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Déliberation - Convocation CM avec ODJ 0
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation CM avec ODJ 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Tourisme,
\ Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Evènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
COMMANDE PUBLIQUE
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT-MARMOUX
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal — Réf : NVM
Bron, le 5 septembre 2023
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville :
LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023 À 17 H 30
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serai très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Le projet de délibération inscrit à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous est remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et est consultable sur i-delibre ou
Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultés pour vous connecter ou pour consulter les documents sur i- delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l’assurance de mes salutations distinguées.
HÔTEL DE VILLE | place de Weingarten | T. 04 72 36 13 13 - F. 04 72 36 14 00 ro on C æwww.ville-bron.fr GSI800IZ 162671 Bron Cedex affaires-generales @ville-bron.fr
LIBERTÉ + ÉGALITÉ + FRATERNITÉ Le 5 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023
N° TITRE DESIGNATION | RAPPORTEUR(E)
1 ; TRANSPORTS Avis sur le dossier de M. LE MAIRE ‘déclaration d’utilité publique
(DUP) du projet
d'aménagement d’une ligne
de bus à haut niveau de
service (BHNS) entre les
quartiers de la Part Dieu et
| |Sept Chemins