Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - d 2024 10 17 01 approbation cr seance cm 22 aout 2
Compte-Rendu - d 2025 03 24 01 approbation cr seance cm 13 12 202
Compte-Rendu - d 2024 02 14 01 approbation cr cm 20 12 2023
Compte-Rendu - d 2025 12 12 02 approbation cr seance cm 17 11 202
Compte-Rendu - d 2025 05 13 01 approbation cr seance cm 25 03 202
Compte-Rendu - d 2024 08 22 01 approbation cr cm 02 07 2024
Compte-Rendu - d 2024 05 07 01 approbation cr seance cm 3 avril 2
Compte-Rendu - d 2024 04 03 01 approbation cr seance cm 14 fevrie
Compte-Rendu - d 2024 07 02 01 approbation cr cm seance 07 05 202
Déliberation - d 2024 10 17 13 sub ja defile noel
Compte-Rendu - d 2024 12 13 01 approbation cr cm 17 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamine-Sarzin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 2024 12 13 01 approbation cr cm 17 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
COMMU
NE
DE
CONTAMINE
SARZIN
Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2024
>
Publié
le 17/12/2024
Reçu
en
préfecture
le 16/12/2024
€
LOT
ID
: 074-217400860-20241213-D_2024_12_13_O1-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois
Canton
de
St Julien
en
Genevois
Commune
de
Contamine-Sarzin (74270)
Extrait
du
municipal
registre
des
délibérations
du
conseil
Séance
du
vendredi
13
décembre
2024
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
5
décembre
2024,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le
13
décembre
2024
à 20h00
sous
la présidence
de
Monsieur
Georges
Canicatti,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 13
Présents
: 09
Votants:
11
Délibération
n°D_2024_12_13_01
Etaient
présents
: M.
Georges
Canicatti,
Mme
Anne-Marie
Ceccon,
M.
Julien
Langloys,
Mme
Pierrette
Baton
Marechal,
M.
Marc
Brunier,
M.
Louis
Buda,
Mme
Carole
Chen,
Mme
Josiane
Masson,
M.
Christophe
Piazzoni
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
ayant
donné
procuration:
M.
Christophe
Comé
à
M.
Georges
Canicatti,
M.
Norbert
Regard
à
M.
Christophe
Piazzoni Absent
excusé :
/
Absents
: M.
Laurent
Esteulle,
M.
Jean-Philippe
Gecchele
Le
président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Mme
Pierrette
Baton
Marechal
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Objet
: Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
de
conseil
municipal
du
17
octobre
2024
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité
et
à mains
levées,
le compte
rendu
de
la séance
de conseil
municipal
du
17
octobre
2024.
Ainsi
fait
et délibéré
aux
jour,
mois
et an
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les membres
présents.
Délibération
certifiée
exécutoire
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le
: 16
décembre
2024
De
sa
publication
:
1
7
DEC.
2074
Et de
sa
mise
en
ligne
le :
1.7
DEC.
2024
Extrait
conforme
au
registre
des
délibérations.
Fait
à Contamine-Sarzin,
le
13
décembre
2024
Le
secrétaire
de
séance,