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Compte-Rendu - Compte Rendu CM +09 04 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM +09 04 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Histoire et mémoire,
Ville
d'Orly
ÊË—
Direction
de
l'administration
juridique
et
des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
9
AVRIL
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
neuf
avril,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
deux
avril
deux
mille
quinze,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
JANODET
-
maire. ETAIENT
PRESENTS
: Madame
Christine
JANODET,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
CHAZOTTES
Jean-François
-
BARRÉ
Stéphanie
-
BENAINI
Hind
-
BESNIET
Nathalie
-
PERRIER
Pascal
-
BEN
CHEIKH
Imène
-
RADJOUH
Farid
-
FAROUZ
Paul
- GIRARD
Alain
-
MARCONI
Jacqueline.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
DE
BARROS
Christian
-
BESSAMI
Dahmane
-
STOUVENEL
Pierre
-
KUCINSKI
Monique
-
BONNISSEAU
Geneviève
-
DAUTRY
Josiane
-
AVILES
CORONA
Maribel
VERA
Malikat
-
BRISSEPOT
Christian
(arrivé
à
21h30)
-
BAUM
Frank-Eric
-
BOURGEOIS
Patrick
—-
JOURDE
Eddy
-
BETTAYEB
Karine
-
EL
AMRANI
Sana
-
PISANU
Marco
-
ASSOGBAVI
Line
-
CIMINO
Marianne
-
CROS
Lyonel
-
MESSACI
Brahim
-
REYNAUD
Denis
-
BOUARNI
Azhour.
ETAIENT
REPRESENTES
Monsieur
KERMANI
Hamide
représenté
par
Hind
BENAINI
Madame
HERLIN
Marilyne
représentée
par
Nathalie
BESNIET
Monsieur
ATLAN
Thierry
représenté
par
Dahmane
BESSAMI
Monsieur
BRISSEPOT
Christian
(arrivé
à
21h30)
représenté
par
Christine
T
1
—
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Madame
Malikat
VERA
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Elle
l'a
acceptée.
Monsieur
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. La
séance
est
ouverte
à
20h40,
2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Adopté
à
l'unanimité.
3
—
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
Maire
en
vertu
de
la
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Plusieurs
questions
sont
posées
sur
les
décisions
par
différents
conseillers
municipaux
:
Marco
PISANU
sur
les
décisions
46,
47,
48,
72,
96,
119,
et
135,
et
Brahim
MESSACI
sur
les
décisions
42
et
113.
L'Assemblée
municipale
prend
acte.
4
-
Communications
de
la
Municipalité.
En
ouverture
de
la
séance
Madame
la
Maire
veut
en
son
nom
et
en
celui
de
l'assemblée,
apporter
son
soutien
au
collègue
Thierry
ATLAN
qui
a
perdu
sa
maman
il
y
a
quelques
jours.
Avant
de
communiquer
quelques
informations
sur
la
vie
de
la
ville,
Madame
la
Maire
souhaite
remercier
toutes
celles
et
tous
ceux
qui
ont
contribué,
lors
des
élections
départementales
des
22
et
29
mars
dernier,
à
faire
que
le
département
reste
à
gauche.
Pour
ce
qui
concerne
la
ville,
dans
ce
nouveau
canton,
Madame
la
Maire
remercie
tout
particulièrement
les
Orlysiennes
et
les
Orlysiens
qui
lui
ont
accordé
à
66,31
%
leur
confiance.
Elle
remercie
également
les
agents
de
la
ville
d'Orly
qui
ont
contribué
au
bon
déroulement
de
ce
scrutin.
Cette
victoire,
dans
le
canton,
est
celle
de
l'union
de
toutes
les
forces
de
gauche.
Elle
va
permettre
de
continuer
à
mettre
en
œuvre
les
politiques
de
solidarité
utiles
à
tous
les
Orlysiens.
Ce
mandat
de
conseillère
départementale
lui
permettra,
notamment,
de
faire
profiter
notre
ville
de
nombreuses
complémentarités
avec
le
mandat
de
maire
d'Orly.
Enfin,
Madame
Nicole
DURU
BERREBI,
candidate
de
l'UMP,
a
déposé,
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Melun,
un
recours
en
annulation
de
l'élection
dans
le
canton. Depuis
le
dernier
conseil
municipal
du
19
février,
plusieurs
manifestations
et
événements
ont
marqué
la
vie
de
la
ville. Dimanche
1°"
mars
De
nombreux
Orlysiens
ont
répondu
à
l'invitation
des
communautés
juives
et
musulmanes
d'Orly
pour
une
rencontre
autour
du
thème
:
«
La
fraternité
valeur
commune
à
la
République
et
aux
religions
».
Jeudi
5
mars
à
20h
Là
aussi
de
nombreux
Orlysiens
sont
venus,
au
Centre
culturel,
pour
la
projection,
en
avant-première,
du
film
PARA,
court-métrage
tourné
à
Orly
par
2
jeunes
réalisateurs
et
producteurs
Orlysiens
: Joachim
REGENT
et
Said
REZIG.
Autour
du
8
mars
et
de
la
Journée
internationale
des
droits
des
femmes
De
nombreuses
manifestations,
exposition,
film,
spectacle
et
débats,
ont
marqué
la
vie
orlysienne.
Mardi
10
mars
Réception
en
l'honneur
des
femmes
du
personnel
communal.
Samedi
14
mars
Les
Orlysiens
étaient
très
nombreux,
au
Centre
culturel,
pour
la
conférence-
débat
autour
des
livres
du
journaliste
Edwy
PLENEL
et
de
l'historien
Gilles
MANCERON. Jeudi
19
mars
La
FNACA,
les
associations
d'anciens
combattants
et
la
Municipalité
se
sont
retrouvés
au
Monument
aux
morts
pour
la
cérémonie
marquant
la
fin
de
la
guerre
d'Algérie.
Vendredi
20
mars
A
l'occasion
du
départ,
pour
une
promotion
professionnelle,
du
commissaire
BERNE,
Madame
la
Maire
l'a
remercié
pour
la
qualité
de
son
travail
et
de
celui
de
ses
équipes
depuis
4
ans
à
Orly
et
Choisy
le
Roi.
À
cette
occasion
il
a
présenté
Madame
VERGNON
qui
lui
succède.
Jeudi
26
mars
De
nombreux
enseignants
et
éducateurs
se
sont
retrouvés
au
Centre
culturel
pour
un
après-midi
de
réflexion
sur
les
questions
d'éducation
avec
le
sociologue
Didier
LAPEYRONNIE.
Jeudi
2
avril
Réunion
du
Conseil
de
quartier
Ouest. Lundi
G
avril
1800
enfants
d'Orly,
Choisy
le
Roi
et
Villeneuve
le
Roi
ont
participé
à
la
chasse
aux
œufs
en
chocolat
au
parc
du
Grand
Godet.
Pour
les
événements
à
venir
:
Vendredi
10
avril
À
10h15,
les
enfants
de
l'école
maternelle
Romain
Rolland
fêteront
le
Carnaval.
Depuis
le
3
avril
et
jusqu'au
3
mai
Exposition
des
lauréats
du
25°"
Mai
des
Créateurs
au
Centre
culturel.
Samedi
11
avril
À
10h
au
Centre
culturel,
les
associations
vont
se
réunir
à
l'occasion
de
l'Assemblée
plénière
du
CVAO
(le
Conseil
de
la
Vie
Associative
d'Orly).
Mercredi
15
avril
De
17h
à
20h
ce
sera
le
Forum
de
présentation
des
séjours
été
dans
le
hall
du
Centre
administratif
puis
du
18
avril
au
15
mai,
les
parents
des
enfants
et
des
jeunes
de
4
à
17
ans
pourront
procéder
aux
inscriptions
dans
ces
séjours.
Vendredi
17
avril
Toute
une
journée
dédiée
au
Carnaval
:
le
matin,
place
du
marché,
avec
les
enfants
des
écoles
Beaudelaire,
du
Centre
et
Jean
Moulin
et
l'après-midi
avec
les
enfants
des
écoles
Joliot-Curie.
Pour
conclure,
Madame
la
Maire
attire
l'attention
de
l’Assemblée
municipale
sur
les
2
cérémonies
du
dimanche
26
avril
et
du
vendredi
8
mai
qui
marqueront,
cette
année,
le
70°"
Anniversaire
de
la
Libération
des
camps
de
concentration
et
d'extermination
et
de
la
victoire
sur
le
nazisme.
Madame
la
Maire
propose
ensuite
d'aborder
l’ordre
du
jour
:
5
-
Fixation
des
taux
des
quatre
taxes
directes
locales
et
de
la
TEOM
pour
l’année
2015.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
abstentions
du
groupe
une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
6
- Indemnité
de
conseil
au
Trésorier
au
titre
de
la
gestion
2014,
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
du
groupe
Agir
pour
Orly). 7
-
Nouvelle
soumission
de
garanties
d'emprunts
pour
la
construction
de
logements
ZAC
Calmette
ilôt
5a
suite
à
une
nouvelle
procédure
mise
en
place
au
sein
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations.
(Garanties
ayant
déjà
été
approuvées
lors
du
Conseil
municipal
en
date
du
22
mai
2014).
.
Garanties
d'emprunts
au
profit
de
Valophis
Habitat
dans
le
cadre
de
construction
de
30
logements
collectifs
au
70-72
avenue
de
l’Aérodrome
-
Orly.
|
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
: 3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
Suite
à
une
question
posée
par
Monsieur
MESSACT
en
commission
Ressources
le
30
mars
dernier,
Madame
la
Maire
précise
les
dates
des
réunions
publiques
organisées
sur
le
PLU,
à
savoir
:
|
-
La
première
réunion
avait
été
arrêtée
le
28
mai
2015
mais
en
raison
d'un
Conseil
de
quartier,
programmé
le
même
jour,
elle
sera
reportée
ultérieurement
;
-
Une
deuxième
réunion
se
tiendra
courant
Septembre.
L'objectif
étant
d'arrêter
le
projet
en
octobre
pour
un
passage
au
Conseil
municipal
en
Octobre.
8
-
Approbation
du
règlement
de
fonctionnement
du
Relais
d’assistantes
maternelles. Adopté
à
l’unanimité.
9
-
Adhésion
de
la
Commune
d'Orly
au
Cluster
Eau/Milieux/Sols
et
participation
financière
pour
l’année
2015.
Adopté
à
l’unanimité.
A
cette
occasion
Monsieur
PISANU
souhaite
la
communication
de
documents
complémentaires
(l'étude
de
faisabilité
et
liste
des
entreprises
concernées).
10
-
Demande
de
Fonds
Social
Européen
pour
le
cofinancement
de
l’action
«
Accompagnement
Coordinateur
Parcours
d'insertion
PLIE
»
à
Orly. Adopté
à
l'unanimité.
11
-
Approbation
d’un
bail
emphytéotique
avec
l'association
AUVM
en
vue
de
la
réhabilitation
de
la
Ferme
Marais.
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
: 3
du.
groupe
Agir
Pour
Orly
et
4
du
groupe
une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
Monsieur
Pascal
PERRIER
n'a
pas
pris
part
au
vote.
12
-
Elaboration
du
diagnostic
partagé
dans
le
cadre
de
la
construction
du
projet
social
de
la
structure
et
dans
le
but
de
l'obtention
des
agréments
CAF
relatifs
aux
Centres
sociaux.
Monsieur
Christian
BRISSEPOT
est
arrivé.
Adopté
à
l'unanimité. 13
-
Adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
de
la
commune
de
Chennevières-sur-Marne
(Val-
de-Marne). Adopté
à
l'unanimité.
14
-
Approbation
du
compte
rendu
annuel
de
la
collectivité
(crac)
de
l’année
2013
des
opérations
d'aménagement
conduites
par
la
SEMORLY
sur
la
ZAC
du
quartier
de
l'Hôtel
de
Ville
et
la
ZAC
du
Fer
à
Cheval.
Adopté
à
la
majorité
(7
Voix
contre
: 3
du
groupe
Agir
Pour
Orly
et
4
du
groupe
une
Nouvelle
Fre
pour
Orly).
Les
administrateurs
de
la
Semorly
n'ont
pas
pris
part
au
vote:
Mesdames
Christine
JANODET,
Hind
BENAINI,
Jacqueline
MARCONI
et
Messieurs
Jean-François
CHAZOTTES,
Alain
GIRARD
et
Thierry
ATLAN
(représenté
par
Dahmane
BESSAMT).
15
-
Création
du
pôle
MELIES
par
le
réaménagement
du
parc
Georges
MELIES,
la
réhabilitation
du
château
et
du
stade
de
football.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
abstentions
du
groupe
une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
16
-
Présentation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
intercommunal
de
la
périphérie
de
Paris
pour
l'électricité
et
les
réseaux
de
communication
(SIPPEREC)
pour
l’année
2013.
L'Assemblée
municipale
prend
acte.
Aucune
question
diverse
n'étant
soulevée,
la
séance
est
levée
à
22h45.
La
secrétaire
de
séance
La
Maire
d'Orly
Malikat VERA