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Conseil Municipal - OJ CM 2016 04 19
Conseil Municipal - OJ CM 2016 01 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2016 01 16)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Religion et laïcité,
pa:
Réunion
du
Conseil
Municipal
SAINT-PROUANT
Le
Mardi
26
Janvier
2016
à 20h30
Le
Maire.
Y.Soulard
Ordre
du
jour :
Approbation
du
compte-rendu
Décisions
prises
par
le Maire
Vote
des
subventions
2016
Montants
attribués
aux
fournitures
scolaires
et pédagogiques
pour
2016
Indemnités
de
gardiennage
de
l’Eglise
et du
Temple
Demande
de
subvention
au titre de
la DETR
pour
les travaux
du
Temple
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
les travaux
du
Temple
Sollicitation
de
l’enveloppe
parlementaire
2016
pour
les
travaux
d’agrandissement
de
la
garderie
périscolaire
Sollicitation
d’une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
les
travaux
de
la
Salle
du
Petit
Lundi
Sollicitation
d’une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
l’aménagement
de
la
traversée
du
village
des
Hautes
Papinières
Acceptation
d’un
sous-traitant
pour
le
marché
de
travaux
de
l’atelier
municipal
Signature
d’une
convention
avec
la
Communauté
de
communes
du
Pays
de
Chantonnay
pour
la
mise
à disposition
du
broyeur
de
végétaux
Reprise
de
la
procédure
d’évolution
du
PLU
par
la
communauté
de
communes
du
Pays
de
Chantonnay
Acceptation
de
la
délégation
du
droit
de
préemption
urbain
consentie
par
la
Communauté
de
communes
du
Pays
de
Chantonnay
Sydev
:
Conventions
de
maintenance
de
l’éclairage
public
et
de
la
signalisation
lumineuse
pour
2016
Cession
de
terrain
par
la
Ruche
Vendéenne
dans
le
cadre
de
la
sécurisation
de
la
sortie
de
l’école
privée
Saint
André
Modification
de
la
délibération
n°
103/2015
:Vente
du
terrain
ZE
512
P
Mairie
de
Saint-Wfodification
de
la
délibération
n°
110/2015
:
Avis
du
conseil
municipal
sur
la
1,
Place
de
la
Maï
851
10 -
SAINT-
d’autorisation
d’exploiter
un
élevage
de
volailles
sur
la
commune
de
Onsireigne
Tél
: 02.51.66.40.60
Fax
: 02.51.64.00.42
&
: mairie®@saintprouant.fr
wWww.saintprouant.fr