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Déliberation - ODJ 0
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Le
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commissions Municipales -
Modifications
M. MAIRE
3 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation d'un représentant
du Conseil Municipal Centre
aéré permanent de Bron
Parilly
M. CHAMPIER
4 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de deux
représentants du Conseil
Municipal au Conseil de
l'Institut de Psychologie
Université Lyon 2
M. MAIRE
5 ADMINISTRATION
GENERALE
Avenant à la convention n°
090-CU-ARCHIV du CDG69
relatif à la mission archivage
MME RIVOIRE
6 PETITE ENFANCE Avenant n° 1 à la délégation
de Service Public pour la
gestion d'un Établissement
d’Accueil du Jeune Enfant
(EAJE) - Zac des Clairières
MME TABTE
7 POLICE
MUNICIPALE
Convention de fourrière
animale - Renouvellement de
la convention S.P.A. pour
2024 et 2025
MME BERTHET
8 MODIFICATION DE
TARIFS
Pôle Funéraire Public
Métropole de Lyon - tarifs
applicables pour l'année 2024
MME PALLUY
9 CIMETIERE
COMMUNAL
Cimetière communal de Bron
- Tarifs des concessions
funéraires et d’occupation du
caveau provisoire pour
l’année 2024
MME PALLUY
10 FINANCES Rapport d'Orientation
Budgétaire 2024
M. DUBIEF 11 FINANCES Décision modificative n° 3 au
budget principal de la Ville
2023
M. DUBIEF
12 FINANCES Mise à jour des autorisations
de programme
M. DUBIEF
13 FINANCES Investissement - autorisation
de dépenses avant l'adoption
du budget primitif 2024
M. DUBIEF
14 PERSONNEL Fixation des taux de
promotions pour les
avancements de grade
M. DUBIEF
15 PERSONNEL Prime de pouvoir d'achat
(PPA) exceptionnelle
forfaitaire au bénéfice de
certains agents publics
M. DUBIEF
16 PERSONNEL Convention de partenariat
avec le Crédit Social des
Fonctionnaires (Association
CSF)
M. DUBIEF
17 POLITIQUE DE LA
VILLE
NPNRU Parilly - Approbation
de la Convention
pluriannuelle de
renouvellement urbain du
Quartier de Parilly
MME BRUNET
18 VIE ASSOCIATIVE Révision du Règlement
d'attribution des subventions
aux associations
M. BRUNET
19 FINANCES Centre Communal d'Action
sociale - CCAS - Attribution
d'acompte sur la subvention
pour l'année 2024
MME BOULARD
20 VIE ASSOCIATIVE Association Les Bron Copains
- Attribution d'une subvention
pour l'année 2023
M. CHAMPIER
21 VIE ASSOCIATIVE Association USEP -
Attribution d'une subvention
pour l'année 2023
M. BRUNET
22 VIE ASSOCIATIVE Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) Louis Aragon -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution d'une
subvention pour l'année 2024
M. CHAMPIER
23 VIE ASSOCIATIVE Association Maison de
quartier les Genêts -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
M. CHAMPIER 24 VIE ASSOCIATIVE Association la Maison des
Essarts - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subventions
pour l'année 2024
M. CHAMPIER
25 VIE ASSOCIATIVE Association Centre Social et
Socioculturel les Taillis -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
M. BRUNET
26 VIE ASSOCIATIVE Association Centre Social et
Culturel Gérard Philipe -
CSCGP - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution des subventions
pour l'année 2024
M. BRUNET
27 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Boxing
Academy - BBA -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET
28 VIE ASSOCIATIVE Association Pôle en Scènes -
PES - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subventions
pour l'année 2024
M. CHAMPIER
29 VIE ASSOCIATIVE Association Lire à Bron -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. CHAMPIER
30 VIE ASSOCIATIVE Association Enfants des
quartiers et des universités de
l’agglomération lyonnaise
EQUAL - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
MME TABTE
31 VIE ASSOCIATIVE Association École de musique
Harmonie la Glaneuse -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
M. MIRALLES-FOMINE
32 VIE ASSOCIATIVE Association Sport dans la
Ville - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. BRUNET 33 VIE ASSOCIATIVE Association Comité du
Personnel de la Ville de Bron
(COP) - Approbation de la
convention d'objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. CHAMPIER
34 VIE ASSOCIATIVE Association Comité de gestion
du Centre aéré Bron Parilly -
Approbation de l'avenant n° 1
à la convention d'objectifs
2023-2025 et attribution d'une
subvention pour l'année 2024
M. CHAMPIER
35 VIE ASSOCIATIVE Association Académie
d'Escrime de Bron - AEB -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET
36 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive Bron
Grand Lyon - ASBGL -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET
37 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club
- BBC - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. BRUNET
38 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Handball -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET
39 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Taekwondo
- Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. BRUNET
40 VIE ASSOCIATIVE Club pétanque Bron Terraillon
- CPBT - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. BRUNET
41 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club
Bron Terraillon - SCBT -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET 42 VIE ASSOCIATIVE Association Entente
Municipale Sportive Bron XV
- Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. BRUNET
43 VIE ASSOCIATIVE Association Racing Club Bron
Décines Natation - RCBDN -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
M. BRUNET
44 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive
Universitaire Lyonnaise -
ASUL - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2024
M. BRUNET
45 VIE ASSOCIATIVE Dispositif des Bons
associatifs - Attribution de
subventions aux associations
pour l'année 2023
M. CHAMPIER
46 CULTURE Approbation d'une convention
de Résidence d'Artiste en
Territoire entre la Ville de
Bron et la compagnie Axotolt
M. MIRALLES-FOMINE
47 CULTURE Actualisation des tarifs de la
Médiathèque Jean Prévost
M. MIRALLES-FOMINE
48 MODIFICATION DE
TARIFS
Revalorisation des tarifs des
Sports et de la Vie Associative
à partir du 1er janvier 2024
M. BRUNET
49 FONCIER Régularisation de l’assiette
foncière située rue Guillermin
et rue Hélène Boucher
M. SULTANA
50 AFFAIRES
SOCIALES
Partenariat avec une mutuelle
communale
MME BOULARD
51 VOEU Voeu présenté par le groupe
"Bron 2020 Protéger,
Respirer" : Soutien à la
proposition de loi visant à
transformer la Métropole de
Lyon, collectivité à statut
particulier en Établissement
Public de Coopération
Intercommunale à fiscalité
propre à statut particulier
M. MAIRE 52 VOEU Voeu présenté par l'élue du
"Parti Communiste Français" :
"Pour un processus de paix
juste"
MADAME VELLA
53 VOEU Vœu présenté par le groupe
"En Avant Brondillant(e)s !" :
Diffusion des tribunes au sein
du magazine B[r]onjour
M. BOBI
54 VOEU Vœu présenté par le groupe «
En Avant Brondillant(e)s ! » :
Le Conseil municipal de la
Ville de Bron exhorte la
Région Auvergne-Rhône-
Alpes de ne plus sursoir à la
sécurisation du lycée Jean-
Paul Sartre
MME LANSAQUE