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Déliberation - 17.06.0764 subvention allouees sorties fin d annee scolaire ecoles maternelles
Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 17.06.0764 subvention allouees sorties fin d annee scolaire ecoles maternelles)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
vaukx-velin
Nombre de membres
An. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la
du CGCT délibération
43 43 37
17.06.0764
Subventions allouées pour les sorties
de fin d'année scolaire des écoles
maternelles
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 juin 2017
Compte rendu affiché le 29 juin 2017
Date de convocation du Conseil municipal le 16 juin 2017
Président : Monsieur Pierre DUSSURGEY, Maire.
Secrétaire élu : Madame Yvette JANIN
Membres présents à la séance :
Pierre DUSSURGEY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM,
Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Fatma FARTAS, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Marie-Emmanuelle SYRE, Yvan MARGUE, Nadia LAKEHAL, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Josette PRALY, Régis DUVERT, Yvette JANIN, Stéphane BERTIN,
Antoinette ATTO, Christine JACOB, Mourad BEN DRISS, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI, Hélène GEOFFROY, Saïd YAHIAOUI, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Batoul HACHANI.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Christine BERTIN à Marie-Emmanuelle SYRE, Oscar ARAZ à
Kaoutar DAHOUM, Philippe ZITTOUN à Saïd YAHIAOUI,
Christiane PERRET-FEIBEL à Charazede GAHROURI, Sacha
FORCA à Philippe MOINE,
Membres absents excusés :
Membres absents : Morad AGGOUN, Bernard GENIN, Nordine
GASMI, Nawelle CHHIB, Patrick MANDOLINO, Mustafa
USTA
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
PASFAGTURE BU RHÔNE
Reçu le 2h JUIN 2017
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE L'ADMINISTRATION LOCALE 6 RAPPORT DE MADAME DAHOUM
Mesdames, Messieurs,
Chaque année la Ville alloue une subvention aux classes des écoles maternelles de la commune, afin qu’elles puissent organiser des sorties pédagogiques de fin d’année scolaire.
Cette subvention leur permet de financer des frais de transport, d’entrées à des structures
culturelles, sportives et de loisirs, etc...
Il est donc proposé de renouveler le principe du versement d’une subvention de 300 € par classe maternelle au titre de l’année scolaire 2016/2017.
Les sommes seront créditées sur les comptes des coopératives scolaires (voir détail ci-joint).
La dépense totale s'élève à 37 500 € (125 classes x 300 €) et sera prélevée sur les crédits du
budget 2017, chapitre 65, fonction 20, article 6574.
En conséquence, je vous propose :
> D’approuver le versement d’une subvention de 300 € par classe maternelle pour des sorties
pédagogiques de fin d’année scolaire, soit un total de subventions de 37 500 €.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l'unanimité.
Nombre de suffrages exprimés : 37
Votes Pour : 37
Votes Contre :
Abstention :
> Approuve le versement d’une subvention de 300 € par classe maternelle pour des sorties
pédagogiques de fin d’année scolaire, soit un total de subventions de 37 500 €.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme VILLE DE VAULX EN VELIN
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 2017
SUBVENTIONS ALLOUEES POUR LES SORTIES DE FIN D'ANNEE SCOLAIRE
DES ECOLES MATERNELLES
Ecoles maternelles Montant par | Nombre de elasses | Montant en euros
classe
Jules GRANCLEMENT
OCCE COOP SCOL 300 9 2 700 €
Frédéric MISTRAL
OCCE COOP SCOL 300 10 3000 €
Henri WALLON
OCCE COOP SCOL 300 8 2400€
Anatole FRANCE
OCCE COOP SCOL 300 7 2100 €
Paul LANGEVIN
OCCE COOP SCOL 300 9 2 700 €
Pablo NERUDA
OCCE COOP SCOL 300 5 1 500 €
Ambroise CROIZAT
OCCE COOP SCOL 300 8 2 400 €
Pierre et Marie CURIE
OCCE COOP SCOL 300 7 2 100 €
Angélina COURCELLES
OCCE COOP SCOL 300 9 2 700 €
Maternelle Jean VILAR
OCCE COOP SCOL 300 6 1 800 €
Maternelle Youri GAGARINE
OCCE COOP SCOL 300 5 1 500 €
Le CHAT PERCHE
OCCE COOP SCOL 300 5 1 500 €
Pasteur Martin Luther KING A
OCCE COOP SCOL 300 4 1200 €
Pasteur Martin Luther KING B
OCCE RH COOP SCOL 300 5 1 500 €
Fédérico Garcia LORCA
OCCE COOP SCOL 300 7 2 100 €
Anton MAKARENKO A
OCCE COOP SCOL 300 5 1 500 €
Anton MAKARENKO B
OCCE COOP SCO 300 6 1 800 €
André VIENOT
OCCE COOP 300 4 1200 €
René BEAUVERIE
OCCE COOP 300 6 1 800 €
OTALX