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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - convocation CM 14 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Fiscalité,
MAIRIE DE BARDOS
Département BARDOS, le 08 mars 2023
des
Pyrénées Atlantiques
La Maire à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se
tiendra le :
Mardi 14 mars 2023 à 20H30
dans la salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Vote et examen du Compte Gestion 2022 ;
- Vote du Compte Administratif 2022 ;
- Affectation des résultats 2022 :
- Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus 2022 ;
- Mise en œuvre du partage du produit communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties des nouvelles zones d’activités économiques communautaires, dans le cadre du pacte financier et fiscal de la CAPB :
- Approbation programme des travaux ONF 2023 ;
- Aide financière d'urgence en soutien aux populations victimes du séisme en Turquie et Syrie ;
- Convention de fin de bail à l'amiable PERIN (podologue) au ler mars 2023 ; - Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif CUI-PEC ;
- Questions diverses.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma
considération distinguée.
Adresse postale : 105 place du Château Salha, 64520 BARDOS - Téléphone : 05 59 56 80 59 E-Mail : mairie@bardos.fr