Compte-Rendu - CR 24.06.2022

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Compte-Rendu - CR 24.06.2022 Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune d'Hamonville. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24.06.2022)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Transports, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DE SEANCE

Séance du 24 Juin 2022 202 à 20 heures 30 minutes

MAIRIE

Présents :

M. VELLE PATRICE, M. CHENOT NICOLAS, M. GRIFFATON GABRIEL, M. GRIFFATON GAUTIER, M. GIRARD CHRISTIAN,

Absent excusé : M. LECLERE SEBASTIEN a donné procuration à M. CHENOT Nicolas

Secrétaire de séance : M. CHENOT Nicolas

Président de séance : M. VELLE PATRICE

1 —- VALIDATION DU COMPTE RENDU DU 28.01.2022

Le Maire demande si le compte-rendu de la réunion du 14 Avril 2022, appelle des remarques, interrogations ou modifications.

Mr le Maire précise qu'il ne s’est pas renseigné sur le dernier point, qui avait été abordé en « questions diverses » à savoir la possibilité de verser à une association une subvention à une association venant en aide aux expatriés Ukrainiens, il va voir ce point ;

Aucune remarque n'est à formuler, le Maire demande alors aux conseillers présents de bien vouloir délibérer pour valider ce compte-rendu :

VOTE : Compte-Rendu validé à l'unanimité

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Le Maire demande si un conseiller veut remplir la fonction de secrétaire de séance, Mr CHANOT Nicolas se propose d'être le secrétaire pour cette séance. A l’unanimité, les conseillers valident, Mr CHENOT Nicolas est donc désigné secrétaire de cette séance.

2 — Modalité de la Publicité des Actesà compter du 1° Juillet 2022 : Le Maire indique qu'une ordonnance du 7 octobre 2021, impose aux communes de moins de 3 500 habitants, de publier les actes réglementaires par voie électronique et supprime l'affichage à la Mairie. Toutefois, par délibération prise avant le 1° juillet 2022, les communes peuvent décider du maintien de l'affichage.

Le Maire indique qu'il souhaite maintenir, ce qui est actuellement fait à savoir : -__ L'affichage en vitrine devant la Mairie

- En parallèle, diffusion par mail et sur le site de la commune des compte-rendu de réunion du Conseil Municipal. Pour le site de la commune, après discussion avec les conseillers présents, il précise que les comptes-rendus resteront visibles, en ligne pendant 3 ans. Il précise que tous les actes (arrêtés, délibérations et comptes-rendus) sont de toute façon gardés en version « papier » en Mairie et reste consultables sans limite dans le temps. Après ces explications, le Maire demande aux conseillers présents de bien vouloir délibérer :

VOTE : Accord à l’Unanimité

3 — Adoption du plan comptable M57 au 1° Janvier 2023 :

Le Maire indique que Monsieur le Trésorier l’a sollicité pour savoir si la commune souhaitait passer de la nomenclature M14 à M57 à compter du 1° janvier 2023. Sachant que cette nomenclature deviendra obligatoire au 1% janvier 2024, que notre secrétaire de Mairie a bénéficié de la formation adaptée et que notre logiciel est compatible, il a donné son accord.

Cependant l'accord donné par Mr le Maire doit être validé par une délibération du Conseil Municipal, le Maire demande alors aux conseillers présents de bien vouloir délibérer :

VOTE : Accord à l’Unanimité4 — Questions Diverses :

Le maire indique qu'il a participé à la réunion publique sur le déploiement de la fibre, il rappelle

les points essentiels, sur ce sujet :

“ Les travaux pour le raccordement à la fibre sont quasi terminés, les habitants de notre commune, comme celles du secteur, seront éligibles à ce service entre le 1° juillet et le 30 Septembre 2022

s Chacun pourra choisir son opérateur parmi 13 sociétés ayant le droit de se connecter à ce réseau

" llest recommandé, à chacun d'attendre avant de signer un nouveau contrat avec un opérateur, que la Mairie (qui sera informée en temps réel) fasse savoir que le service est ouvert sur la commune

" Le raccordement entre le poteau, ou la chambre, et le foyer sera gratuit (sous réserves de passage par la gaine existante dans le cadre d’un raccordement par voie sous-terraine) et pris en charge par l'opérateur quel que soit la date à laquelle, le foyer aura signé son contrat

“" |lest fortement recommandé de rester présent lorsque le technicien viendra au domicile pour installer ce service, et de veiller sur les travaux qu'il va effectuer.

Mr le Maire indique que les statuts du SIVM ont été validés, suite aux dernières délibérations, ainsi les critères de répartition entre les communes ont été modifiés.

Mr le Maire indique que notre secrétaire de Mairie Judith ROBIN reprend son poste à compter du vendredi 1° Juillet, elle a suivi sa formation depuis le début de cette année, Monsieur le Maire fait part sa satisfaction et précise qu’il a bénéficié d'un remplacement de grande qualité sur la seconde partie de l’absence de Judith, en la personne d'Evelyne et il tient à la remercier pour le travail effectué.

Monsieur le Maire rappelle l'information qu'il a diffusé il y a quelques jours, à compter du samedi 1er Juillet 2022, l'accès à la déchetterie de Bernécourt se fera sans rendez-vous. Il rappelle les jours et heures d'ouvertures :

“ Horaires d’été (1° Mars au 31 octobre)

e Mercredis de 9h à 12h00 et de 13h à 17h30

e Samedis de 9h à 12h00 et de 13h à 17h30

Monsieur le Maire indique qu'un flyer sera prochainement distribué, la CCMM organise une collecte (pour les particuliers) d'amiante à la déchetterie de Bernécourt, en septembre 2022. Toutes les informations seront sur le document qui sera distribué

Monsieur le Maire indique que depuis, ce vendredi, un arrêté sécheresse est en vigueur, certaines restrictions de l’usage de l’eau sont donc en vigueur, comme le lavage des voitures à domicile, le remplissage des piscines, le nettoyage des façades des terrasses...

Monsieur le Maire, fait part des remerciements adressés à la commune, par Madame LINDINI, pour les attentions et les gestes de soutien qu'elle a reçu lors du décès de son époux.

Monsieur le Maire profite également de cette réunion, pour remercier les membres du conseil municipal, qui l'ont épaulé et soutenu lors du décès de sa maman. Il souhaite également remercier l'ensemble des habitants pour les messages et gestes de soutien que sa famille et lui-même ont reçu.

Mr GRIFFATON Gabriel demande à Monsieur le Maire s'il a des nouvelles du Conseil Départemental, quant à d'éventuels travaux sur la D104 (route entre Hamonville ET Ansaubville), notamment les accotements qui sont très dangereux. A ce jour, Monsieur le Maire n’a aucune nouvelle il va donc envoyer un courrier à la Présidente du CD54, pour essayer de faire un peu bouger la situation.

Plus aucune remarque n’est formulée, le Maire lève alors la séance à 21h20

Le Maire

Patrice VELLE

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Fait à HAMONVILLE le 24 Juin 2022

Le secrétaire de Séance

Nicolas CHENOT