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Conseil Municipal - 2016 09 20 OJ CM
Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 09 20 OJ CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Réunion du Conseil Municipal
Le Mardi 20 Septembre 2016
à 20h30 à la mairie
Le Maire.
Y.Soulard
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu
- Décisions prises par le Maire
- Enquête publique : la Petite Motte
- Débat sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLU de la Commune de Saint-Prouant
- Abattement général à la base de la taxe d’habitation
- Vote des tarifs 2017/2018
- Dispositif qualité commerce « préférence commerce » 2017-2018 pour les commerces et services de la commune de Saint-Prouant
- Acceptation d’un sous-traitant dans le cadre de l’aménagement du lotissement Bellevue 2 extension
Questions diverses :
- Compte-rendu des diverses commissions