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Convocation - DCM2023 96 Revision Autorisation de Programme et Credits de Paiements AP106 Sentiers patrimoniaux
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Furiani.
Lien du pdf (Convocation - DCM2023 96 Revision Autorisation de Programme et Credits de Paiements AP106 Sentiers patrimoniaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212001200-20231219-DCM2023-96-DE)
= = République Française
Accusé certifié exécutoire Département Haute-Corse
Réception par le préfet : 19/12/2023] Commune de FURIANI
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 14 décembre 2023
Aftérenis au Conselt Munidpal £nexerdee Qui ont pels part àJe
Défibération
DCM N° 2023-96
29 29 24 L'an deux mil vingt-trois Date de la convocation Et le quatorze décembre
07/12/2023 à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, avec publicité des
débats, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Pierre Michel
SIMONPIETRI, Maire.
‘Date d’Affichage
15/12/2023 17 Membres présents : MM. SIMONPIETRI Pierre Michel, POZZO DI BORGO Louis, GIAMARCHI Marie Dominique, BIAGGINI Jean, SIMONI-PIACENTINI Céline, ALBERTINI Francine, BATTESTI Gilles, PASQUALINT Maurice, SILVESTRI Dominique, BERTOLUCCI Marie Christine, UGOLINI Nuria, VEISON MARCELLI Nathalie, MURATI Carine, LOMBARDO Florence, CAMUZAT Alexandre, CASANOVA Jean Pierre, SIMONI Pierre Baptiste. 7 Membres absents excusés (procurations) :
M. FINI René a donné procuration à M. SIMONI PIACENTINI Céline
MME CROCE-AJACCIO Catherine a donné procuration à MME GIAMARCHI Morie Dominique MME MALAFRONTE Christine a donné procuration à MME BERTOLUCCI Marie Christine M. FABRIZI Bernard a donné procuration à M. SIMONPIETRI Pierre Michel MME DARNAUD Laure a donné procuration à M. POZZO DI BORGO Louis M. LECA Jean Louis a donné procuration à M. BIAGGINI Jean
MME PORTA Marine a donné procuration à MME VEISON MARCELLI Nathalie 5 Absents : M. MALPELI Stéphane, M. GIAFFERI Michael, MME NAPPO Michelle, MME FICO Aurélie, M. MARTEL Enzo
Madame LOMBARDO Florence est nommée secrétaire.
Objet de la délibération VU le Code Général des Collectivités T'erritoriales article L2311-3 ; Révision Autorisation de
Programme [AP} et Crédits de
Paiement (CP)
AP 106 « Sentiers , Lo . , , Ve
patrimoniaux » VU ie règlement budgétaire et financier adopté en séance le 21 février 2023 ;
VU Pinstruction budgétaire MS7 ;
VU la délibération n°2023-27 du 11 avril 2023 par laquelle les membres de
l'assemblée délibérante créent des AP et votent la répartition des CP ;
CONSIDERANT que les AP correspondent à des dépenses à caractère pluriannuel se rapportant à des immobilisations ;
CONSIDERANT que l’échéancier prévisionnel des CP indique les montants susceptibles d’être mobilisés chaque année ;
CONSIDERANT qu’il importe compte tenu de la réalité opérationnelle de réajuster par exercice le calendrier des crédits de paiement de AP 106 « Sentiers patrimoniaux »
Monsieur Louis POZZO DI BORGO, 1% Adjoint au Maire, propose aux membres
du Conseil Municipal, d'adopter le nouveau calendrier de CP ainsi qu’il suit : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(02B-212001200-20231219-DCM2023-96-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/12/2023
DCM N°2023-96
: MONTANT N°AP LIBELLE AP CP2023 CP2024 CP2025
; SENTIERS PATRIMONIAUX AP106
OPERATION EQUIPEMENT 106
DEPENSES VOTE INITIAL] 917 102,00 € 40 000,00 € | 491 000,00 € 386 102,00 €
RECETTES VOTE INITIAL:| 659 868,00 € 26 666,00 € | 354 667,00 € 278 535,00 €
REVISION PROPOSEE :
EN DEPENSES| 917 102,00 € 40 351,67 € | 490 648,33 € 386 102,00 €
EN RECETTES] 659 868,00 € 26 666,00 € | 354 667,00 € 278 535,00 €
OUÏ l’exposé de Monsieur Louis POZZO DI BORGO, 1% Adjoint au Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
DECIDE
- _ D’adopter le nouveau calendrier de CP ci-dessus exposé pour l’AP 106 « Sentiers patrimoniaux »
DIT
- Que les crédits correspondants sont inscrits au BP 2023 section d'investissement
AUTORISE
- Le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à cette affaire.
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.