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Déliberation - DELIB 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 06 decembre 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 06 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
MAIRIE DE LESCURE D’ALBIGEOIS -14 avenue de l’Hermet - 81380 LESCURE D’ALBIGEOIS Tél. : 05.63.60.76.73 - Fax : 05.63.60.11.48 - e-mail : mairie@mairie-lescure.fr
Liste des délibérations du conseil
municipal du 06 DECEMBRE 2023 18h00
Numéro de
délibération
Objet Décision
2023_56 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE DE LESCURE D’ALBIGEOIS ET LE CCAS DE LESCURE D’ALBIGEOIS POUR LA
PREPARATION DES REPAS
Approuvée
2023_57 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE LICENCE IV Approuvée
2023_58 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Approuvée
2023_59 TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024 Approuvée
2023_60 FONDS DE CONCOURS VOIRIE VERSEE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ALBIGEOIS Approuvée
2023_61 PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS Approuvée
2023_62 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - ANNEE 2024 Approuvée
2023_63 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE « REALISATION DE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES » RETRAIT DE LA
DELIBERATION N°43/2023
Approuvée
2023_64 CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION DE LA PARCELLE CADADTREE SECTION N° BA 29 (B) D’UNE
SUPERFICIE DE 224 M2 APPARTENANT A M. ET MME GRUAT EN VUE DU CONFORTEMENT DU MUR DE SOUTENEMENT
Approuvée
2023_65 AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMNT DE L’EXERCICE 2024 Approuvée
2023_66 AMORTISSEMENT DES BIENS ACQUIS PAR LA COLLECTIVITE Approuvée
2023_67 CONSTRUCTION DE LOGEMENS SOCIAUX SECTEUR DES GREZES – COMPLEMENT SUBVENTION VERSEE A TARN HABITAT – AVENANT A LA
CONVENTION
Approuvée
2023_68 ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET COMMUNAL Approuvée
2023_69 CESSION DE LA PARTIE DE LA RUE DES JARDINIERS DECLASSEE Approuvée
2023_70 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET GENERAL COMMUNAL 2023 Approuvée
2023_71 ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE 2023 Approuvée