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Procès Verbal - 20230606115417
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230606115417)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
05/06/2023
République Française
Département Oise
Thiers-sur-Thève
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu le:
Vendredi 09 juin 2023
à
19 h 30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Points abordés lors de la précédente réunion et approbation du procès-verbal du 29 mars 2023 3) Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
4) Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants pour les élections des sénateurs 5) Délibérations à prendre concernant :
5-1) La déclaration d'intention d’aliéner concernant l'immeuble :
5-1-1) N°2023/0009 de Monsieur et Madame Pierre-Yves BOUÉ
5-2) Modification du RIFSEEP
5-3) Acquisitions parcelles d'UTOPECHE : AC4/AC8/AC9 partie/D483p/D485p/D486p/D491/D492 et D493 6) Compte-Rendu
6-1) de la réunion du conseil d'école en date du 21 mars 2023
6-2) de la réunion du conseil syndical du SICGPOV en date du 30 mars 2023 6-3) de la réunion des bureaux communautaires de la CCSSO en date des 04 et 18 avril 2023 6-4) du comité syndical du SICTEUB en date du 19 avril 2023
6-6) de la réunion du Conseil d'Administration du centre social de Lamorlaye en date du 1° juin 2023 7) Informations diverses
8) Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En mairie, le 05/06/2023
Le Maire,
Pierre BOUFFLET,
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
+ de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 09/06//2023 e de prendre part à toutes les délibérations
e d'émettre tous votes et signer tous documents