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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocation elus et ordre du jour 1 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocation elus et ordre du jour 1 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier, = . 2
-de-Bexrgegne-
Frerehe-Cemté
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Communautaires
Le “JAR 2
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mardi 09 avril 2024 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L’ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Présjdânt,
Ga atpick GENRE
Déroulement de la séance :
-_ Excuses et procurations
-__ Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - _ Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées - CB Pôle Assemblées —C. BERION Tél. : 03.81.39.92.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Conseil Communautaire
9 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Fiscalité 2024
2. Adhésion de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information
3. Certificat administratif - Virements de crédit - Budget Principal
Certificat administratif - Virements de crédits - Budget Eau - exercice 2023
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
5. Acquisition d’un pavillon - 8 chemin de la Rotonde à Pontarlier, section AT n°40 et n°174
6. Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers des zones d’activités
7. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution des lots
n°2 et3
8. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Vente du lot n°8
9. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution des lots
n°13, 14, 15 et 16
10. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°17
11. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°18
12. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°24
13. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution des lots
n°29 et 32
14. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°33 Eau - Assainissement
15.
16.
17.
18.
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
Etablissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 462 BD 303 située 16, Rue Bossuet - 25300 PONTARLIER, pour régulariser la présence d’une canalisation d’Eaux Usées et une autre d’eaux pluviales de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier - Convention avec le propriétaire
Etablissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 462 BD 305 située 7, Rue Saint-Exupéry - 25300 PONTARLIER pour régulariser la présence d’une canalisation d’Eaux Usées et une autre d’eaux pluviales de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Groupement de commandes pour la passation d'accords-cadres relatifs à des prestations de services et études connexes aux marchés de travaux d'assainissement, d'eau potable et de voirie - Convention constitutive entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la Ville de Pontarlier
Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Syndicat des Eaux de Joux - Avenant n°1 - Modification financière
Ordures Ménagères
19.
Rapporteur : Raphaël CHARMIER
Tarification incitative 2024 - Fixation du taux de TEOMi, de la répartition des parties variable et fixe et du prix des levées
Urbanisme - Habitat - Logement
20.
Rapporteur : Didier CHAUVIN
Maison de l'Habitat du Doubs - Subvention 2024 au profit de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement - Autorisation de versement
Développement Durable - Environnement - Mobilités
Rapporteur : Karine PONTARLIER
21. Subvention de fonctionnement au profit de l'association Durable et Doubs
22. Subvention de fonctionnement au profit de l'association Transport 2000 / FNAUT
23. Projet Alimentaire Territorial Durable du Grand Pontarlier - Validation du plan d'actions
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
24. Modification des offres pour la Carte Avantages Jeunes
25. Château de Joux - Nouveaux articles pour la boutique
26. Château de Joux - Remboursement des frais des membres du comité scientifique
27. Château de Joux - Convention de refacturation de produits de vente des boutiques touristiques entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la Ville de Pontarlier 28. Château de Joux - Convention de partenariat avec la Direction Régionale des Affaires
Culturelles de Bourgogne Franche-Comté et l’association de Canoë Kayak de
Pontarlier
29. Château de Joux - Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine
30. Château de Joux - Dispositif "Pass Culture" Convention de partenariat entre la
Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la société "SAS pass Culture"
31. Château de Joux - Attribution d’une subvention au Centre d'Animation du Haut-
Doubs pour le Festival des Nuits de Joux
Solidarités
Rapporteur : Bénédicte HERARD
32. Approbation du nouveau contrat de ville de Pontarlier "Quartiers 2030"
33. Convention territoriale globale 2021 - 2025 de la Communauté de communes du
Grand Pontarlier - Diagnostic territorial et feuille de route
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Bénédicte HERARD
34, Aide au fonctionnement de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage -
Convention 2024 entre l’Etat et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier -
Régularisation 2023
Rapporteur : Patrick GENRE
35. Croix Rouge Française - Centre d'Accueil des Impliqués et d'Hébergement d'Urgence - Demande de soutien financier pour l'année 2024
36. Association Handisport Pontarlier Morteau Maîche - Demande de participation financière pour les championnats de France de Paracyclisme
37. Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs - Cotisation annuelle EPCI 2024
38. Restitution de la compétence "gestion administrative et du personnel des
regroupements pédagogiques intercommunaux et des écoles intercommunales"
39. Création du Service Public de Crémation - Convention de Délégation de Service
Public
40. Modification du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes
41. Mise à disposition d'un ingénieur principal de la Communauté de Communes du
Grand Pontarlier à la Ville de Pontarlier - Convention
42. Convention quadripartite et convention dédiée à l’enveloppe fédérative entre la
Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier, le Centre
Communal d’Action Sociale de Pontarlier et le Comité des Œuvres Sociales
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
43. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales