de démarrer la séance, Madame Rioux demande et obtient l’autorisation d’enregistrer la

séance.

Approbation du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2022 à 12 voix contre 3, après

explication de l’absence de montants des indemnités des élus que nous ne pouvons inscrire sur le

compte rendu. Le montant exact est accessible en mairie à tout administré.

1/ DELIBERATIONS

CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Il a été convenu de créer 14 commissions communales. Il est demandé à chaque élu de s’inscrire

dans les commissions de son choix. Le Maire, Daniel Barret ainsi que la 1ère adjointe, Virginie Lavorel

seront de facto membres de toutes les commissions. Ils ne seront donc pas indiqués dans le tableau

ci-dessous :

Commission Conseillers & adjoints Commission Conseillers & adjoints Budget

Fermée

S. PARADIS – C. SAURA

M. GRENIER – P. SKUP K.

GENEST – M. GONIN

Gestion du personnel

Fermée

S. PARADIS – C. LUNARDI

– F. BENAIM – M. GONIN

– M. RIOUX – K. GENEST

– B. LINIGER

Sécurité, santé

Ouverte

S. PARADIS – F. NUGUET

B. LUNARDI – C. SAURA

Culture, sports & loisirs,

animation

Ouverte

C. LUNARDI – M.

GRENIER – K. GENEST –

M. RIOUX – C. DUFAT

Patrimoine, Voirie,

Bâtiments publics,

Réseaux secs et humides

Ouverte

B. LUNARDI – S. PARADIS

F. NUGUET – B. LINIGER

M. RIOUX – P. SKUP – K.

GENEST – C. SAURA

Scolaire, périscolaire

Ouverte

F. BENAIM – M. GONIN

C. LUNARDI – S. PARADIS

Communication

Ouverte

C. DUFAT – M. GRENIER

F. BENAIM – K. GENEST

Jeunesse (CME, CMJ)

Ouverte

C. LUNARDI – C. SAURA –

S. PARADIS – F. BENAIM

Social, santé (référent

ambroisie)

Ouverte

C. LUNARDI – B. LINIGER

C. DUFAT – M. GRENIER

M. RIOUX

Agriculture, Espaces

verts, Environnement

Ouverte

B. LUNARDI – F. NUGUET

S. PARADIS – C. SAURA

Impôts

Ouverte

K. GENEST – M. GONIN

M. RIOUX – B. LINIGER

Urbanisme

Fermée

B. LINIGER – M. GONIN

K. GENEST – B. LUNARDI

C. SAURA – P. SKUP – F.

NUGUET – S. PARADIS

Commémorations

Ouverte

M. RIOUX – B. LUNARDI

C. LUNARDI

Elections

Ouverte

F. BENAIM – M. GONIN

M. RIOUX – B. LINIGER

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Lundi 28 octobre 2022

Séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2022

CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

La commission d’appel d’offres est créée. Ses membres sont :

F. BENAIM – P. SKUP – S. PARADIS – K. GENEST – M. RIOUX

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

TARIF DU REPAS DU 11 NOVEMBRE

Le repas du 11 novembre est gratuit pour les personnes de plus de 70 ans mais payant pour les

autres. Il est proposé un tarif de 35€.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL

D’ADMINISTRATION DU CCAS

Il est procédé à l’élection par liste des représentants au Conseil d’Administration du CCAS.

Une seule liste se présente :

- Charlotte LUNARDI

- Michelle GRENIER

- Cécile DUFAT

- Benjamin LUNARDI

Après dépouillement des votes,

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

RATTACHEMENT DE DEUX DELIBERATIONS

Demande de pouvoir rattacher deux délibérations à cet ordre du jour :

- Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’EHPAD de Saint-Chef

- Versement de la subvention au CCAS

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD DE SAINT-CHEF

Traditionnellement, le Maire de la commune est le représentant désigné. Cependant, Daniel

Barret demande si d’autres candidatures seraient proposées. Aucune demande ne se faisant

connaître, la proposition de Daniel Barret est retenue.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Lundi 28 octobre 2022

Séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2022

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CCAS

Le Conseil Municipal propose l’attribution d’une subvention au CCAS de 5000 €.

Délibération adoptée

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

2/ QUESTIONS DIVERSES

• Benoît Liniger fait remarquer que les panneaux de route barrée pour les travaux sur le

chemin des Joannan sont mal positionnés, ainsi que le panneau de déviation du chemin sous

la ville. Daniel Barret propose à Benoît Liniger de les remettre en place. En ce qui concerne la

déviation chemin sous la ville, il semble que certains panneaux aient été déplacés et Pascal

Skup fera le point lors de la prochaine réunion de chantier.

• Un problème de stationnement anarchique de véhicules sur la route du village à hauteur de

la Bissa est relevé également. Daniel Barret et Pascal Skup ont prévu de rencontrer les

personnes concernées.

• Les dates de réunions de Conseil Municipal ont été fixées jusqu’à la fin de l’année 2023

1er décembre 2022 1er juin 2023

5 janvier 2023 6 juillet 2023

2 février 2023 7 septembre 2023

2 mars 2023 5 octobre 2023

6 avril 2023 2 novembre 2023

4 mai 2023 7 décembre 2023

• Une demande d’explication de Kathia Genest concernant l’annonce faite au Calendrier des fêtes de changement du système de badges. Pascal Skup explique que par suite d’une défaillance du PC (ordinateur très ancien, voire obsolète) de la régie, il ne nous est plus possible de faire les badges pour les salles communales. Un devis est en cours pour le changement du système. Marjorie Rioux informe le conseil que le coût d’un changement est trop important. Réponse de Pascal Skup : nous attendons le devis pour nous positionner.

• Kathia Genest indique avoir eu vent de la volonté de la nouvelle équipe de lui interdire

l’accès au Congrès des maires à Saint-Savin. Elle insiste notamment sur la notion de bienveillance. Le Maire et ses adjoints ont simplement indiqué à l’organisation les résultats de l’élection et les noms des nouveaux élus.

Une autre remarque est faite sur une allégation de paroles blessantes lors d’une conversation privée.

• Marjorie Rioux signale que la régie est clôturée et qu’elle n’est officiellement plus

régisseuse.

• Question de Kathia Genest concernant l’avancement de Aldi : le dossier est toujours

en cours d’instruction.COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Lundi 28 octobre 2022

Séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2022

• Sandrine a repris la travail et Dominique reprend normalement le 7 novembre

prochain.

• Kathia Genest demande où en est l’entretien du stade. Actuellement, le stade ne fait

pas l’objet d’entretien, notre agent technique étant en arrêt maladie. Un rendez-vous a été pris le 17 novembre avec les instances du club de football, pour définir les responsabilités de chacun et également l’utilisation du stade et de ses dépendances. • Repas du 11 novembre : Actuellement 50 repas ont été réservés ainsi qu’une vingtaine de colis pour les habitants de 70 ans et plus. Il est à noter qu’une vingtaine de personnes n’ont encore pas répondu.

Un rendez-vous est prévu avec les pompiers pour qu’un Jeune Sapeur-Pompier puisse être présent à la cérémonie.

• Cécile Dufat demande qui sera présent pour le repas et l’intégralité du conseil municipal, hormis Kathia Genest, Marjorie Rioux et Benoît Liniger, seront présents pour faire le service du repas de nos anciens et partager ce moment.

• Autre demande au sujet de l’avancement ALDI : le dossier est toujours en attente de

la décision du Préfet.

Séance levée à 19h50.