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Lien du pdf (unknown - 06 2024 PJ Vote du compte administratif 2023 watermark)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Budget, “exeuue }e6pnq np ajequ no jediouud }86pnq : auieouos jeBpnq 8j ienbipu; (€) “exeuue je6pnq un.p yes |1,s 1291du109 y (2) L999 NP 2-L22S ‘7 2PIUE, 8p jUensJeu syXIUI Je IpUÂS np WiOU 8j OS ‘JUSWESSI4E)S.] 8P 28 8] HOS ‘AJIAN2EI(09 Ej EP LOU 9j jiOS 48nbipu] (1) 1€0Z NINT 82 £T0Z 32NNVY 134107 NQ 3Hn193434d (£) IEA ue 149 juIES 8p Sy99 : 1390N4 a1njeu 1ed 93)0A jjeusiuiupe ejdW09 GS 110dO81L3N SNV3740 99S : T14VLA4WO9 31504 8L000ÿ9110Gÿ9c : LA4IS CISUNN PA U8 149 }S 8p sunwuO] 3q 1VdIONINd 1390N9 NY 39349 (2) (1) (L)- 1eA us 149 juies : sunwuwos ASIVSNVAA 10118434 CZOZ - V9 - leA ue 449 ques 2p Sy99 - (L)- BA ue 19 juies Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (4) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 Sommaire 1 - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget C1 - Exécution du budget - Résultats C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses C3 - Exécution du budget - RAR Recettes II - Présentation générale A - Vue d'ensemble - Exécution du budget B1 - Equilibre financier - Investissement B2 - Equilibre financier - Fonctionnement C1 - Balance générale - Dépenses C2 - Balance générale - Recettes HIT - Adoption du CA A - Section d'investissement - Vue d'ensemble A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article IV - Annexes À - Présentation croisée A] - Section d'investissement - Vue d'ensemble A1.01 - Opérations non ventilables A 1.900 - Fonction 0 - Services généraux A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens A1.90i - Fonction 1 - Sécuritc A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat A 1.906 - Fonction 6 - Action économique A1.907 - Fonction 7 - Environnement A1.908 - Fonction 8 - Transports A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble A2.01 - Opérations non ventilables A2.930 - Fonction 0 - Services généraux A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens A2.931 - Fonction | - Sécurité A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale {hors APA et RSA/Régularisation de RMI) A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA ÀA2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat À2.936 - Fonction 6 - Action économique A2.937 - Fonction 7 - Environnement A2.938 - Fonction 8 - Transports B - Annexes patrimoniales B1.] - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N rage z 10 12 123 16 21 22 24 25 28 30 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objct Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 BI.K - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements B3.1 - Etat des provisions constituées B3.2 - Etalement des provisions B4 - Etat des charges transférées B$ - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers B6 - Prêts B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus B7.3 - Etat des emprunts garantis B7 4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail B7.6 - Etat des marchés de partenariat B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale B7.8 - Autres engagements donnés B7.9 - Autres engagements reçus B8.].1 - Concours attribués à des tiers B&.1.2 - Liste des subventions versées aux communes B9 - Etat du personnel B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un Cngagecment financier BI1.1 - Liste des organismes de regroupement B11.2 - Liste des établissements publics créés B11.3 - Liste des services imdividualisés dans un budget annexe B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties B13 - Opérations liées aux cessions B14 - Etat des travaux en régie B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement C - Annexes budgétaires CT.T - Equilibre budgétaire - Dépenses C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes C2.1 - Situation des AP C2.2 - Situation des AE D - Autres éléments d'information DI.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe DI.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble DI.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement D1.2,3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrécs D35.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties D4 - Gestion des fonds européens DS - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale D6 - Actions de formation des élus D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement D9 - Identification des flux croisés DI0 - Présentation agrégéc du budget principal et des budgets annexes DIT - Décisions en matière de taux D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) D14 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain V - Arrêté et signatures À - Arrêté et signatures Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. DA TN 2 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Object Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Obiet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Go Le) Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations. la dette et les opérations financières. les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en italique. (1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à l'article L 5217-10-9 et avant l'adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime. la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes » Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie || apparaissent alors dans les états de la partie Ill « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0 (2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L 2221-11 du CGCT) Pace 4 Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)‘JeuBIasUa) 8 JUOS saauuop s29 sa(nas ‘S2}xILU SJP9IpPUAS se] inod (+) sjoduui Sap jeiousa6 2pos np G6GL 19 Y PGGI SAPIUE XNE sanAgid SaJe9S1} S3]}999J Sa] INS Ssjqesinoqua] SAAUBAE S3p uolynquyje jueuod ‘0Z0& inod 9ANE91H}98J S9IUEUI, 8D OO jajinl O€ NP G£6-020€ .U 10]j EJ SP G£ SOLE, SP 84} NE Sa}UaSUO9 SojgesinoqUuai SaJUuenE Se| 21PpU3/dUIO09 HOP 3}3p 9p SINO9U8,7 (£) ‘N 84qi898P LE NE 8})8p E[ 8P JUEJUOW NP 1ed E JU8[N9/E9 2$ 8}j8p eJ 8p SINnoU8 | Ans JueAndde s soijes sa7 (Z) ‘(xneiojsajeid seomues sai 184 8SIWiSUBI}) Z-N SUOHEUHOQUI SEP 8SEQ E] JNS 8/(qE18 ‘L-N 891918X8,, 8P 4OQ EI 8P UCIHEdEI 9P SUD 2] SUEP SeSLdWO9 SUONEUNOJU) AAN28|I09 e] e sojgeoydde sauejuewialñoi je saAneSIÔa, suorisodsip sa] uojes 1euBiasuas y (1) 0 SO pr (ÿ) (&) JUSWISUUOIJOUO, 8p S8|1881 S8h95981 / 3n1q auB1ed3 OL 00'0 (p) (£) (Z) lusweuuorouoy 8p Sajjesi Se}92981 / sep e| ap sinoouz 6 % 00'0 JUSWS8UUOIOUO} 2P S8/[1891 S8}}2991 / 1n14q juewedinbe p sasuadsq 8 % 89'‘+OL (+) JueWeuuonouo, 9p Se||891 S8h93981 / [21de9 US 8}}2p E] ap [,nNUUE }JUEWEeSsINoQUEI }»e JUSWIEUUCHLUO, 8p s8l|821 sasusdaq L 4, 8b'Lt (ÿ) juewsauuorouo] 8p sajee1 sesuedep / [euuosisd ap sesusdaq 9 00‘0 uonerndod ; 49 G 00‘0 (£) (a) uonendod } epep sp sinoouz + 00 0 uonendod } 3n1q juewedinbs p sssuedaq € 1S'0€ uornendod / JUSWSUUOIAUO, SP S9//994 S21999H Z 00'Z£ uonendod /} }JU8UIaUUOloUO, 3p S2]|881 Sasuedaq L Sin98A SOI}21 — S91919UBUI; SUOÏELIOJU] [ 00'‘0 (L) jueyqeu 1ed je9Ss1 [8nusa)od no Saj29S1 S991n0S$81 9p 1N9)E91pU| | 9HAN9S8II09 | | | LL (Z-N) SalP9sy suonewioju] | 188€ € 91210] uohe|ndo4 | | SINS[PA | L sonbljshe)s SUONeUIIOqU] | Q____V SAUT ONVNIS 13 S31V9SI4 SINOILSILVLS SNOILVWAONI | L S11V42N39 SNOILVNACANI — | | Ce0 - V9 -IeA Us 149 juieS op SyY99 - (1) -JeA us 149 juies Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)NP ",N UONeJ9q1j8p ed aJte)e6pnq - : e1e)e6pnq ILuss - : SAN IO9 EE Sajgeoidde saejuewue|Ba je saanelsifal suonIsodsip sa] uojes ‘sjueaIns xioyo xnep sep nes un 1ed 19}9jdui09 y (p} ‘UOl98S snbeus sp sejjogi Sesuedep Sep %6G'2 ap eu e] Suep unuwiIxEw ny (£) 12uH0} 8)0A « SUBS » no « 93AB » 19NDIpU] (Z ) “8f9iue] 8p » no « a1ideuo np » 1ed 187e[dtu09 Y (1) (+) SeueeBpnq-nues ju0s suoishoid s87 — À “a4y1deus9 e s1deuo 8p juewsled 8p S}p919 9p SJuaWwaulA Sap 18nbije1d sp ajue19qj9p 2s9jquiosse | ap uoesuone | n991 oAe sed eu and }S9 juapisoud a} ‘snssap-19 ||} aydesbeied ne uorjuetu 3p 99u9$SqE | UT — A] %00'0 : JUSWI8SSISSAU] - 00'0 : IUSWISUUOHOUO 4 - : (£) Sajueains seul} Sa] Suep ‘jeuuosied ap sosusdap XNe SJ}E181 S}P819 S8Pp UOISNI9X8, € ‘eJideus e euideuo ep jueweled 8p S}p819 8p SJUeWSuIA Sep 1e1edo e juepiseid 8j asoNe ejUeeqIep se[qussse | ‘1999 NP 9-01-/L2G ‘7 9J01HE,] € JU8WISWHOjUOT — {|| ‘€juewedinbs p uoneisdo » sesyideuo Sa] 1NOd |8W10} 8J0A SUES JUSLLESSIJSSAUI US 9 ‘jUeWieUUOoUO, u8 ‘sa1ideuo S8p UN2EU) 1NS [8104 aj0A sues ‘esideuo Jed 9301 ayndai se JeBpnq al ‘SnSSap-19 | sydeiBejed ne uousiu 8p soussqe] u— || : SJUBAINS EI JS8 SJIUE E 8[91UE,P SJUSUWSIIA Sp e 18p9901d }nad eu 1neJeuuopio, sjanbsej ins sasieioads sajoiue Sep 8]SI] 27 ‘Soïideu9 Sep unoeus 4ns |8u110J 3J0A (7) sues - . 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JUSWSSSIJSSAUI P UO198S e} inod (L) 21deuo np nesau ne - : J86pnq 8j 8j04 e ajueioqi|ep aajqussse,7 — | 139GN8 AG 310A 30 S3LMVOON : AHOWNIN HNOd STIVAINT9 SNOILVWNAOINI — | | C202 * V9 - IeA ue 149 juies ep $yÿ99 - (1) -IeA us 4149 juies Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)‘aJIBJU8PY9XE IS + }9 ‘S1EHOIEP IS — auBis a 4enbIpuj L-N He “Sasuad9sp < S9}9981 IS + j9 ‘S9}}9291 < sasuad8p IS — 1U8p939X8 IS + ‘JUSWISDUEUI 2P UIOS8Q NO JAYSP IS — euBis a 1enbipul (9) ‘sasuadep < S2)9981 IS + 19 ‘S218981 < sesuedep is — auBis ei 18nbIpul (G) ‘L+N sæeueuweiddns je6pnq ne no nuuud 3e6pna ne 1810d81 y (+) jsiulwupe 2}du09 np Z00 211eJ96pnq euBy ej ins 210491 JU8WSauUCIauo; 8p ENS E (£) eubis aj 18nbIpul] ‘L-N JNeASIULUPE 2]dW09 NP LO0 aue)e6pnq subi] e ins auod81 Z-N 8P UONNISX8 P eploS (2) } ‘sasuadap < S8)}9981 IS + }8 S9H9981 < sesuadap 1s — ouBis aj :enbipu] (L 191943X3,1 30 1VL1NS34 | LOU 7 SIVLINS24 - 139GN8 NQ NOHN9IIX3 pt 9/6 81 £a + CV jusuiauuoIjouo 4 | 00'0 z9 + 2V JUSW8SSHSSAU | pr'9/6 81 Lg + LY vV101 | (9) (ga) + (v) = 3INNN9 LVL1NS34 00 0 €g | 00 0 A 1000 Il jusueuuoouod | 00 0 €g | 000 I | 00 0 | JUSU9SSISEAU | 00 O0 1g | 000 A+ 111 | 000 TES dva SSP 1VIOI | (GS) (g) splos S9}}999H sesuade CRE E SET CDR TS GUESS a US ÉI PORE S (p) H1S11V24 V SILS3 [pt 926 81 eV | 92 928 £C (£) | £6 026 £OH GL'OCt 801 usweuucpouc] | 00‘0 8901 iuoq | 00 0 Zv 1000 (2) | 00 0 00 0 JUauISSSSSAU | br 926 81 Lv | 92 928 £c €6 0/S £OL GZ'Oct 801 1390n8 nG viol | (L) (L) (y) apl0s no Jensen An8Haiue 8919i8X9 sJexnsai asu1d9} Sie Sail SILU9 sJepueh LL STIVAANT9 SNOILVNAOANI — 1 _ CZOZ - V9 - IBA U8 1AD jUIES 8P SYI9 - (L)-JeA us 449 juIeS Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 | [_ INFORMATIONS GENERALES | _ | | EXECUTION DU BUDGET - RAR DEPENSES C2 | _ EAELUIUN LU DU DE LE ——— DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES Â Libellé RSA Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement (3 et dettes assimilées Cpte de liaison : affectation (BA ,régie) Immobilisations le 204) (3 Subventions d° versées Immobilisations Immobilisations reçues en affectation (3) Immobilisations en cours (sauf 2324 et créances rattachées Autres immobilisations financières (3) Chapitres d'opérations pour compte de tiers C à caractère Char de et frais assimilés Atténuations de APA RSA / de RMI 65 Autres de courante (4 Frais fonctionnement des d'élus 66 financières 67 o ls lolo lolo is 19° (1) H s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1 (2 (3 (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. Hors dépenses imputées au chapitre 018. } ) ) ) (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. ape © Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 | | — INFORMATIONS GENERALES | | EXECUTION DU BUDGET - RAR RECETTES C3 | DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1 Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (IH) 018 RSA 024 Produits des cessions d'immobilisations 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 nts et dettes assimilées 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 20 Immobilisations sauf 204 Subventions d' versées 21 Immobilisations 22 immobilisations reçues en affectation (3) 23 immobilisations en cours (sauf 2324 26 et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières (3) 45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL 70 Prod. domaine, ventes diverses 73 et taxes Fiscalité locale 74 Dotations et 4 75 Autres de courante (4 Atténuations de APA RSA / 76 Produits financiers 77 Produits © 1O 1O 10 1010 1S 10 19 1) ll s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1 2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (1) (2) (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (S) S) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324 Paocr QG Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)9919,8X8,4 8P ZL/LE NE 81}i} UN,P SIJSSAUL P U01N93S EJ 9P 18S1291 € S8]S91 S87 -Seau9ei}24 UOU je 81} UN,P UOISSILUS. sai} Seauyoeei uou je seajepuewu uou s826eBue sesuadep xne ‘Sasuedep ua : juepuods3,109 JU8WISUUOIOUO; 8P UON92S e] 2p 18SE91 E SAIS91 $87 (1) UOISSILU | E Naij auuOop sed jueAe,u SaUIPNI89 S8}a981 XNE ‘S2/8981 8 18 : suauwabeBuse sap ajjige]di09 ej ap JUeSSIossai Sajjs,Nb S88} 891918X9,) 8p ZL/LE NE soajepueu uou sas6eBus sasuadap xne 'Sasuadap us : juapuodsa1109 juatuas e nai auuop sed JuPAB.U SaUIEH99 $81j8981 XNE ‘S8}8981 US 18 : auawabebus sap ayjiqe)du09 E| 8p JU8SSIHOSSa] sale nb 6L'46€ LCL 1+H+r+i+H+9s=]| 6G/'0ct 80L srarors ve | 371NWN9 1V1Oi 00‘0 1+r+H= | 000 1+0+9= | JUSLUB8SSI}SOAUI P UO0I99S 31NNN9 1LVLINSAU 6L'26£ LêL H+1+9= | G/'02+ 80L 1+9+V-= juawauuoljiuoz 2p U0I98S d 00‘0 ...4w2 | 00'0 nee L+N U9 49110d91 e 1951/2891 € S9}S91 S9P 1V101 (1) 00'0 11000 À JuswessHseAULP U0N98S L+N N3 MALHOdAY Y HAS11V24 V S31S34 00‘0 # | 00‘0 3 JUaWOUUOIIUO] 2P U019293S c1'0ZŸ 801 (L-N Suoda1 + Suoljesi]831) ‘ C+i+H+9z= G+9+9+V- 6r 26€ 2el ° 3919Y3X3 1VLOL (juepa9xs 15) (249p 15) (L00) | 00'0 r | 00'0 a | juewessiseaul p uonses ue Hodex L-N {juapa9xs 15) (1949p 1S) (200) iuewsuuorouo; 3919H43X13,1 30 SLHOd3 9Z'9Z8 SZ , | 00‘0 9 ap U0j99S us Hoda} + + 00'0 H | 00‘0 a JUOUI9SSIJSSAUL P UOIJ99S | (san je sJepueui) CG'OLS OL cz'ozr go , jueWSUUOHIUO] 8P U0128S | 3919H3X3,1 3q SNOILVSIVA S311393ù | SASN3d3q | V L39aNn8 na NOULN93X3 - AI198NASNI.Q ANA | D ll JIVYAN19 NONVIN3S3ëd — il | CZ O2 - V9 - IeA ue 1A9 juies 8p SV99 - (L) - IEA ue 1Â9 juies Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 | - PRESENTATION GENERALE Il __ EQUILIBRE FINANCIER = INVESTISSEMENT B1 SECTION D'INVESTISSEMENT -— REALISATIONS (y compris ies restes à réaliser N-1) Chap. Libelié Mandats Titres 018 RSA 0,00 0,00 1: Subventions d'investissement (reçues) (sauf 0.00 138) (1) 16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204 20 SENONS NEUTE } 0,00 0,00 compris opérations) (1) Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) Immobilisations corporelles (y compris 2! U porelles (y SEMP 0,00 0,00 opérations) (1) Immobilisations reçues en affectation (y compris 0,00 22 opérations) (1) (3) 0,00 204 0,00 0,00 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris errant 2° opérations) (1) 0,00 0,00 Total des réalisations d'équipement 0.00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00 Total des réalisations financières 0,00 0,00 45... | Chapitres d'opérations pour comple de tiers (7) 0,00 0,00 Total des réalisations réelles en investissement | 0,00 |1 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 Total des réalisations d’ordre en investissement Lu 0,00 | IV 0,00 TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE L ___ TOTAL | La A 0,00 | 1 + IV 0,00 | RESULTATS ANTERIEURS | 001 Solide d'exécution de la section d'investissement V 000! 0,00 N-1 reporte 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VI 0,00 TOTAL CUMULE DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT . TOTAL DE LA SECTION Le + V 0.00 Lu+iv+vi+ vi 0,00. SOLDE D'EXECUTION (recettes — dépenses) (10) 0,00 (1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 16449. (3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (4) En recettes, sauf 1068. (5) En recettes. détail du 138 (6) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5) (8) DI 040 = RF 042: RI 040 = DF 042 : DI 041 = RI 041. (9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent. (11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Fage 11 Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1j - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 1 - PRESENTATION GENERALE | EQUILIBRE FINANCIER — FONCTIONNEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT -— REALISATIONS {y compris les restes à réaliser et rattachements N-1) | MANDATS EMIS | TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES 011 Charges à caractère général (1) 62 996,07 | 70 Prod. services, domaine, ventes 45 051,16 diverses 012 Charges de personnel et frais 44 973,49 | 73 impôts et taxes (sauf 731) 0,00 assimilés (1) 731 Fiscalité locale 0,00 74 Dotations et participations (1) 57 646,15 65 Autres charges de gestion 439,40 | 75 Autres produits de gestion 873,62 courante (sauf 6586) (1) courante (1) 6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 d'élus 014 Atténuations de produits 0,00 | 013 Atténuations de charges (1) 0,00 016 APA 0,00 | 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 | 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 Total dépenses de gestion des services 108 408,96 | Total recettes de gestion des services 103 570,93 66 Charges financières 0,00 | 76 Produits financiers 0,00 67 Charges spécifiques (1) 0,00 | 77 Produits spécifiques (1) 0,00 68 Dotations aux provisions, 11,79 | 78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 dépréciations (semi-budgétaires) (1) prov. (semi-budgétaires) (1) TOTAL DEPENSES REELLES ET TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES | 108 420,75 VIXTES H 103 570,93 OPERATIONS D'ORDRE (2) C42 Opérations ordre transf. entre 0,00 | 042 Opérations ordre transf. entre 0,00 sections (3) sections (3) 043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 | 043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 section section TOTAL DEPENSES D'ORDRE fl 0,00 TOTAL RECETTES D'ORDRE IV 0,00 TOTAL DES DEPENSES DE TOTAL DES RECETTES DE | l'EXERCICE nn 108 420,75 EXERCICE I + IV 103 570,93 | RESULTAT REPORTE DE N-1 | || 002 Résultat de fonctionnement reporté | V 0,00 | 002 Résultat de fonctionnement reporté | VI 23 826,26 | TOTAL DES DEPENSES DE LA TOTAL DES RECETTES DE LA + + V 108 420,75 I + IV + VI 127 397,19 SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT L SOLDE D'EXECUTION (recettes — dépenses) (4) | 18 376,44 | (1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017 (2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043. (3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent Page 12 Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 1 —- PRESENTATION GENERALE MANDATS EMIS ( BALANCE GENERALE - DEPENSES compris sur les restes à réaliser N-1) Il C1mme _—— INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2} TOTAL Réalisé . 10 | Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 | Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00 15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00 budgétaire) 18 | Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00 Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 49 | Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00 20 | immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (S) 0,00 0,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00 21 immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00 22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00 23 | immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 0,00 0,00 0,00 018 | RSA 0,00 0,00 0,00 26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 28 | Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00 29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00 198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0,00 45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices | 0,00 0,00 49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 6,00 59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 _____ Dépenses d'investissement - Totai _ a 0,00 a 0,00 _ 0,00. Pour information D 004 Solde d'exécution négatif reporté | 0.00 | FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL Réalisé 011 Charges à caractère général (9) 62 996,07 62 996,07 012 | Charges de personnel et frais assimilés (9) 44 973,49 44 973,49 014 | Atténuations de produits 0,00 0,00 016 | APA 0,00 0,00 017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 439,40 0,00 439,40 6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 11,79 0,00 11,79 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 Dépenses de fonctionnement - Total 108 420,75 0,00 108 420,75 L (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre s Pour information D 002 Résultat négatif reporté | emi-budgétaires (2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M 57. (3) Hors d (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique | (5) Hors c (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état ( (7) A utilis épenses imputées au chapitre 018. hapitres opérations. voir le détail en |V-B5). er uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profi (8) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (9) Hors d (10) Le chapitre 204 « Subventi épenses imputées aux chapitres 016 et 017 ons d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Pape 19 t d’un service public doté de la seule autonomie financière. 0,00 | e régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)|| Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 Il — PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE — RECETTES TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1) INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre {2) TOTAL Réalisé 10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00 15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 | Cpte de liaison : affectation (BA régie) (6) 0,00 0,00 19 | Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00 20 | Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 0,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00 21 | Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00 23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 018 | RSA 0,00 0,00 0,00 26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 28 | Amortissement des immobilisations 0,00 0,00 29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00 45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 481 | Charges ë rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00 59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 a Recettes d'investissement — Total a .... L | 0,00 è 0,00 0,00 L 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 | 0,00 | LL. Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté | 0,00 | FONCTIONNEMENT LL - Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL Réalisé 013 | Atténuations de charges (8) Te 0,00 0,00 016 | APA 0,00 0,00 017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 60 | Achats et variation des stocks 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 45 051,16 45 051,16 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 72 | Production immobilisée 0,00 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 731 | Fiscalité locale 0,00 0,00 74 | Dotations et participations (8) 57 646,15 97 646,15 75 | Autres produits de gestion courante(8) 873,62 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00 Recettes de fonctionnement — Total 103 570,93 0,00 103 570,93 L Pour information R002 Résultat positif reporté | 23 826,26 | 1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. 4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables 5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5) ( ( (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. ( ( ( 6) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. Darren 4 A Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 (7) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017 (9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324 Daca 14 Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)juatuedinbe,p suoneisdo sep jiejep aj inod L'ZW-111 1819. 10 A (€) 2) ZL/LE NE HYH - SUONBSIB9I - SUSANO SHPSI9 = Iojdus sUueS S}ipa19 ( ‘Saajepueuu uou sa26eBus sasuadsq (1) Saa[nuino jUSUWESSI}SSAU, P 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 000 sesusdap S2p [8101 910081 }ebou UOHN29X8,p 000 8PIOS 100€ : UoreWiojUI InOd 00'0 00'0 00‘ 0 00'‘0 84p10,p Ssesuadap Sap [JOLI 00'0 00'0 00'0 00 0 (9) saeuouued suoneiedO | 10 (G) Suo1285S 00 0 00 0 00'0 00'0 aljua ‘JSUEH 81p10 SUuOl218d0 | 00 000 000 000 00 0 00'0 000 S9j991 SoSuedop Sep [2,391 Îÿ) Si81 9P 9}]dWu09 00 0 00 0 00'0 00 0 00 0 00 0 inod suorel9do,p Sanideuo GY 00‘0 00‘0 00 0 00 0 00 0 00'0 So1eloueUI} S8SUd9p S6p [PJOL S919lUuBUI) 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 suolesijqouiul SN LC saau9elel 00'0 00 O 00 0 00 0 00 0 000 sa9uea19 je suonedioiped | 92 (21691 yg) 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 uoIj21984je : UOSIEI| 8P 21d9 8L (e11e86pnq UOU 8891 nes) SS,IILISSE 00 0 00 O0 00'0 00'0 00'0 seyep je suniduz | gl 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 JU8W9SSISSAUI,P SUORUSAQNS €L S9AI9S91 00 0 000 00 0 00 0 00 O 9 SISAIP SpuOJ ‘SUOIE)0( OL 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 justuedinba,p S3SUSGSp S9P JEJOL {€} juewadinbs,p 00'0 00 0 00'0 00'0 00 0 00‘0 suolj219d0 S3p |8]0] CZANA 00 0 00 O 00 0 00'0 00 0 00 0 nes) Sin09 us suolesi|Iqouu] ce uolje]9a4Je 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 ue san581 Suol}esIIqouuui| ct 00 0 00 0 000 000 00 0 00 0 Sa[1810d109 suol}BsIjIqoutuI Le (1) S82S18A 00'0 000 00'0 00 0 000 00'0 juowuedinbsa,p suonusaqns | ÿ02 (pOZ nes) sajjeiodiooui 00 O 00 0 00 0 00 0 00'0 00 0 suornesiiqouilul OC 00 0 00 0 00 0 000 00'0 00 0 vSä | 810 00 0 00 0 00 0 00 0 00 O0 00 0 1V10L dv SiOÙ S9919b av oun,p 91pe9 a] SUP S9919D (2) TL) ELLE ne SUIS SJepuEp | TD-N UV + WQ + di suoies|1291 ‘UOI}EWHIOQUI ANO0d suoi}esi/29. ‘UOleUiIOUI 4NOd 1o[dus sues SJp919 J8S1j291 E S9)S9h suonesijP94 | SHSANO S}Ip919 snideu9 ŸV SASNId10 — TISNASNA. 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VO - IEA U8 149 juies ep Sy99-(L)- JeA Us 149 juies Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)Saint Cyr en Val - (1) - CCAS de Saint Cyr en Val - CA - 2023 | V - ARRETE ET SIGNATURES RL | ARRETE ET SIGNATURES Nombre de membres en exercice : 13 Nombre de membres présents : 0 Nombre de suffrages exprimés : 0 VOTES : Pour : 0 Contre : O0 Abstentions : O Date de convocation : À [OC [ 2024 PRÉFECTURE DU LOIRET LL hit à. 2 8 JUIN 2024 _————— Présenté par Le Président (1), \Â A Saint-Cyr-en-Val, le 24/06/2024 | Délibéré par l'assemblée le Conseil d'administration (2), réunie en session ordinaire À Saint-Cyr-en-Val, le 24/06/2024 Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil d'administration (2),(3) M. DALLEAU Christophe M. MARSEILLE Alain M. MICHAUT Vincent, Président M. POUGET Thierry M. VEDANI Julien Mme BILLON Brigitte Mme BOUREUX Claudette Mme DURAND Annick Mme GADOIS Nathalie À I $ Mme GRINOVERO Marie-Claude | Ç LL | Mme PEIXOTO Marie To: e SC Mme POSTROS Luce + Mme RIBEIRO Suzana À A Certifié exécutoire par Le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 24/06/2024, et de la publication le A ,le (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de .., du Conseil syndical de : \ (3) L'ajout des signataires est désormais facuitatif. 1 à = me —-— Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 05/08/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)