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Conseil Municipal - 5 juin
Document publié le Jeudi 5 juin 2014 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5 juin)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques,
Compte-‐rendu de la réunion
du conseil municipal du 5 juin 2014
Présents : Pierre Daudey, Simone Valot, Christine Humbertjean, Jean-‐Noël Vallet, Nicole Aubel, Isabelle Kern, Stéphanie Fournier, Aurélie Javanet, Paula-‐Christina Strappazzon, Marilyne Fontanier, Julien Woittequand, Alain Cussey, James Bouveret, Fabienne Dole.
Secrétaire : Fabienne DOLE
Intervention des responsables de la bibliothèque.
Nadine Bardey et Claude Gouin de la bibliothèque interviennent pour présenter au conseil l’activité et les besoins de la bibliothèque.
Pierre Daudey rappelle que la bibliothèque est un service municipal assuré par une équipe de 8 bénévoles.
En plus des permanences qui se déroulent le samedi de 14h à 15h et le mardi de 17h30 à 19h, la bibliothèque organise des animations culturelles : heure du conte tous les mois, accueil de spectacles, expositions…
La bibliothèque souhaiterait acquérir :
-‐ un ordinateur afin d’informatiser la gestion des prêts et des stocks de livres. -‐ Des petits sièges en plastique pour l’heure du conte
En juillet prochain, l’ordinateur du secrétariat sera remplacé et il pourrait être attribué à la bibliothèque.
Pour les sièges, il faut faire parvenir un devis à la mairie.
Rappel : la bibliothèque sera associée au projet de réhabilitation de l’ancienne fromagerie.
1. Procès-‐verbal de la séance du 28 avril 2014
Modifications suite à observations :
Point 2-‐Vote des taux
Remplacer par : « L’Etat ayant déjà augmenté la base d’imposition de 3.35 %, le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taux de la part communale pour 2014. »
Point 4-‐ Délégations permanentes au Maire
Remplacer la dernière phrase par : «Pierre Daudey s’engage à informer les membres du conseil municipal de toutes les décisions prises sur la base de ces délégations. ».
2. Désignation du référent sécurité routière
Christine Humbertjean est désignée à l’unanimité.
3. Les nouveaux rythmes scolaires
Mairie de LIESLE ! 2 rue Bourg Sec 25440 Liesle ! 03 81 57 42 52
lieslemairie@wanadoo.fr ! www.liesle.netMarilyne Fontanier présente les propositions du groupe de travail sur le changement des rythmes scolaires.
-‐ Les horaires d’enseignement : lundi et jeudi 8h30-‐11h30 et 13h30-‐16h30
Mardi et vendredi 8h30-‐11h30 et 13h30-‐15h
Mercredi 8h30-‐11h30
-‐ Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) mardi et vendredi de 15h-‐16h30 -‐ Les horaires du bus de Buffard restent à 16h30
-‐ Ni cantine, ni périscolaire le mercredi matin
-‐ Nombre de participant aux TAP suite au sondage : entre 20 et 30 enfants
-‐ Budget des TAP : pour les deux premières années, l’aide de l’Etat de 90 euros par enfant scolarisé devrait suffire à salarier deux encadrants (es) professionnels(les). Le conseil municipal décide de la gratuité des activités pour la durée du PEDT soit 3 années.
Les modifications des rythmes scolaires ont été validées par le conseil d’école (vote du conseil d’école exceptionnel du 2 juin).
Il restera au groupe de travail à rédiger le PEDT (projet éducatif territorial) document qui encadrera les activités et qui implique la municipalité dans la politique éducative.
Le Conseil Municipal approuve les modifications proposées à l’unanimité moins une abstention. Le Maire est chargé d’informer l’Inspecteur d’Académie de cette demande de modification des horaires.
4. Composition des Comités consultatifs
Comité consultatif «voirie sécurité réseaux»
Pierre Daudey, Simone Valot, Mathieu Liniger, Julien Woittequand, Christine Humbertjean, Simone Dole, Denys Ollier, Romain Quijano, Marie-‐Christine Toitot.
Comité consultatif «bâtiments communaux»
Mathieu Liniger, Simone Valot, Isabelle Kern, Christine Humbertjean, Jean-‐Noël Vallet, Julien Woittequand, Simone Dole, Denys Ollier, Régis Mathieu, Marie-‐Christine Toitot.
Comité consultatif «forêt»
Mathieu Liniger, Pierre Daudey, Simone Valot, Fabienne Dole, James Bouveret, Gilles Faillenet, Louis Vernier, Denis Vandelle, Thibaud Chopard, Jean-‐Luc Kolly, Jean-‐Claude Varin, Jacques Bardey.
Comité consultatif «Vie du village»
Fabienne Dole, Marilyne Fontanier, Aurélie Javanet, Stéphanie Fournier, Odile Van Elst, Julien Woittequand, Les associations, La bibliothèque, Arthur Maillot, James Bouveret.
Comité consultatif «Communication»
Fabienne Dole, Odile van Elst, Simone Valot, Marilyne Fontanier, Aurélie Javanet, Isabelle Kern, Julien Woittequand, Xavier Maillot, Michel Vincent, Claude Gouin, Nadine Bardey.5. Demandes de subventions
L’institutrice de la classe de cycle 1 organise un voyage d’une journée à Dino-‐Zoo. Elle demande
comme les autres classes une subvention pour les frais de transport au conseil municipal .
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité pour prendre en charge le transport du
voyage scolaire et demande à l’institutrice au moins un devis supplémentaire.
A l’unanimité, le conseil décide d’adhérer à l’association «des villages de la forêt de la chaux» pour un montant de 50 euros.
6. Recensement 2015
En janvier prochain, le recensement sera organisé sur la commune
Mme VALOT Simone a été nommée Coordonnateur communal par le Maire pour suivre la collecte du recensement.
Il faudra d’ici là trouver un recenseur. Les habitants intéressés peuvent postuler à la mairie.
7. Droits de chasse
Le maire souligne les efforts faits par les membres de l’Hallali Lieslois pour l’entretien des lignes et de ce fait propose de maintenir le droit de chasse à 850 € pour la prochaine saison. Le Conseil accepte à l’unanimité.
Question de M Hervé Idzikowski, nouveau président de l’Hallali Lieslois: « avec les travaux de l’ONF dans le secteur du « Signal » beaucoup de véhicules circulent maintenant à tous moments dans la forêt. Est-‐il envisageable d’installer une barrière qui limiterait l’accès des nouveaux chemins forestiers » ?.
La question sera étudiée avec l’ONF.
8. Questions diverses
Elections sénatoriales : Le conseil municipal se réunira obligatoirement le 20 juin prochain afin d’élire les 3 délégués titulaires et les 3 suppléants qui voteront aux prochaines élections sénatoriales le 28 septembre 2014.
Assemblée Générale de l’ADMR: Le mercredi 11 juin se déroulera l’Assemblée Générale de l’ADMR. Fabienne Dole y représentera la commune.
Embauche d’été : Ont été retenus pour épauler et remplacer Jacques Bardey cet été : -‐ Emmanuel Fattelay (mai, juin, aôut et septembre)
-‐ Damien Saint-‐Voirin (Juillet)
La fête des moulins : dimanche 15 juin de 14h à 18h visite du moulin de Liesle dans le cadre de « la journée des moulins »
Sortie du bulletin : le bulletin municipal sera distribué le 7 juin.
Une page facebook a été créée : www.facebook.com/villagedeliesle
Prochain conseil municipal le 20 juin à 20h30
La Séance est levée à 23h.