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Déliberation - 091 REVISION DE L’Autorisation de Programme et Ajustement DES Credits de Paiement – Autorisation de Programme N°2023 01 « Réhabilitation de la cave coopérative » tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 091 REVISION DE L’Autorisation de Programme et Ajustement DES Credits de Paiement – Autorisation de Programme N°2023 01 « Réhabilitation de la cave coopérative » tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
22
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2024
Présents
:
14
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2024
REÇU
en
préleciure
1e
15/11/04
Votants :
22
Se Publié le
L'an deux
mille vingt-quatre,
le QUATORZE
NOVEMBRE
ID : 083-218900833-20241114-241114 O9I-DE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
MOULIN,
sous
la présidence
de Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 08 NOVEMBRE
2024
Présents
: Mesdames
Françoise
BEGUIN,
Stéphanie
GIACCHI,
Liliane
LUONGO),
Élodie
PICON,
Christine
PIASCO,
Florence
RAMONE,
Henriette
RAMPIN,
Michèle
SELLIER,
Messieurs
Anthony
BAROGHEL,
Jean-Louis
BOYER,
Christophe
CORTES,
Guillaume
GAUDIN,
Miguel
MARTIN,
Albert
MASSIANI, Représentés:
Mesdames
FROMENT,
Renée
GIBERT,
Chantal
HUNOT,
Carine
VERGNE,
et
Messieurs
Christophe
CAILLOT,
Arnaud
CAVATA,
Alain
MANO,
Stéphane
SANTERVAS,
Secrétaire
de
séance
: Elodie
PICON
Réf,
: 24/11/14-091
Objet:
REVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
AJUSTEMENT
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
-
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
N°2023-01
« Réhabilitation
de
la cave
coopérative
»
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
de l'Assemblée
que
par délibération
n°23/03/23-020
en date du 23 mars
2023
le Conseil
Municipal
a procédé
à l'ouverture d'une Autorisation
de Programme
/ Crédits de paiement
(AP/CP)
N°2023-01
dénommée
« réhabilitation
de la cave
coopérative
» pour un montant
total de 2 044 920
€.
VU
la délibération
23/09/20-077
en date du
20 septembre
2023,
relative à l'ajustement des
crédits de paiement
de ladite
Autorisation
de Programme.
VU
la délibération
23/11/30-092
en
date
du
30
novembre
2023,
relative
à l'ajustement
des
crédits
de
paiement
de
ladite
Autorisation
de
Programme.
Monsieur
le Maire
précise
qu'il est nécessaire,
au
regard
de
l'avancement
des
travaux
d'apporter
des
modifications.
Ainsi il est proposé
de réviser l'autorisation
de programme
d'une
part, et d'ajuster les crédits de paiement
d'autre part :
N°AP
Libellé
Montant
TTC
AP
CP
2023
CP
2024
CP
2025
Réhabilitation
2023-01
:
de
la cave
2536
742.14€
484961.18€
353
492.08 €
1 698
288,88
€
coopérative
Entendu
les explications
de Monsieur
le Maire,
après en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité,
DÉCIDE
+
DE
PROCEDER
à la révision
de l'autorisation de programme
N°2023-01
« réhabilitation
de la cave
coopérative
»,
"
_ D'AJUSTER
les crédits
de
paiement
afférents
répartis
de
la façon
suivante
:
N°AP
Libellé
Montant
TTC
AP
CP 2023
CP
2024
CP
2025
Réhabilitation
2023-01
|
de
la cave
2 536
742,14
€
484
961.18€
353
492.08
€
1 698
288.88
€
coopérative MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
"
D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à engager
les dépenses
liées
à
cette
opération
à hauteur
de
l'autorisation
de
programme
et de mandater
les dépenses
afférentes
soit pour
les crédits
de
paiement
2024
: 353
492.08
€
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie
certifiée conforme
Le
Maire,
Christophe
CORTES
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2024
Publié
le
ID
: 083-218300333-20241114-241114
091-DE