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Convocation - Convocation cm du 15.04.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pollestres.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 15.04.2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
2024 073
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ORIENTALES
COMMUNE
DE
POLLESTRES
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Cher
(e)
collègue,
Je
vous
invite
à participer
à la séance
publique
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Lundi
1S
avril
2024
à
18h30
Salle
de
Ia
Démocratie
(en
Mairie)
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1)
Finances
:
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
— Budget
principal
de
la commune
Adoption
du
compte
administratif 2023
— Budget
principal
de
la commune
Affectation
du
résultat
budgétaire
2023
— Budget
principal
de
la commune
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
— Budget
annexe
des
lotissements
communaux
Adoption
du
compte
administratif 2023
— Budget
annexe
des
lotissements
communaux
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
— Budget
annexe
« Cinémaville
»
Adoption
du
compte
administratif 2023
— Budget
annexe
« Cinémaville
»
Affectation
du
résultat
budgétaire
2023
— Budget
annexe
« Cinémaville
»
Fiscalité
directe
locale
: Fixation
des
taux
d’imposition
pour
l’année
2024
Adoption
du
budget
primitif 2024
— Budget
principal
de
la commune
Adoption
du
budget
primitif 2024
— Budget
annexe
des
lotissements
communaux
Adoption
du
budget
primitif 2024
— Budget
annexe
« Cinémaville
Pollestres
»
Fongibilité
des
crédits
Garanties
d’emprunt
de
l’association
« Un
gîte,
une
gamelle
»
Urbanisme
:
Dénomination
du
parc
situé
avenue
de
la Cantaranne
: « Ecris
l’histoire
Grégory
Lemarchal
» 2024 073
3)
Personnel :
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
— Création
de
postes
4)
Questions
diverses
:
-
Pollestres,
ville
ambassadrice
du
don
d’organes
-
Inauguration
du
parc
le 4 mai
2024
5)
Décisions
du
maire
Vous
trouverez,
ci-joint,
la note
de
synthèse
des
dossiers
qui
seront
soumis
à votre
examen.
Vous
pourrez
également
solliciter
auprès
de
Monsieur
Pierre
CONTET,
Directeur
Général
des
Services,
tous
renseignements
qui
vous
paraîtront
utiles
pour
une
meilleure
information.
Comptant
sur
votre
présence,
Cordialement, Pollestres,
le
9
avril
2024.
Le
Maire,