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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du CM du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Fiscalité,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 MARS 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2023_011 Vote et examen du Compte de Gestion 2022 Approuvée
DCM_2023_012 Vote du Compte Administratif 2022 Approuvée
DCM_2023_013 Affectation des résultats 2022 Approuvée
DCM_2023_014 Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus 2022 Approuvée
DCM_2023_015 Mise en œuvre du partage du produit communal de la Approuvée taxe foncière sur les propriétés bâties des nouvelles
zones d'activités économiques communautaires, dans le
cadre du pacte financier et fiscal de la CAPB
DCM_2023_016 Approbation programme des travaux ONF 2023 Approuvée
DCM_2023_017 Aide financière d'urgence en soutien aux populations Approuvée victimes du séisme en Turquie et Syrie
DCM_2022_018 Convention de fin de bail à loyer à l'amiable Approuvée PERIN Podologue au 1er mars 2023
Renouvellement d'un poste Retirée
dans le cadre du dispositif CUI-PEC
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 15 mars 2023.
La Maire:
Maïder BEHOTÆ