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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+17 12 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+17 12 2015)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Aménagement du territoire,
Ville d'Orly
B—
Direction
de
l'administration
juridique
et
des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
17
DECEMBRE
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
dix-sept
décembre,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
dix
décembre
deux
mille
quinze,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
JANODET
-
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: Madame
Christine
JANODET,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
Jean-François
CHAZOTTES
-
Stéphanie
BARRE
-
Hind
BENAINI
-
Hamide
KERMANI
-
Nathalie
BESNIET
-
Pascal
PERRIER
-
Imène
BEN
CHEIKH
-
Farid
RADJOUH
-
Marilyne
HERLIN
-
Paul
FAROUZ
-
Alain
GIRARD
-
Thierry
ATLAN
-
Jacqueline
MARCONI.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Christian
DE
BARROS
-
Dahmane
BESSAMI
-
Pierre
STOUVENEL
-
Monique
KUCINSKI
-
Geneviève
BONNISSEAU
-
Josiane
DAUTRY
-
Maribel
AVILES
CORONA
-
Malikat
VERA
-
Christian
BRISSEPOT
-
Frank-Eric
BAUM
-
Patrick
BOURGEOIS
-
Karine
BETTAYEB
-
Sana
EL
AMRANI
(départ
à
22h30)
-
Marco
PISANU
-
Line
ASSOGBAVI
-
Mariane
CIMINO
-
Brahim
MESSACI
-
Denis
REYNAUD
-
Azhour
BOUARNI.
ETAIENT
REPRESENTES
Eddy
JOURDE
représenté
par
Malikat
VERA
Lyonel
CROS
représenté
par
Brahim
MESSACI
Sana
EL
AMRANI
représentée
par
Pascal
PERRIER
(à
partir
de
22h30)
1
—
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Maribel
AVILES-CORONA
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Elle
l’a
acceptée.
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. 2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Adopté
à
l'unanimité.
3
—
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
Maire
en
vertu
de
la
délégation
de
l'article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Brahim
MESSACI
pose
une
question
sur
la
décision
574.
4
- Communications
de
la
Municipalité.
«
Avant
de
débuter
ce
Conseil
municipal
je
vais
vous
communiquer
les
éléments
marquants
qui
se
sont
déroulés
depuis
notre
dernière
séance.
Je
vais
donc
en
premier
lieu
revenir
sur
les
élections
régionales.
Vous
le
savez,
si
la
gauche
et
les
écologistes
rassemblés
sont
en
tête
à
Orly
avec
56,31%
des
suffrages,
nous
avons
malheureusement
perdu
le
Conseil
régional
Ile-de-France
qui
était
à
gauche
depuis
17
ans.
Seulement
1,62%
des
voix
ont
séparé
la
liste
de
la
droite
menée
par
Valérie
PECRESSE
et
la
liste
de
gauche
menée
par
Claude
BARTOLONE.
Cette
défaite
de
la
gauche
n'est
sans
doute
pas
une
bonne
nouvelle
pour
l'Ile-de-
France
et
pour
notre
ville.
Pour
les
6
années
à
venir
je
serai,
avec
vous,
particulièrement
vigilante
et
mobilisée
pour
défendre
les
intérêts
des
Orlysiens,
notamment
sur
les
grands
chantiers
déjà
engagés,
que
ce
soit
pour
l'ANRU
2,
que
ce
soit
encore
sur
le
prolongement
du
Tramway
n°9
jusqu'à
la
plateforme
aéroportuaire
ou
encore,
la
reconstruction
du
lycée
Georges
Brassens
à
Orly.
Mais,
le
bilan
de
ces
élections
laisse
ouvert,
en
France
et
à
Orly,
pour
les
citoyens
comme
pour
tous
les
responsables
politiques,
2
grands
chantiers :
-
L'abstention
qui
était
encore
d'environ
50%
au
second
tour
de
l'élection
à
Orly,
-
Et
les
scores
élevés
de
l'extrême
droite
partout
en
France
et
également
à
Orly
avec
19%
des
voix
dimanche
dernier.
Notre
responsabilité
est
engagée
pour
combattre
le
danger
du
populisme,
de
la
démagogie
et
de
la
xénophobie.
En
tant
qu'élus
locaux
nous
devons
incarner
et
donner
du
sens
à
l'éducation,
à
la
solidarité
de
proximité,
à
la
culture
et
au
lien
social
afin
de
lutter
contre
l'ignorance
et
le
repli
sur
soi
qui
amènent
au
rejet
de
l’autre.
Au-delà
de
l'abattement
que
nous
pouvons
ressentir,
en
ce
moment,
nous
devons
être
porteurs
d'espoir
vis
à
vis
des
Orlysiens. Mais
je
sais
pouvoir
compter
sur
les
élus
républicains
que
nous
sommes.
Je
souhaite
maintenant
revenir,
rapidement,
sur
quelques
événements
plus
joyeux
qui
illustrent
nos
orientations
en
matière
de
solidarité
et
de
lien
social.
Dans
la
semaine
du
25
au
30
novembre
Comme
chaque
année,
les
associations
et
les
services
de
la
ville
ont
été
mobilisés
pour
sensibiliser
les
Orlysiens
sur
la
question
des
violences
faites
aux
femmes.
Les
principales
manifestations
se
sont
déroulées
au
Forum
Chédid
et
au
Centre
culturel.
Jeudi
26
novembre
C'était
la
réunion
du
Conseil
de
quartier
Ouest
animé
par
Jacqueline
Marconi.
Samedi
28
novembre
A
l'occasion
de
la
30°"°
«
Fête
des
solidarités
»
organisée,
au
gymnase
Desnos,
par
le
Conseil
départemental,
un
millier
d'Orlysiens
et
de
très
nombreuses
associations
ont
fait
vivre
la
solidarité
de
proximité
autour
du
thème
«
Tous
” différents,
tous
solidaires
».
C'était
une
très
belle
fête,
pleine
de
chaleurs
humaines. Mercredi
2
décembre
La
municipalité
organisait
la
remise
des
colis
de
fin
d'année
aux
séniors.
À
ce
jour
1481
colis
ont
été
distribués.
Vendredi
4
décembre
Nous
l'avions
récemment
décidé
en
Conseil
municipal,
la
première
cérémonie
en
l'honneur
des
bacheliers
de
notre
ville
a
été
un
immense
succès
et
surtout
un
moment
de
bonheur
partagé
entre
jeunes,
parents
et
responsables
éducatifs
d'Orly
et
notamment
le
service
Jeunesse.
Cette
manifestation,
désormais
annuelle,
exprime
notre
volonté
de
favoriser
et
de
valoriser
la
réussite
de
nos
jeunes.
A
Orly
la
réussite
est
possible.
C'est
ainsi
que
189
bacheliers
dont
7
avec
mentions
se
sont
vus
remettre
un
chèque
cadeau
afin
leur
donner
un
petit
coup
de
pouce
pour
la
suite
de
leurs
études. Samedi
5
décembre
Au
Centre
culturel,
c'était
le
Noël
des
enfants
du
personnel
communal.
Après
un
spectacle
très
apprécié,
rempli
de
poésie,
250
enfants
et
leurs
parents
ont
pu
assister
à
la
descente
en
rappel
du
Père
Noël.
En
tout,
528
chèques
cadeaux
ont
été
remis
aux
enfants
de
moins
de
quinze
ans.
Vendredi
11
décembre
A
l'occasion
d'une
soirée
très
réussie,
200
jeunes
et
adultes
ont
assisté
à
la
pièce
de
théâtre
«
Responsables
mais
non
coupables
»
au
Forum
Néruda.
3 Cette
pièce
qui
invite
à
aller
voter,
à
agir
en
citoyen
pour
se
faire
entendre,
a
été
suivie
d'un
repas
collectif
et
convivial.
Samedi
12
décembre
A
partir
de
14h00
-
c'était
Noël
au
Grand
Godet,
plus
de
4000
personnes
(parents,
enfants,
grands-parents)
ont
participé
aux
activités
proposées.
A
présent,
quelques
évènements
à
venir
pour
janvier
Vendredi
8
janvier
Les
Vœux
de
la
municipalité
à
la
population.
Samedi
9
janvier
La
nuit
de
la
solidarité
au
Centre
culturel
Aragon-Triolet.
Vendredi
15
janvier
Les
Vœux
au
personnel
communal.
Du
mardi
19
au
vendredi
22
janvier
Pendant
4
jours
nous
recevrons
ici-même
tous
nos
retraités
pour
le
traditionnel
banquet
des
retraités
dans
les
salons
de
la
Mairie.
Et
le
Samedi
23
janvier
Première
réunion
plénière
du
Conseil
des
enfants
à
10h00,
ici
même
dans
la
salle
du
Conseil
municipal.
Et
c'est
pourquoi
nous
allons
organiser
ce
soir
le
tirage
au
sort
des
conseillers
qui
siègeront
durant
deux
ans
au
sein
de
ce
conseil
des
enfants.
Je
voudrais
remercier
les
166
jeunes
qui
ont
candidatés
-
c'est
un
franc
succès
pour
cette
première
édition.
Je
veux
dire
à
tous
ceux
qui
ce
soir
ne
seront
pas
retenus,
qu'ils
pourront
malgré
tout
apporter
leurs
idées,
leurs
conseils
aux
camarades
qui
siègeront
au
conseil
des
enfants.
Avant
de
passer
au
tirage
au
sort,
je
veux
également
remercier
la
direction
de
la
démocratie
de
proximité
et
notamment
Annie
PREDAL
et
sa
collègue.
Madame
la
Maire
propose
ensuite
d'aborder
l'ordre
du
jour
:
5
—-
Conseil
d'enfants
: tirage
au
sort.
Sana
EL
AMRANI
procède
au
tirage
au
sort
par
école
des
conseillères
et
conseillers.
De
même, il
est
procédé
au
tirage
au
sort
d'un
suppléant
ou
d'une
suppléante
pour
chaque
école. Par
ailleurs,
pour
les
collèges
Robert
Desnos
et
Dorval,
le
nombre
de
candidatures
étant
inférieur
au
nombre
de
postes
ouverts,
les
candidats
actuels
sont
automatiquement
élus.
Les
postes
vacants
restent
à
pourvoir.
CM2 CM2 CM1 CMi CM2 CM1 CMi CM2 CM2 CM2 CM2 CM CM2 CM2 CM2 CMi CM2 CM2 CM2 CM2 CM2 CM2 CM1 CM2 CM1 CM2 CM2 CM2 CM2 CM1 CM CM Gème Gème
Cité
Jardins
H
BOYER
(su
Assala
LE
FEBVRE
RAHMANI
(su
Jean
Moulin
ikrame
MEBAREXK
(su
nte
R.
Rolland
À
Mathilde
GLAPIER
(su
nte
R.
Rolland
B
Fatima
NIAKI
(su
nte
Joliot
Curie
Léa
ROSSIO
(su
nte
M.
Cachin
À
Zakaria
REMACHE
(su
Céleste
GANFINA
(su
. Eluard
Loubernide
PAPAL
(su
Kady
YATTARA
(su
nte
6ème Gème 6ème
F G G F G F F G F F G F F G F F G F G F F G G F G F F G F F G F F G F F G F
6ème
6
-
Rapport
annuel
d'activité
2015
du
Conseil
des
Séniors.
Madame
la
Maire
demande
une
suspension
de
séance
pour
donner
la
parole
à
Monsieur
Vincent
CHARLOT,
Vice-Président
du
Conseil
des
Séniors
pour
le
rapport
d'activité
annuel : I-
Rapport
d'activités
annuel
2015
«
Le
Conseil
des
séniors
a
été
créé
par
décision
du
Conseil
municipal
du
18
septembre
2014.
Il
comprend
31
membres.
Il
est
présidé
par
Monsieur
Pascal
PERRIER,
Maire-Adjoint
chargé
des
Affaires
Sociales,
de
la
Solidarité,
des
Personnes
Agées
et
de
la
Petite
Enfance.
Madame
la
Maire
a
nommé
Vincent
CHARLOT
comme
Vice-Président
du
Conseil.
Depuis
sa
création,
le
Conseil
s'est
réuni
5
fois
en
réunion
plénière
le
17
décembre
2014
et
les
4
février,
9
avril,
4
juin
et
15
octobre
2015.
Ses
trois
commissions
«
Cadre
de
Vie
»,
«
Unis
et
Solidaires
»
et
«
Vie
Active
»
et
son
groupe
de
travail
sur
les
sorties
et
vacances
travaillent
avant
chaque
session
plénière. Ses
membres
participent
activement
pour
la
plupart
à
la
vie
des
institutions
et
associations
de
la
commune.
Beaucoup
sont
membres
des
Conseils
de
Quartier,
du
Conseil
de
la
Vie
Associative,
et
d'autres
structures.
Le
Conseil
travaille
activement
en
partenariat
avec
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
sur
le
budget
duquel
il fonctionne.
Le
Conseil
est
engagé
sur
de
nombreux
projets
et
actions
dont
voici
les
principaux
par
commission :
Commission
«
Unis
et
Solidaire
» :
—
Mission
Locale
pour
l'Emploi
:
il
s'agit
de
faire
parrainer
par
des
seniors
des
jeunes
de
moins
de
25
ans
en
recherche
d'emploi.
Les
parrains
et
marraines
font
bénéficier
les
jeunes
de
leurs
conseils
en
matière
d'emploi
et
d'autres
domaines
(logement,
santé,
etc...)
avec
l'aide
de
la
mission
locale.
—
Crèche
des
P'tits
Loup'ings
:
des
seniors
viennent
tous
les
mois
pendant
une
heure
retrouver
les
enfants
de
1
à
3
ans
de
la
crèche
avec
lesquels
ils
jouent,
chantent,
dessinent,
jardinent,
auxquels
ils
lisent
des
livres
et
racontent
des
histoires,
etc...
C'est
un
apprentissage
pour
les
petits
de
la
vie
sociale.
-
Plusieurs
initiatives
entre
des
jeunes
des
centres
aérés
et
les
seniors
se
déroulent
à
la
Résidence
Méliès
et
au
Foyer-restaurant
Pablo
Neruda
portant
sur
des
ateliers
civilité,
chansons,
cuisine
et
spectacle.
_
Repas
intergénérationnels
entre
jeunes
et
seniors.
—
Ateliers
photos
interviews
et
mémoire
entre
jeunes
et
seniors
ainsi
que
conteurs
et
mémoire
qui
lient
activités
et
mémoire
des
anciens.
Commission
«
Vie
Active
»
:
_
Spectacle
lors
de
la
semaine
bleue
des
seniors
de
la
résidence
Méliès
et
du
Foyer
Pablo
Neruda.
—
Participation
aux
journées
du
Patrimoine
consacrées
cette
année
au
70ème
anniversaire
de
la
libération
des
camps
avec
les
services
et
l'Association
Française
pour
la
Mémoire
de
la
Déportation.
6 —
Participation
aux
travaux
de
la
commission
chargée
de
la
relance
de
la
Charte
de
la
Civilité
sous
l'impulsion
de
Jacqueline
Marconi.
—
Participation
à
l'action
culturelle
;
cinéma
ou
le
Vernissage
de
l’exposition
du
cercle
des
Peintres
retrouvés.
Commission
«
Cadre
de
vie
»
:
_
Le
Conseil
a
étudié
l'accessibilité
aux
transports
publics
et
a
participé
à
la
commission
communale
d'accessibilité.
-
Il
a
pris
connaissance
des
projets
de
pistes
cyclables.
_
Certains
de
ses
membres
sont
parties
prenantes
du
projet
de
jardins
partagés
avec
les
associations
ACER
et
Trait
d'union
et
participation
à
l'atelier
pour
le
futur
parc
Marcel
Cachin.
_
Le
Conseil
a
étudié
le
problème
des
marchés
et
commerces.
-
Nous
avons
participé
aux
visites
de
chantiers
et
à
la
réunion
sur
le
Plan
Local
d'Urbanisme.
—
Nous
avons
également
participé
à
une
réunion
sur
les
centres
de
santé.
—
Nous
avons
fait
la
visite
des
archives
municipales
avec
l'UPT.
Le
groupe
de
Travail
«
sorties
et
voyages
» :
_
Le
Conseil
a
été
associé
à
la
réflexion
sur
les
sorties
et
Voyages
par
le
CCAS. _
Concernant
le
voyage
Guadeloupe,
le
Conseil
a
été
partie
prenante.
Nous
avons
repoussé
ce
voyage
à
2016
et
grâce
à
la
coopération
avec
le
Comité
de
Jumelage
et
le
partenariat
avec
le
CCAS
de
Pointe
à
Pitre,
nous
avons
pu
aboutir
au
projet
de
voyage
en
Guadeloupe
en
mai
2016.
Durant
cette
année,
nous
avons
reçu
en
séance
plénière
où
en
commission
plusieurs
élus
:
Jean-François
CHAZOTTES,
ler
adjoint,
sur
les
commerces
et
marchés,
Monique
KUSINSKI,
sur
le
CVAO,
Christian
BRISSEPOT
sur
l'accessibilité
aux
transports
publics.
Nous
avons
également
eu
la
visite
des
responsables
associatifs
: Didier
LEROY
de
l'ACER,
Yann
VIENS
et
Claude
ROCHET
de
l'AMFD,
Marthe
EIT
et
Colette
CAMMAS
de
l'Université
Pour
Tous,
Jean
FENECH
et
Malika
DAZI
de
la
Mission
Locale
pour
l'Emploi. II
-
Bilan
des
modalités
de
travail
du
conseil
des
seniors
durant
cette
année
écoulée. Il
apparait
nécessaire
qu'entre
chaque
conseil,
des
seniors
se
réunissent
avec
un
référent
de
chaque
commission
pour
se
tenir
informés
des
travaux,
discussions,
projets
menés
dans
chacune
des
commissions. Les
commissions
«
Unis
et
solidaires
»
et
«
Vie
Active
»
fonctionnent
bien
de
manière
régulière
avec
respectivement
8
et
10
membres.
La
commission
«
Cadre
de
vie
»
par
contre
est
moins
fréquentée
(5
personnes),
elle
est
surtout
impliquée
dans
le
projet
de
jardins
partagés,
il
est
nécessaire
d'y
intégrer
de
nouvelles
personnes.
Les
comptes
rendus
écrits
des
commissions
seront
réalisés
1
à
2
fois
par
an,
en
plus
de
ceux
des
réunions
plénières.
III
-
Les
axes
de
travail
nouveaux
pour
2016
>
Mieux
communiquer
auprès
de
tous
les
retraités
Orlysiens
sur
ce
que
fait
le
conseil
des
seniors
en
plus
de
la
page
seniors
du
journal
«
Orly,
notre
ville
»:
une
plaquette
spécifique
à
concevoir
pour
une
distribution
ciblée
début
2016,
tenue
d'une
table
lors
du
banquet
des
retraités.
Y
Préparation
d’un
spectacle
pour
la
semaine
bleue
2016.
>
Faire
connaitre
au
secteur
culturel
les
propositions
de
programmation
qui
pourraient
intéresser
les
seniors
orlysiens,
intégrer
ceux-ci
dans
la
vie
culturelle
(cinéma,
expositions..….).
Y
Mener
une
réflexion
sur
les
thématiques
autour
de
la
préservation
de
l'autonomie,
les
questions
de
santé
et
les
activités
sportives.
>
Créer
des
liens
avec
le
Conseil
Départemental
et
le
CLIC
6.
(Centre
Local
d'Information
et
de
Coordination
gérontologique).
Y
Se
rapprocher
du
conseil
des
enfants
et
des
jeunes
pour
collaborer
sur
des
centres
d'intérêts
communs
».
La
suspension
de
séance
est
levée.
Madame
la
Maire
poursuit
à
nouveau
l'ordre
du
jour
:
7
- Budget
primitif
2016
-
budget
général.
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
8
-
Approbation
du
budget
rectificatif
2015
-
Centre-médico-psycho-
pédagogique
(CMPP).
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly).
9
-
Facturation
des
dépenses
liées
à
la
mise
à
disposition
du
personnel
de
la
Ville
peur
le
budget
annexe
d'assainissement,
le
Centre-Médico-
Psycho-Pédagogique
(CMPP),
les
budgets
C.C.A.S
et
caisse
des
écoles,
le
SICIO
et
l'association
du
centre
culturel
—
exercice
2015.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly).
10
-
Compte-rendu
des
virements
de
crédits
pour
dépenses
imprévues
de
l’année
2015.
L'assemblée
municipale
à
pris
acte. 11
-
Nouvelle
soumission
de
garantie
d' emprunt
au
profit
de
Valophis
Habitat
pour
le
financement
des
travaux
d'aménagement
des
locaux
de
l'agence
-
opération
S990-
ZAC
des
Aviateurs
—
Ilot
C2-
20
allée
Louis
Bréguet
suite
à
une
erreur
au
niveau
du
nom
du
prêteur
«
La
Banque
Postale
Crédit
Entreprises
»
et
non
«
La
Banque
Postale
».
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
12
-
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
-
rapport
d'utilisation
sur
l'exercice
2014. L'assemblée
municipale
a
pris
acte.
13
-
Autorisation
donnée
au
Trésorier
d'Orly
pour
comptabiliser
des
écritures
dans
le
compte
de
gestion
2015
du
budget
annexe
d'assainissement. Adopté
à
l'unanimité.
14
-
Création
du
budget
annexe
du
Centre
Culturel
et
présentation
du
budget
2016
de
ce
budget
annexe.
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
15
-
Acceptation
du
périmètre
et
du
siège
de
l'Etablissement
Public
Territorial
du
Territoire
12.
L'assemblée
municipale
à
pris
acte.
Election
des
délégués
de
la
commune
d'Orly
au
Conseil
de
la
Métropole
du
Grand
Paris.
Une
candidature
est
proposée
: Christine
JANODET.
Elle
est
élue
par
28
voix
pour
et
7
bulletins
blancs
sont
trouvés
dans
l’urne.
Election
des
délégués
de
la
commune
d'Orly
au
Conseil
de
territoire.
La
représentante
de
la
commune
d'Orly
au
Conseil
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
siégeant
de
plein
droit
au
Conseil
de
Territoire,
il
reste
deux
postes
à
pourvoir.
Un
appel
à
candidature
est
fait.
La
majorité
municipale
propose
Thierry
ATLAN
et
Nathalie
BESNIET.
Les
groupes
Agir
pour
Orly
et
Une
nouvelle
ère
pour
Orly
proposent
la
candidature
de
Marco
PISANU. Thierry
ATLAN
et
Nathalie
BESNIET
obtiennent
27
voix.
Marco
PISANU
obtient
7
voix.
Un
bulletin
blanc
est
trouvé
dans
l’urne.
Sont
élus
au
Conseil
de
Territoire
(T12)
Christine
JANODET,
Thierry
ATLAN
et
Nathalie
BESNIET.
16
-
Approbation
du
projet
de
statuts
du
syndicat
mixte
ouvert
d'études
de
la
Cité
de
la
gastronomie
Paris-Rungis
et
de
son
quartier.
Adopté
à
l'unanimité. Adhésion
de
la
commune
d'Orly
au
syndicat
mixte
ouvert
d’études
de
la
Cité
de
la
gastronomie
Paris-Rungis
et
de
son
quartier.
Adopté
à
l'unanimité.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
d'Orly
au
comité
syndical
de
ce
syndicat.
Madame
la
Maire
propose
deux
titulaires
:
Hind
BENAINI
et
Jean-François
CHAZOTTES
et
deux
suppléants
Imène
BEN-CHEIKH
et
Alain
GIRARD.
Adopté
à
l'unanimité.
17
-
Application
du
tarif
orlysien
aux
élèves
de
CLIS
(Classe
d’Inclusion
Scolaire)
pour
les
prestations
périscolaires
et
extra-scolaires.
Adopté
à
l'unanimité.
18
-
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
et
des
effectifs.
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
19
-
Actualisation
des
conditions
de
location
des
salles
de
convivialité
pour
l’année
2016
et
caution
pour
le
prêt
de
matériel
aux
associations.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly).
20
-
Actualisation
des
tarifs
pour
enlèvement
d'office
des
dépôts
sauvages
des
ménages
(dépôts
domestiques)
et
des
activités
économiques
(dépôts
de
d.i.b.)
pour
l’année
2016.
Adopté
à
l'unanimité.
21
-
Présentation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
Ile
de
France
(Sigeif)
pour
l’année
2014,
L'assemblée
municipale
a
pris
connaissance.
Madame
SANA
EL
AMRANI
quitte
la
séance
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
Pascal
PERRIER. 22
-
Adhésion
au
groupement
de
commandes,
pour
l'achat
de
gaz
naturel,
de
fournitures
et
de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique,
du
Sigeif.
Adopté
à
l'unanimité.
23
-
Modification
de
l’article
38
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal. Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
24
-
Délimitation
d'un
nouveau
secteur
de
renouvellement
urbain
des
Roses
sur
la
zone
C
du
plan
d'exposition
au
bruit
de
l'aéroport
d'Orly
où
les
1°,
2°
et
5°
de
l'article
L.
147-5
du
code
de
l'urbanisme
restent
applicables.
‘
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
10 25
-
Approbation
de
la
cession
du
camping
municipal
d'Orly
situé
à
l'île
d'Oléron. Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
voix
contre
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
26
-
Conventions
d'études
techniques
et
financières
concernant
le
projet
d'enfouissement
des
lignes
à
haute
tension.
Adopté
à
l'unanimité.
27
-
Cession
a
PIERREVAL
INGENIERIE
des
parcelles
V
88-89-90
et
du
lot
16
de
la
parcelle
V
176.
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly).
28
-
Approbation
de
la
rétrocession
des
espaces
publics
des
ZAC
Aviateurs
et
Saules
et
de
la
clôture
de
la
ZAC
des
Saules.
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
29
-
Approbation
de
la
rétrocession
finale
des
espaces
publics
et
de
la
clôture
des
ZAC
du
Fer
à
Cheval
et
de
l'Hôtel
de
Ville.
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
:
3
(dont
un
pouvoir)
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
Les
administrateurs
de
la
Semorly
n'ont
pas
pris
part
au
vote
:
Mesdames
Christine
JANODET,
Hind
BENAINI,
Jacqueline
MARCONI
et
Messieurs
Jean-François
CHAZOTTES,
Alain
GIRARD
et
Thierry
ATLAN.
30
- Approbation
du
principe
de
dissolution
de
la
Semorly.
Adopté
à
l'unanimité.
Les
administrateurs
de
la
Semorly
n'ont
pas
pris
part
au
vote
:
Mesdames
Christine
JANODET,
Hind
BENAINI,
Jacqueline
MARCONT
et
Messieurs
Jean-François
CHAZOTTES,
Alain
GIRARD
et
Thierry
ATLAN
Aucune
question
diverse
n'étant
soulevée,
la
séance
est
levée
à
23h30.
La
secrétaire
de
séance
La
Maire
d'Orly
Maribel AVILES-
CORONA
11