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Compte-Rendu - CR conseil 020223 corrigé
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Salagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 020223 corrigé)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 2 février 2023
Séance du Conseil Municipal du 2 février 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le jeudi 2 février, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur BARRET Daniel.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 27 janvier 2023
Présents : BARRET Daniel, LAVOREL Virginie, PARADIS Stéphane, BENAIM Fadiene, DUFAT Cécile,
LUNARDI Charlotte, LUNARDI Benjamin, GONIN Martine, GENEST Kathia, RIOUX Marjorie, SAURA
Cyril, LINIGER Benoît
Excusés : SKUP Pascal, GRENIER Michelle
Absent : NUGUET Frédérick
Pouvoirs :
GRENIER Michelle à BENAIM Fadiene
SKUP Pascal à LAVOREL Virginie
Secrétaire : DUFAT Cécile.
Ouverture de la séance à 19 h02
Arrivée de Martine GONIN à 19h06
Approbation du compte-rendu de la séance du 6 janvier 2023 à l’unanimité, après demande de
correction suite à oubli de la date de convocation.
1/ DELIBERATIONS
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE SECURITE
DE LA RUE DU VILLAGE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet concernant l’aménagement de sécurité rue
du village et accès aux écoles pour lequel une étude a été effectuée. Il demande à l’assemblée son
accord et l’approbation du plan de financement ainsi que l’autorisation de solliciter une subvention
auprès de la DETR.
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF
TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS
Après avoir exposé l’opportunité offerte par les Territoires Numériques Educatifs, Monsieur le Maire
demande au Conseil Municipal de se positionner sur la décision d’engagement dans le dispositif,
d’accepter de bénéficier des subventions par l’intermédiaire du Département et autoriser Monsieur
le Maire à signer tous les documents nécessaires. A noter que le prestataires et les équipements
seront choisis par le Département.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0 COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 2 février 2023
Séance du Conseil Municipal du 2 février 2023
CREATION D’UN POSTE D’AJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL
DE 2ème CLASSE A 30 HEURES HEBDOMADAIRES
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’accepter la création d’un poste d’adjoint
technique principal de 2ème classe à 30 heures hebdomadaires qui prendra effet le 1er mars 2023.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
TARIFS DES LOCATIONS DES SALLES COMMUNALES ET DU GITE
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal la nécessité de revoir les tarifs des salles
communales et lui demande d’accepter les nouveaux tarifs.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
2/ QUESTIONS DIVERSES
➢ Grange Michoud : Un arrêté de péril a été envoyé à la propriétaire indiquée par Monsieur Olivier Michoud, qui gère les affaires de la famille. Or, il s’avère que cette personne n’est pas concernée par la grange. Un nouveau recommandé est expédié au notaire et un délai de deux mois commence à courir. A la fin de ce délai, la préfecture nous indiquera la marche à suivre si rien n’a été fait.
➢ Chemin de la Creuse : Un affaissement de terrain a été constaté chemin de la Creuse. Alp Etudes s’est déplacée et a indiqué qu’il ne s’agissait pas d’une urgence absolue. Cependant, les formalités seront faites pour trouver le propriétaire du terrain et faire un arrêté de péril afin que celui-ci fasse le nécessaire.
➢ Antenne SFR: Demande de Marjorie Rioux concernant l’avancée du permis de construire de la future antenne SFR situé chemin du Stade. Le permis a été accepté après la demande de prise en charge par la société SFR de l’arrivée électrique.
Kathia Genest pose la question de l’existence d’un collectif contre l’antenne. Daniel Barret n’a pas eu vent de ce type de regroupement.
➢ Compte rendu des commissions : Kathia Genest demande que les compte-rendu des réunions de commission soient distribués aux personnes n’ayant pu s’y rendre. Les responsables des commissions feront le nécessaire si possible.
➢ Permanence Mairie
Daniel Barret demande des volontaires pour l’aider à tenir la permanence de la mairie lundi et mardi matin, durant la formation SST du personnel.
➢ Illuminations : Les illuminations seront retirées jeudi. La nacelle a été louée. ➢ Salle Laigroz
La salle Laigroz est de plus en plus sollicitée au point que les réunions de mairie soient délocalisées. C’est pourquoi nous allons demander aux associations de ne réserver cette salle que pour les Assemblées Générales.
➢ Jeunessse Une étude va être lancée pour trouver un local pour nos jeunes (conscrits, Conseil Municipal des Jeunes…) afin qu’ils puissent se réunir pour préparer leurs manifestations. ➢ Commissions Marjorie Rioux indique avoir été oubliée dans une commission. Le tableau des commissions sera diffusé ultérieurement. Les membres des commissions ont été élus et ne peuvent donc changer que dans le cas d’une démission. Par ailleurs, nous avons souhaité limiter le nombre des intervenants pour pouvoir travailler sereinement.
Séance levée à 19h46.