Convocation - 20250125114541

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Convocation - 20250125114541 Document publié le Vendredi 12 juillet 2024 par la commune de Thiers-sur-Thève. Lien du pdf (Convocation - 20250125114541)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit, 200054 République Française

Département Oise

Thiers-sur-Thève

L'an deux mil vingt-quatre et le seize octobre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de cette

Commune, régulièrement convoqué, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, sous la présidence de Monsieur Pierre BOUFFLET, Maire.

Présents : Maire : Mr Pierre BOUFFLET, Adjoints au Maire : Mme Emilie MARTIN, Mr Thibault DELÉCLUSE, Mme

Martine DEVOST, Mr Christophe LIGNIERT, Conseillers Municipaux : Mmes Sabine NOUZILLE, Caroline TILLIER

- Mrs Rémy DURIEUX, Didier JEUDON, Christophe HAFFNER, Mr Patrice MENERAT, Pierre DIVOUX, Albert

SKRZELA

Absente excusée : Mme Marika FRIEDRICH-MATHIVET,

Excusée ayant donné procuration : Mme Kristell LE CERF (pouvoir donné à Mme Martine DEVOST)

Nombre de membres :

Afférents au Conseil municipal : 15

Présents : 13

Date de la convocation : 11/10/2024

Date d'affichage :12/10/2024

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Ordre du jour de la séance :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Délibérations à prendre concernant :

2-1) Autorisation du Maire pour signature de marchés passés suivant la procédure adaptée pour les travaux de

réhabilitation énergétique de la salle polyvalente Omer Bacqueville

2-2) La création de poste pour les services techniques

1) Désignation du secrétaire de séance :

Ont été nommés « secrétaire » : Madame Martine DEVOST, Mr Thibault DELECLUSE

2) Délibérations à prendre concernant :

2-1) Autorisation du Maire pour signature de marchés passés suivant la procédure adaptée pour les

travaux de réhabilitation énergétique de la salle polyvalente Omer Bacqueville

Monsieur le Maire précise qu'il a pris contact avec l'ADTO et qu'il n'y a aucune obligation de solliciter la commission

d'Appel d'Offres pour ce marché.

Il'énumère les différents lots relatifs au marché ci-dessous.

e Vu:

° Les articles R.2123-1, R. 2123-4 à 6 du Code la Commande Publique

- Les articles L2122-21 et L2122-22-4° qu Code Général des Collectivités Territoriales °__ L'avis d'appel à concurrence envoyé à la publication le 12 juillet 2024°_ Considérant : 2o24| 25%

+ Les offres reçues

+ L'analyse des offres établie par le Maître d'Œuvre

Le Conseil Municipal :

Après en avoir délibéré, à la majorité, par :

12 voix POUR (dont 1 pouvoir)

2 voix CONTRE (Mrs Patrice MENERAT - JEUDON Didier)

> Autorise le Maire à signer toutes les pièces des marchés attribués aux prestataires ci-après nommés sous réserve pour ces derniers de présenter l'ensemble des pièces candidatures et attributaires dans les délais définis. À défaut, les candidats se trouvant classés immédiatement après seront sollicités pour produire les documents nécessaires à l'attribution. Ceci pouvant être reproduit tant qu'il subsiste des candidatures recevables ou des offres

qui n'ont pas été écartées au motif qu'elles sont inappropriées, irrégulières ou inacceptables.

* Lot n° 1- (Maçonnerie - Travaux Divers) : Société ANDRE RENOVATION pour un montant de 79 604 € hors taxes (soit offre de base : 75 579 € + PSE (prestation supplémentaire éventuelle) : 4 025 €)

% Lot n° 2 - (Etanchéité) : Société RAMERY ENVELOPPE pour un montant de 114 590.00 € hors taxes

(offre de base)

% Lot n° 3 - (Menuiseries extérieures métalliques) : Société FLAVIGNY pour un montant de 78 162.30 € hors taxes (offre de base)

% Lot n° 4 - (Doublages - Faux plafonds) : Société BELVALETTE pour un montant de 37 373.79 € hors

taxes (soit offre de base :16 008.59 € + Options : 21 365.20 €)

% Lot n° 5 - (Peinture - ITE) : Société BEAUVAISIS DECOR pour un montant de 101 973.16 € hors taxes (soit offre de base : 91 109.78 € + PSE (prestation supplémentaire éventuelle) : 10 863.38 €)

% Lot n° 6 - (Electricité) : Société THEBAULT pour un montant de 57 762.88 € € hors taxes (soit offre de

base : 52 478.00 € + Options : 5 284.88 €)

% Lot n°7 - (Plomberie Chauffage Ventilation) : Société SANITHERM 60 pour un montant de 53 770.39 € hors taxes (offre de base)

Soit un total hors taxes de 523 236.52 (Offre de base : 481 698.06 € + PSE : 14 888.38 € + Options : 26 650.08 €)

> Donne délégation au Maire pour prendre toute décision concernant l'exécution et le règlement dudit marché ainsi que toute décision concernant ses avenants, le cas échéant, lorsque les crédits sont inscrits au budget.

2-2) La création de poste pour les services techniques

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que Monsieur Bruno SENTINIES, agent technique et

ASVP a demandé sa mutation pour le 1° novembre 2024. || propose de recruter Monsieur Michaël BAIL en tant

qu'agent technique contractuel pour un temps de travail hebdomadaire de 35 heures pour une durée de trois mois.

Les membres du conseil municipal délibèrent et acceptent à l'unanimité le recrutement Monsieur Michaël BAIL en

tant qu'agent technique contractuel pour une durée de trois mois à compter du 1° novembre 2024.

Séance levée à 20h00

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