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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Famille,
MAIRIE DE LESCURE D’ALBIGEOIS -14 avenue de l’Hermet - 81380 LESCURE D’ALBIGEOIS
Tél. : 05.63.60.76.73 - e-mail : courrier.mairie@mairie-lescure.fr
Liste des délibérations du conseil
municipal du 25 septembre 2023 18h00
Numéro de
délibération
Objet Décision
2023_38 OPERATION D’AMENAGEMENT DES GREZES – DESIGNATION DE TARN HABITAT POUR TIERS ACQUEREUR Approuvée
2023_39 ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA N°29 (B) POUR UNE SUPERFICIE DE 224 M2 Approuvée
2023_40 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENEDIS Approuvée
2023_41 CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS Approuvée
2023_42 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION D’UNE INSTALLATION DE
CONSOMMATION D’UNE PUISSANCE COMPRISE ENTRE 36 ET 250 kVa
Approuvée
2023_43 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE « REALISATION DE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES » Approuvée
2023_44 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOJO DE LA SALLE MULTISPORTS AU RELAIS PETIT ENFANCE Approuvée
2023_45 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée
2023_46 PARTICIPATION DE LA MAIRIE DE LESCURE D’ALBIGEOIS A LA CONSULTATION ORGANISEE PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LA PASSATION DE LA CONVENTION
DE PARTICIPATION RISQUE « PREVOYANCE » COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES AGENTS, EN VERTU DE SES OBLIGATIONS A L’EGARD DU PERSONNEL
Approuvée
2023_47 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET COMMUNAL Approuvée
2023_48 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION ACADEMIQUE OCCITANIE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE
TRAVAIL (ENT-ECOLE) ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
Approuvée
2023_49 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION HIP-HOP Approuvée