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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 30 novembre 2023
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - AR Annex
Ordre du Jour - 13 07 10 Ordre du jour
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 25 11 2020
Déliberation - 06 20 decembre 2021
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 21C0924
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 21C0924
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - AR Annex
unknown - 111225 DC 132 ANNEXE AVENANT CTG 2025 HG THELL
Compte-Rendu - cr cm 24 11 2023
Déliberation - 20240318153032451
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdampierre.
Lien du pdf (Déliberation - 20240318153032451)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
11
MARS
2024
Date
de
convocation
:04
mars
2024
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
:12
Date
d'affichage
:04
mars
2024
présents
:8
Votants
:8
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
onze
mars
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
VALDAMPTERRE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
Valdampierre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eddie
VANDENABEELE.
Etaient
présents
:Eddie
VANDENABEELE,
Jérôme
BENESY,
Raymond
CA
THELAIN,
Laurent
MERMET,
Denis
BALLERY,
Eddie
PONDELEXK,
Delphine
PRUSKI,
Ingrid
VANDENABEELE.
Absents
:BOSSEAUX
Julie,
BOUGER
Sophie,
BRZUSTOWICZ
Trystan,
CHILLIARD
Patrice.
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance:
Delphine
PRUSKT
Après
avoir
ouvert
la
séance
à
20
heures
30
Monsieur
le
Maire
a
invité
le
Conseil
municipal
à
examiner
l'ordre
du
jour.
Le
compte
rendu
de
la
dernière
séance
a été
adopté
à
l'unanimité.
Ordre
du
jour
:
CFU
(compte
financier
unique)
Affectation
de
résultat
Budget Convention
CAF
(CTG
convention
territoriale
globale)
Demandes
de
subventions
Questions
diverses.
SOEUR ER
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance,
pour
le
vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU),
Le
conseil
municipal
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BALLERY
Denis,
délibérant
sur
le
compte
financier
unique
(CFU)
de
l'exercice
2023
Donne
acte
de
la
présentation
du
compte
financier
unique
lequel
se
résume
ainsi
:
[
Dépenses
|
Montant
|
Recettes
Montant
|
D
ottDépenses
courantes
||182385.95€]
002
Excédent
brut
reporté
|| 122
48109€
|
|
012
Dépenses
de
personnel
11133
662.93€|
013
Atténuations
de
charges
|
2
117.15€
|
|014
Atténuations
de
produits
|| 3
363.12€
||
70
Recettes
des
services
||
15673.58€
|
65
Autres
dépenses
de
gestion
182
803.55€
73
Impôts
et
taxes
486
335.93€
courante
|
66
Dépenses
financières
|10
814.25€
|
74
Dotations
et
participations
I
229
23181€
|
67
Dépenses
exceptionnelles
||
4 323.73€
||
79
Aires
receïtes
de
gestion
|
La
80e
courante COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
68
Autres
dépenses
0
76
Recettes
financières
911.04€
[
Total
dépenses
réelles
|517
353.53€|
77
Recettes
exceptionnelles
_
||
34476
€
|
042
Charges
(écritures
d'ordre
entre
sections)
7
723.48€
Autres
recettes
-
amortissements
Total
général
11525
077.01€|[Total
général
|
784
136.16€
Les
dépenses
totales
de
fonctionnement
représentent
525
077.01€
euros
en
2023
Recettes
|
Dépenses
|
Montant
D
|
Montant
|
[oot
Solde
d'investissement
reporté
|| 122
385.40€|10
FCTVA
122
795.60€|
entre
section)
amortissements
[16
Remboursement
d'emprunts
|]
93
558.83€][13 Subventions
JL
653564
[20
Immobilisations
en
cours
|
Î116
Emprunt
LE
59.47€]
PA
SUEVEN
las
d'équipements
024
Cessions
d'immobilisations
versées
au
SDEA
[21
Immobilisations
corporelles
| eee
514.74€]|Taxe
aménagement
|
|
[23
Immobilisations
en
cours
Il
LE
Immobilisations
en
cours
1
|
Autres
dépenses
_[040
Produits
(écritures
d'ordre
7
723486
Charges
(écritures
d'ordre
entre
1
Opérati
soi
éections)
041
Opérations
patrimoniales
165
Dépôt
et
cautionnement
reçus
|]
|
_][_
195
934.55]
[L
|
JL |
[Total
général
11316 073.57€]
[o4t
Opérations
patrimoniales
[020
Dépenses
imprévues
[Total
général
Les
dépenses
totales
d'investissement
représentent
316
073.57€
euros
en
2023
Constate
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
compte
financier
unique
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrées
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Le
compte
financier
unique
(CFU)
2023
est
voté
à
l'unanimité. COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AFFECTATION
DE
RESULTATS
2023
Après
relecture
des
résultats
de
l'année
2023,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'affecter
les
sommes
suivantes
au
Budget
2024.
-
242
524,42€
au
compte
001
-
242
524,42€
au
compte
1068
-
139
015.82€
au
compte
002
BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
le
Maire
présente
le
budget
primitif
2024
et
apporte
les
explications
nécessaires.
Lo
7
à
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
Approuve
:Le
budget
primitif
prévisionnel
2024
Section
de
Fonctionnement
Dépenses
/ Recettes
= 754
45145€
Section
d'investissement
Dépenses
/ Recettes
= 1524
649.72€
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(CTG)
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
A
INTERVENTR
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNE
DES
SABLONS,
LA
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
DE
L'OISE,
LA
MUTUALITE
SOCIALE
AGRICOLE
DE
PICARDIE,
LES
COMMUNES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
SABLONS
ET
LES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
SABLONS
Monsieur
Le
Maire,
Expose
:La
Communauté
de
Communes
des
Sablons,
les
communes
du
territoire
des
Sablons
dont
la
commune
de
Valdampierre,
les
syndicats
intercommunaux
du
territoire
des
Sablons
dont
celui
de
Valdampierre,
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Oise
souhaitent
conclure
une
convention
territoriale
globale
(CTG)
pour
formaliser
un
partenariat
plus
étendu
que
la
seule
compétence
Enfance
Jeunesse.
La
CTG
est
un
mode
de
partenariat
qui
permet
de
soutenir
un
projet
de
territoire
partagé
en
déterminant
les
enjeux
communs
entre
la
Caf
de
l'Oise
et
les
collectivités
d'un
territoire
donné.
La
CTG
regroupe
l'ensemble
des
engagements
de
la
Caf
sur
le
territoire
sans
se
substituer
aux
dispositifs
existants.
Elle
vise
à renforcer
la
cohérence
des
interventions.
La
Caf
de
l'Oise
a
présenté
le
diagnostic
élaboré
en
concertation
avec
les
partenaires,
validé
en
comité
de
pilotage
le
05/10/2023,
qui
a permis
:
>
D'identifier
les
besoins
prioritaires
sur
le
territoire,
>
De
définir
les
champs
d'intervention
à privilégier
au
regard
des
écarts
entre
l'offre
et
les
besoins
en
direction
des
familles,
>
D'optimiser
l'offre
existante
et/ou
de
la
développer. COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
actions
possibles
à contractualiser
par
le
biais
de
la
CTG
entre
les
parties
sont
regroupées
dans
les
domaines
suivants
(validé
en
comité
de
pilotage
le
13/12/2023):
Domaine
de
la Petite
Enfance
Domaine
de
l'Enfance
Domaine
du
Handicap
Domaine
de
la Jeunesse
Domaine
de
l'Accès
aux
droits
Domaine
du
Soutien
à la parentalité
Domaine
de
la Coopération
territoriale
VNNVNNNNNV
Le
projet
de
convention,
joint
au
rapport
présente
les
champs
d'intervention
respective
et
partagée
entre
les
acteurs,
les
moyens
mis
en
place,
les
modalités
de
fonctionnement
et
de
décision,
la
communication,
l'évaluation.
La
durée
de
cette
convention
est
de
5 ans
à compter
du
1°"
janvier
2023
jusqu'au
31
décembre
2027,
Il
est
donc
proposé
au
conseil
municipal,
d'une
part
d'approuver
le
projet
de
convention
territoriale
globale
et
d'autoriser
Monsieur
Le
Maire,
à signer
ladite
convention.
Le
CONSEIL,
Vu
l'exposé
de
son
Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
projet
de
convention
entre
la
Communauté
de
Communes
des
Sablons,
les
communes
du
territoire
des
Sablons
dont
la
commune
de
Valdampierre,
les
syndicats
intercommunaux
du
territoire
des
Sablons
dont
celui
de
Valdampierre,
et
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Oise,
présentant
les
champs
d'intervention
respective
et
partagée
entre
les acteurs,
les
moyens
mis
en
place,
les
modalités
de
fonctionnement
et
de
décision,
la
communication
et
l'évaluation.
Considérant
l'intérêt
de
signer
ce
projet
de
convention
d'une
durée
de
5 ans
pour
la
période
2023-
2027. Vu
le projet
de
convention.
Résultat
du
vote :
À
l'unanimité
pour
DELIBERE
:
ARTICLE 1
- approuve
le projet
de
convention
territoriale
globale
conclu
entre
la Communauté
de
Communes
des
Sablons,
les
communes
des
Sablons
dont
la commune
de
Valdampierre,
les
syndicats
intercommunaux
des
Sablons
dont
celui
de
Valdampierre
et
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Oise
pour
la
période
2023
- 2027.
ARTICLE
2 -
autorise
le
Maire
à signer
le
document
susvisé
et
effectuer
toute
opération
relative
à
l'application
de
la
présente
délibération. COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEMANDES
DE
SUBVENTION
DES
ASSCOCIATIONS
/
ECOLES
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
avoir
reçu
trois
demandes
de
subvention.
1.
La
classe
de
CP
prépare
une
classe
de
découverte
(équitation)
dans
la
Somme
en
juin
2024.
Le
coût
par
famille
monte
à 329€.
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
de
verser
une
aide
de
150€
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
Décide
:de
verser
une
aide
de
150€
par
enfant.
2.
Les
enseignantes
de
maternelle
envisagent
une
sortie
scolaire
pour
visiter
le
musée
de
l'École
d'Hétomesnil
et
le
musée
du
Train
à vapeur
à Crèvecæœur
le
Grand.
Elles
sollicitent
l'aide
des
communes,
au
prorata
du
nombre
d'enfants
de
celles-ci,
afin
de
financer
le
car.
Pour
la
commune
de
Valdampierre,
le
montant
demandé
est
de
413.25€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
Décide
:de
verser
un
aide
de
413.25€.
3.
L'association
Envol,
située
à
Bailleul
sur
Thérain,
œuvre
pour
le
sauvetage
et
la
préservation
des
rapaces.
Elle
sollicite
un
soutien
financier
auprès
de
Valdampierre.
Compte-tenu
de
l'intérêt
des
actions
menées
par
cette
association
en
faveur
des
espèces
autochtones
et
de
la
biodiversité,
Monsieur
le
Maire
propose
une
participation
à hauteur
de
150€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
Décide
:de
verser
une
aide
de
150€.
Questions
diverses
:
Question
d'une
administré-e
concernant
la
verbalisation
des
voitures
dont
le
stationnement
est
gênant
sur
la
rue
du
Général
de
Gaulle
en
direction
de
Ressons-l'Abbaye,
monsieur
le
maire
précise
que
les
forces
de
l'ordre
ont
été
prévenues,
mais
que
par
ailleurs
ces
stationnements
gênants
ne
sont
plus
constatés.
Une
vigilance
est
toutefois
toujours
observée
pour
renforcer
les
sollicitations
auprès
de
la
Gendarmerie,
le
cas
échéant.
Question
d'une
administré-e
concernant
la
vitesse
excessive,
où
en
est
l'étude
sur
la
circulation
routière
à
Valdampierre
?
monsieur
le
maire
explique
que
l'étude
est
finalisée
et
que
des
préconisations
ont
été
faites
par
le
cabinet
d'ingénierie.
Une
réunion
publique
sera
d'ailleurs
organisée
fin
avril
pour
présenter
cet
état
des
lieux
et
les
solutions
opérationnelles
envisagée.
Néanmoins,
si
des
aménagements
sont
fait
sur
la
voie
publique,
ils
devront
pouvoir
être
pérennes
pendant
5
ans.
Or
la
commune
de
Valdampierre
fera
l'objet
dans
ce
laps
de
temps
de
travaux
d'aménagement
pour
la
mise
en
place
de
son
assainissement.
Afin
de
bien
faire
concorder
le
phasage
de
ces
différents
travaux,
il est
donc
nécessaire
d'affiner
le
retroplanning.
En
ce
sens,
le
bureau COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'étude
de
la
Communauté
de
Communes
des
Sablons
sera
sollicité
pour
conseiller
la
commune
de
Valdampierre
dans
l'optimisation
de
ces
travaux
d'aménagement.
Question
d'un:e
administré-e
:Demande
de
répondre
aux
mails.
Monsieur
le
maire
explique
que
pour
certains
sujets,
l'explication
par
mail
serait
trop
chronophage
et
probablement
moins
efficace
qu'un
entretien
en
direct
avec
l'administré.e.
Il
rappelle
que
les
permanences
d'élus
sont
justement
faites
pour
recevoir
ces
derniers
et
que
c'est
ce
format
qu'il
faut
privilégier.
Permanences
des
élus
:les
mardis
de
18h00
à
19h00
et
les
samedis
semaines
paires
de
09h30
à
12h00. En
dehors
de
ces
créneaux,
il est
également
tout
à fait
possible
de
convenir
de
rendez-vous
avec
les
élus.
Question
d'un.e
administrée
:Que
faire
pour
les
passages
intempestifs,
bruyants
et
dangereux
de
moto-cross
dans
la
commune
? Monsieur
le
Maire
indique
que
la
Gendarmerie
est
informée
et
qu'elle
a d'ailleurs
arrêtée
un
motard,
dont
le
moto-cross
a été
confisquée.
Il
déplore
ces
incivilités
et
garantit
de
son
action
pour
les
faire
cesser.
Question
d'un.e
administré-e
:Prolifération
des
rats
- rue
du
Val
de
pouilly
suite
aux
récents
travauxPlusieurs
administré.es
constatent
une
profération
de
rats
suite
aux
récents
travaux
sur
la
voie
publique
et
demandent
une
campagne
de
dératisation.
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
revient
à
la
société
ayant
effectué
les
travaux
d'agir
sur
ces
nuisances
qu'elle
a
occasionnées,
qu'il
a
donc
contacté
ENEDIS,
mais
qu'il
en
attend
leur
réponse
juridique
- le
premier
retour
ayant
été
négatif.
Il
rappelle
que
c'est
à chacun
de
dératiser
chez
soi.
Pour
ce
qui
est
de
la
voie
publique,
mettre
des
appâts
seraient
dangereux
pour
les
autres
animaux
(chats,
chiens,
etc.);
mettre
des
produits
-
solution
la
plus
efficace
-
le
serait
tout
autant.
Il
pourrait
être
question
d'intervenir
sur
l'assainissement,
mais
il n'y
a pas
de
conduits
dans
lesquels
mettre
des
pièges.
L'administré.e
propose
de
se
renseigner
sur
ce
qu'a
fait
la
commune
de
Liancourt-Saint-Pierre.
Ce
sera
fait,
tout
comme
la
commune
se
renseignera
sur
toutes
les
possibilités
afin
de
limiter
cette
prolifération. Séance
est
levée
à
21h45
Eddie
Delphine
VANDENABEELE
Fes LT