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Arrêté - arre te circulation medard meri 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville
du
COSIERY
our
REPUBLIQUE
2
DE
LA
FRANÇAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N° 2024
- If
Réglementant
la circulation
et
le stationnement
à l’occasion
du
défilé
carnavalesque
de
l’école
MÉDARD
MERI
le
vendredi
9
février
2024
de
14h00
à
16h00.
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2
et L.2212<5 ;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.610-5 :
Vu
le
Code
de
la
route,
notamment
ses
articles
R.411-25
et
R.417-10
:
Vu
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
notamment
l'article
L.21112; Vu
le
Code
de
ia
voirie
routière
;
Vu
le
Code
de
la
santé
Publique
;
Vu
le
Code
des
Assurances
;
Considérant
l'arrêté
municipale
n°2024
-
autorisant
le
défilé
carnavalesque
de
l'école
Médard
Méri
le
vendredi
9
février
2024
de
14h00
à
16h00
;
Considérant
que
l'organisation
de
cette
manifestation,
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
et
nécessite
de
ce
fait
des
mesures
de
sécurité
:
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
toutes
les
dispositions
pour
assurer
l'ordre,
ainsi
que
la
sécurité
des
participants
;
ARRÊTE
Article
1
—
A
l'occasion
du
défilé
carnavalesque
de
l’école
élémentaire
MÉDARD
MERI
dans
la
commune
du
Gosier
le
vendredi
9
février
2024
de
14h00
à
16h00,
la
circulation sera
perturbée,
voire
temporairement
interdite
selon
le
parcours
suivant
:
Départ
14h
: Rue
camélia,
route
de
pliane,
espace
Guenoe
(Pliane),
route
de
Pliane
Arrivée
16h
: Rue
camélia
Article
2
- Le
stationnement
des
véhicules
sur
le
parcours
est
interdit.
Article
3
-
Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et
des
biens,
tout
véhicule
irrégulièrement
stationné
dans
la
zone
réglementée
par
le
présent
arrêté
ou
génant
ie
déroulement
du
défilé,
ou
présentant
un
risque
pour
lui-même
pourra
être
mis
en
fourrière.
Article
5
- Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l'article
R.610-5
du
Code
Pénal ;
Article
6
-
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication,
devant
le
Tribunal
administratif
de
la
Guadeloupe.
Le
présent
arrêté
est
notifié
à
l'organisateur
; Une
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier. Fait
à Gosier,
le
g FEV,
2024