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Déliberation - articles 374 332
Arrêté - articles 374 441
Déliberation - articles 374 387
Déliberation - articles 374 310
Déliberation - articles 374 388
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 374 388)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
24
juillet
2025
Varennes-Saint-Sauveur
Publication
le 28
juillet
2025
sur
le site
internet
de
la
Mairie :
>
Délibération
pour
bail
local
rangement
avec
la
boulangerie
Adoptée >
Délibération
pour
projet
agrivoltaïque
Adoptée >
Délibération
pour
cession
Renault
Kangoo
Adoptée >
Délibération
pour
emplacement
food-truck
Adoptée
Varennes-Saint-Sauveur,
le
25
juillet
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christophe
TRONTIN
Jean-Michel
LONGIN