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Compte-Rendu - d 2024 05 07 01 approbation cr seance cm 3 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Contamine-Sarzin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 2024 05 07 01 approbation cr seance cm 3 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
[1]
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2024
Publié
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2024
LCR
ID
: 074-217400860-20240507-D_2024_05_
07_01-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois
Canton
de
St Julien
en
Genevois
Commune
de
Contamine-Sarzin (74270)
Extrait
du
municipal Séance
du
mardi
7 mai
2024
registre
des
délibérations
du
conseil
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
25
avril
2024,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le
mardi
7
mai
2024
à 20h00
sous
la
présidence
de
Monsieur
Georges
Canicatti,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 13
Présents
: 9
Votants:
10
Délibération
n°D_2024_05_07_01
Etaient
présents:
M.
Georges
Canicatti,
Mme
Anne-Marie
Ceccon,
M.
Christophe
Comé,
M.
Julien
Langloys,
M.
Marc
Brunier,
M.
Louis
Buda,
Mme
Carole
Chen,
M.
Laurent
Esteulle,
Mme
Josiane
Masson
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absente
ayant
donné
procuration
:
Mme
Pierrette
Baton
Marechal
à Mme
Anne-Marie
Ceccon
Absent
excusé
: M.
Norbert
Regard
Absents:
M.
Jean-Philippe
Gecchele,
M.
Christophe
Piazzoni Le
président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
M.
Christophe
Comé
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
Objet
: Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
de
conseil
municipal
du
3
avril
2024
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité
et
à mains
levées,
le compte
rendu
de
la séance
de conseil
municipal
du
3 avril
2024.
Ainsi
fait
et délibéré
aux jour,
mois
et an
ci-dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le :
1 3 MAI
2024
De
sa publication
:
14
MAI
2024
14
MAI
2024
Et
de
sa mise
en
ligne
le
:
Extrait
conforme
au
registre
des
délibérations.
Fait
à Contamine-Sarzin,
le 7 mai
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,