Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - articles 374 388
Déliberation - articles 374 445
Déliberation - articles 374 376
Déliberation - articles 374 378
Déliberation - articles 374 361
Déliberation - articles 374 455
Déliberation - articles 374 332
Arrêté - articles 374 441
Déliberation - articles 374 387
Déliberation - articles 374 310
Déliberation - articles 374 436
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 374 436)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
27
novembre
2025
Varennes-Saint-Sauveur
Publication
le 2
décembre
2025
sur
le
site
internet
de
la
Mairie
:
>
Délibération
pour
enquête
publique
Adoptée >
Délibération
rapport
de
la CLECT
Adoptée >
Délibération
pour
renouvellement
équipements
vétustes
- SYDESL
Adoptée >
Délibération
achat
cartes
cadeaux
Adoptée
Varennes-Saint-Sauveur,
le
27
novembre
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Emilie
VOLATIER —