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Compte-Rendu - 16.03.0497 subvention accordees pour les sorties fin d annee des ecoles 2016
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
vaubevelin Nombre
de
membres
Art. 21212
Qui ont pris
ducocr
|
FEecie |
en
43
43
42
Objet
16.03.0497
Subventions
accordées
pour
les
sorties
de
fin
d'année
des
écoles
pré
élémentaires
- Année
2016
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU DE
Séance
du
24
mars
2016
.
Compte
rendu
affiché
le
31
mars
2016
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
18
mars
2016
Président
:Monsieur
Pierre
DUSSURGEY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Madame
Nawelle
CHHIB
Membres
présents
à la
séance
:
Pierre
DUSSURGEY,
Stéphane
GOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Christine
BERTIN,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Hélène
GEOFFROY,
Saïd
YAHIAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Muriel
LECERF
à
Hélène
GEOFFROY,
Liliane
BADIOU
à
Stéphane
GOMEZ,
Mourad
BEN
DRISS
à
Jean-Michel
DIDION,
Patrick
MANDOLINO
à
Bernard
GENIN,
Sandra
OLIVER
à
Nordine
GASMI.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MADAME
DAHOUM
Mesdames,
Messieurs,
Chaque
année
la
Ville
alloue
une
subvention
aux
classes
des
écoles
pré
élémentaires
de
la
commune,
afin
qu’elles
puissent
organiser
des
sorties
pédagogiques
de
fin d’année.
Cette
subvention
leur
permet
de
financer
des
frais
de
transport,
d’entrées
à
des
structures
culturelles,
sportives
et de
loisirs,
ete.
Il est
donc
proposé
de
renouveler
le principe
du
versement
d’une
subvention
de
300
€ par
classe
maternelle
au titre de l’année
scolaire
2015/2016.
Les
sommes
seront
créditées
sur les comptes
des
coopératives
scolaires
(voir détail
ci-joint).
En
conséquence,
je vous
propose
:
>»
D’approuver
le
versement
d’une
subvention
de
300
€
par
classe
préélémentaire
pour
des
sorties pédagogiques
de fin d’année,
soit un total de
subventions
de
37 200
€ ;
>» De
dire
que
la dépense
totale
s'élève
à 37
200
€ (124
classes
x
300
€) et sera prélevée
sur les
crédits
de
l’exercice
2016,
chapitre
65,
fonction
20,
article
6574.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à l'unanimité.
>
Approuve
le versement
d’une
subvention
de
300
€ par
classe
préélémentaire
pour
des
sorties
pédagogiques
de fin d’année,
soit un total de
subventions
de 37 200
€ ;
>
Dit
que
la
dépense
totale
s'élève
à
37
200
€
(124
classes
x
300
€)
et
sera
prélevée
sur
les
crédits
de
l’exercice
2016,
chapitre
65,
fonction
20,
article
6574.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents. VILLE
DE
VAULX
EN
VELIN
SUBVENTIONS
ALLOUEES
au
TITRE
des
SORTIES
MATERNELLES
Année
Scolaire
2015/2016
Annexe
à la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
24/03/2016
+ Ecoles
Maternelles
Montant
par
| Nombre
de
classes
| Montant
en
euros
classe
René
BEAUVERIE
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
5
1 500
€
Jules
GRANCLEMENT
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
9
2
700
€
Frédéric
MISTRAL
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
10
3
000
€
Henri
WALLON
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
8
2 400
€
Anatole
France
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
7
2100
€
Paul
LANGEVIN
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
9
2 700
€
Pablo
NERUDA
OCCE
COOP
SCOL
300
5
1
500
€
Ambroise
CROIZAT
OCCE
COOP
SCOL
300
8
2400
€
Pierre
et
Marie
CURIE
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
7
2100
€
Angélina
COURCELLES
OCCE
COOP
SCOL
300
9
2700
€
Jean
VILAR
OCCE COOP
300
6
1800
€
Vouri
GAGARINE
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
5
1500
€
Le
CHAT
PERCHE
OCCE
RH
COOP
SCOL
2
300
5
1500€
Pasteur
Martin
Luther
KING
A
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
à
1200
€
Pasteur
Martin
Luther
KING
B
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
5
1 500
€
Fédérico
Garcia
LORCA
OCCE
COOP
SCOL
300
7
2100
€
Anton
MAKARENKO
A
OCCE
RH
COOP
SCOL
300
5
1500
€
Anton
MAKARENKO
B
OCCE
RH
COOP
SCO
300
6
1 800
€
André
VIENOT
OCCE
RH
COOP
300
4
1200
€
TOTAUX
124
37
200
€